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5or

Poids

cl Mesures.

338 PRIX

Dans les pesées d’or inférieures à 300 grammes, les directeurs de monnaies et contrôleurs au change seront tenus d’employer un poids de 25 milligrammes ou uu quart de déci-t

gramme. , j,

Les espèces et matières d’or au-dessous du titre moue-' ^ taire (900 millièmes) sont passibles du droit d’aflinage fixe | par l’ordonnance royale du 15 octobre 1828, 1° lorsqu’elles sont versées isolément uu change des monnaies; 2U lorsqu’elles contiennent des métaux , autres que le cuivre, qui doivent cire séparés de l’or.

Lorsqu’elles ne contiennent que du cuivre, et que les titre* de celles qui seraient au-dessus de 900 millièmes peuvent stcompenser, en tout ou en partie, avec les litres qui seraient au-dessous de 900 millièmes, le droit d’aflinage n’est pas dû ou u’est dû que sur la portion qu’il est nécessaire d’aflinw pour en ramener la totalité au litre monétaire. Une table imprimée, indiquant , pour toute espèce de titres, la portion dé matière il afliner par kilogramme et les frais à payer pou l’affinage de celle portion de matière, a été jointe à l’ordon-' uatice du 15 octobre 1828, et envoyée dans chaque monnaie

Observations.

1° Les frais d’aflinage dus sur les espèces et matières d’un titre inférieur au litre 900 étaient fixés par 1 arrêté du prairial an XI, savoir: pour l’or à 52 fr. par, kilogramme de fin contenu dans les parties soumises à l’affinage, e pour l’argent , à 4 ir. 10 c. pour les titres de 899 à 890 4 fr. 20 pour ceux de 889 à 880, et ainsi de suite dam une proportion croissante do 10 en 10 centimes, en descendant jusqu’aux titres inférieurs à 300, où la gradation est de 20 en 20 centimes. Ces frais étaient de 14 centimes pour

tout titre inférieur à 200.

2° L'ordonnance du 16 juin 1839 n’a pas conservé l’usage du poids de 25 milligrammes. Le système de 1812 tolérait b fraction du */4 de décigramme. Le système décimal et la lo de 1857 la proscrivent.

30 Pour connaître la valeur du k° d’or ou d’argent à ut titre inférieur à ceux que donnent les tarifs, il suffit d’une règle de proportion. Exemple :

*000 (“Eh ?“)••*“

ou 1000 ; 220 ; ; 250 ; 55

/ titre de ‘N V. question /

DES ESPÈCES EX MATIÈRES D’ARGENT. 539

rarif du prix auquel doivent être payées, au Change des hôtels des Monnaies, les Matières et Espèces d’argent, conformément à l’Ordonnance du 25 février 4835 , qui fixe la retenue pour les frais de fabrication , tous déchets compris, à deux francs par kilogramme, au litre monétaire de 900 millièmes.

Observations. En cas de contestation entre le directeur et le porteur des matières , soit sur le titre des espèces désignées an présent tarif, soit sur celui des lingots , il sera adressé , à la commission des monnaies et médailles , des échantillons ou prises d’essais , sous les cachets du commissaire du Roi, du contrôleur au change, du directeur et de la partie intéressée, afin que la commission des monnaies puisse faire procéder à la vérification du titre par son laboratoire , et le constater ensuite d’une manière authentique.

DÉSIGNATION des espèces

F.T MATIÈRES D’ARGENT

TITRES

VALEUR

par

KILOGRAMME

fr. c.

Roupies aux signes du zodiaque , du

ïcus de Hanovre, florins de 21 inariengrorhen , */2 el */4. Fcin-Silber d-e Wes Ip h a 1 ie (Jérôme-Na po lion)

340 PRIX

ET MATIÈRES D’ARGENT

TITRES

VALEUR

par

KILOGRAMME

fr.