TARIF DES MATIÈRES ET ESPÈCES D^OR
Les espèces et matières d'argent au-dessous du titre monétaire sont passives du droit d'affinage fixé par l'ordonnance du 15 octobre 1828.
Lorsqu'elles ne contiennent que du cuivre^ et que les titres de celles qui seraient au-dessus de 900 millièmes peuvent se compenser^ en tout ou en partie, avec les titres qui seraient au-dessous , le droit'd'affinage ne doit être perçu que sur la portion nécessaire à affiner, pour en ramener le titre à celui des monnaies.
Tarif du prix auquel doivent être payées, au change des hôtels des monnaies, les matières et espèces d'or, conformément au décret du 22 mars 1854, qui fixe la retenue pour les frais de fabrication, tous déchets compris, à six francs soixante et dix centimes par kdogramme au titre monétaire de neuf cents millièmes.
Nota. En cas de contestation entre le directeur et le porteur des matières, soit sur le titre des espèces désignées au présent tarif, soit sur celui des lingots, il sera adressé, à la commission des monnaies et médailles, des échantillons ou prises d’essai, sons les cachets du commissaire du G-ouvernement, du contrôleur au change , du directeur et de la partie intéressée , afin que la commission des monnaies puisse faire procéder à la vérification du titre par son laboratoire et le constater ensuite d’une manière authentique.
DÉSIGNATION
VALEUR
DÉSIGNATION
VALEUR
des espèces et matières d’or
Roupies aux signes du zodia- 1 que, du Grand , Mogol. * Sequins de Ve-/ nise,écus, du-l cats et osel-i les de Venise fondonklisan-i ciens de Tur-f quie . \
Sequins de Gê-/ nés, 1^2 et 1|4;\ ducats de Ha-< novredeGeor-i ges lei*. \
TITRE
par
kilog.
fr.
des espèces et matières d’or
Sequins de Ro-, me et de Bologne, anciens.
Sequins de Flo-J rence, au lis. ,
Sequins de Florence, à reffi-< gie. ,
TITRE
par
kilog.
DÉSIGNATION des espèces et matières d’or.
par
kilog.
Sequins de Piémont, à rAn-< nonciade. i
'985.5 .984.5 Ducats d’Autri-(984 che ; ducats de? 983. 5 Hongrie; ducats) 983
de Bohême.
Agnelets; francsl?^? ^ à pied et à che-<q^}*^ val, de France. jqgQ ^
Ducats de Saxe; ducats fins de Danemarck ; 1 8
•florins Zlotes de Pologne, depuis 1791 ; ducats de l’empereiu’, de Hambourg et de Francfort ; ducats d ’Augs -I bourg, Bade, Bavière , Brabant {Albert et Elisabeth ) , Brande-
bourg- Anspach-\ 0,0 k
Bayreuth,Brun- ^ swick -Wolf en buttel , Lune bourg, Cologne,
Hesse, Leipsick, Darmstadt, Liège, Lubeck, Nuremberg , Pays- Bas ( Guillaume) . Ratisbonne, Saltzbourg, Strasbourg, Wurtemberg et WAirtzbourg. i
Roupies du Grand( Mogol, sans si-) 979 gués du zodia-1978.5
fr. c.
DÉSIGNATION des espèces et matières d’or.
Ducats de Hol-/978 lande; ducatsi977.5 fins de Prusse;^ 977 ducats nouveaux i976. 5 de la ville de (976 Hambourg. 1975.5
Ducats de Polo-(975 gne et de Suède ;) 974. 5 sequins de Mal-l974 te. (973.5
Ducats de Russie, 971 . 5 àraigJeéployée.)971 i970.5 f970 \969.5
Seqiiinsfondouk-lo?- ^ lis de Turquie, <,0^7’ de 1730 à 1757.
Ducats de Russiel963
à la croix deSt.-j062.5 André; pièces; 962 de 5 et2 roubles,' 961.5’ de Paul et d’A-,961 lexandre.
VALEUR
par
kilog.
TAfeiF DÈS MATIÈRES ET ESPÈCES D^OR. 25^’
DÉSIGNATION
VALEUR
DÉSIGNATION
VALEUR
des espèces
TITRE
par
des espèces
TITRE
. par.
kilog.
et matières d’or.
kilog.
et^ matières d’or.
fr. c.
fr. c.
Ducats de Russie
à la croix de St.-
André; piècesy953.5
de 5 et 2 roubles,
de Paul et d’A-
lexandre.
