‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 3)Chapitre 122 sur 218 · Ouvrages en bois · texte numérisé non relu

Ouvrages en bois

a) Ordinaires, c*est-à-dire .fouvrages de charron, de tonnelier, de tourneur et de menuisier; tous ces ouvrages bruts, ni peints, ni coloriés, ni vernis, ni polis, ni combinés avec d'autres matières excepté le fer . 100 kilogr. 2 din.

Remarque. — Sont compris dans cette position: futailles, cuves, cuviers, auges, baquets, hottes, seaux, roues et autres pièces de chars, (excepté les chars confectionnés), brouettes, charrettes et traîneaux à bras, parquets et leurs parties, rames, bancs, tables, chaises, lits, armoires, jougs , arçons , calandres , bancs de tourneur , rouets , moulins , échelles , embauchoirs, sabots, cages à poules, cuilliers, assiettes, bimbeloterie ordinaire, boites, r&teaux, fourches, pelles, chevilles pour chaussures, cure-dents, fil de bois pour allumettes et tout autre article similaire en bois, brut, ni peint, ni verni, ni poli. Sont également compris dans

18 en caisses ou on barils, 10 en paniers, 5 en ballots ou en sacs.

Autriche^ Serbie.

cette catégorio les bouchons et les semelles en liège.

b) Meubles (et bahuts) en bois tendre, simplement peints (ou avec fleurs ou autres ornements en peinture ordinaire) et combinés seulement avec des tresses de paille ordinaires et des ferrures . .100 kilogr. 3 din.

e) Ouvrages de menuisier, de tourneur et' autres articles de bois peints (à l'exception de ceux cités sous b), vernis, polis, môme en combinaison avec d^autres matériaux ordinaires . .100 kilogrammes 8 dinars.

Remarque. — Sont compris dans cette position: la bimbeloterie en bois seul; tuyeaux de pipes, pipes et portescigares en bois seul, cannes non combinés avec d'autres matériaux, carcasses de parapluies et parasols combinés avec de la baleine, de l'acier et autres matières similaires, mais sans étoffe; bandes de bois, broncées et dorées, ainsi que les cadres fabriqués de ces bandes.

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