Ecus d’or , de France, de Charles VI à Louis
ECUS d’or, de France, de Char-^ les VI à Louis
Vaisselle au coq,)
uo 1, i
Bijoutier'» Tome i
BEUXIÈMÊ Î»ABTIÈ.
désignation des espèces et matières d’or,
TITRE
Ouvrages d’or de France, nouveaux, depuis ]a< loi du lObrum.
an VI (1er titre).
Médailles, jetons à pans et à viroles, pièc. dema-r riage, de France,' rydersetlTary-Jg.g ders, 20 à florins de Louis- Napoléon , de Hollande ; souverains d’An -I gleterre.
Souver. de Flan-, dre et des Pays- Bas autrichiens, lions ou 14 flo-' rins de Belgi-igjg que; vaisselle au/ g| 4 g 1er titre d’An-‘ gleterre ; impé-, riales de 10 roubles et divisions!
de Russie
Portuges et mil-f lerets, testons et) 9 1 4 cruzades de Por-\ 913.5 tugal. , (
Pistoles de Genè-/ ve ; doubles eti913 simples pistolesl912.5 de Florence; ai-l912 gles des Etats- 1911. 5 Unis d’Améri-\911 que, de 1800 àj910.5 1834. ( l)epuisl91-0
1834 au titre deî 909.5 900 millièmes,)!
VALEUR
par
kilog.
DÉSIGNATION des espèces et matières d’or.
Génovines de 100/ livres, 50 livres,!
25 livres et 121 livres 10 sous ,l de 96 livres, 4$l livres, 24 livre$l et 12 livres ;gé-l novines de la i
1 et lï2 au ba-, lancier, aux ar-| mesetàrelSgie,l avant 1772 ;»pîs-| tôles de Rome et de Bologne {Pie\ VI et Pie VJI).\
Pistoles du Meii^i
d’or du Mogol.
de Milan.
Pistoles ^ 1755, cari divisions , Piémont Savoie ;
avant 1772,
TITRE
VALEUR I par
kÜQg.
fr. c.
tarif des matières et espèces d’or.
DÉSIGNATION
des espèces et matières d’or.
Florins , 10 et 5/ thalers de Brnn-l swick -W olfen - J 901 bnttel, jusques.900.5 et y compris f 1813. \
Dix florins des/ Pays-Bas [Guil-' laume),à.e 1818,1 10 et 5 florins!
de Bade , 1819,
1820 ; Bonis de!
France , depuis 1726, ou pièces' de 48, 24 et 12 livres ; 40 et 20 francs de West- 1900 phalie{/eVdwe);i899. 5 du royaume d’I-\899 talie {NapoL); 898.5 de Parme ( Marie-Louise) ; de Piémont , et 80 francs , depuis 1816 ; de 32 et 16 D’ânes dé la république helvétique ; aigles d’Amérique, depuis 1834.
Pistoles du Pala-i 898 tinat. ( 897 . 5
Pistoles du Pérou( g 97
- \;Fré-|896^5
Frédéric de Da-Jggg ^ nemark,del837<ioqA et 1838. 894
par
kilog.
fr. c.
3082 98 3opyi 27
DÉSIGNATION des espèces et matières d’or.
Nouvelles pistoles d’Espagne ,^893 quadraples,li|49i.5
1x4 et 1x8 , dei 1772 à 178§. V
Pièces à la rose ,/ 892 ou rosines dekggx 5 Florence ; pisto- Iggx * les de Piémont, 8Ç|(, 5
avant 1755 ;pis-J 8,0
tôles al étoile def ggg ^ Hesse-Cassel. l
Pistoles de Bâle.
Albertus et écus d’or de Flandre et des Pays-Bas (Belgique), aux/ 88 3 armes et*' à la\882.5
croix de Saint- André , depuis
Quadruples de Modène,
VALEUR
par
kilog.
DÉSIGNATION
VALEUR
DÉSIGNATION
VALEUR
des espèces
TITRE
par
des espèces
TITRE
par
et matières d’or.
kilog.
et matières d’or.
kilog.
■fr. c.
fr. c.
iS74.5
Quadruples de
Jsvs.ti
Modèxie,
Onces de Sicile, à
l'aigle couronné /847. 5
(légende) i/ûJ
pamœ infans.
Onces de Naples, ducats de Don Carlos ; ducats couraui s de Danemarck ; se-' quins anciens de Tunis,
Loms d’Emma-’
iiuel de Rohan, 1839 de Malte; onces' 838.5 de Sicile. |S38
Ouvrages d’or, aul 2*^ *ti*e , mar - 1 qués depuis la( loi du 19 bni-i
maire an vi. f
