MATIÈRES MINÉRALES

164 Ardoises nues ou encadrées, spécialement destinées à récriture ou au dessin

Métaux.

182 Or et platine: bruts en masses, lingots, barres, poudres, objets détruits

— dégrossis, simplement laminés : eu barres d'au moins 5 millimètres d'épaisseur, en bandes d'au moins I millimètre d'épaisseur , ou en fils d'au moins 2 millimètres de diamètre .

183 Argent: brut en masses, lingots, banos, poudres, objets détruits

— dégrossi, simplement laminé, en barres, d'au moins 5 millimètres d'épaisseur , en bandes d'au moins 1 millimètre d'épaisseur ou en fils d'au moins 2 millimètres de diamètre .

184 Cendres d'orfèvre ^

199 Ferrailles, débris de vieux ouvrages en Utv on en fonte | 100 kilogr.

Produits chimiqueH.

Acide tartriqoe | 100 kilogr.

fr. c.

Exempt.

1 00 Exempt.

100 kilogr. I 10 00

Idem.

100 kilogr.

287 Ammoniaque

Teintures préparées.

269 Extraits de bois de teinture et d'autres espèces tinctoriales :

— noirs et violets

^ rouges et jaunes

271 (Teintures dérivées du goudron de houille:

— sèches

— en p&te, renfermant au moins 50 p. 0/0 d'eau

— acide picrique

Idem.

10 00 Exemptes.

— alizarîne artificielle

Idem. 15 00

Idem. 100 00 Idem. 56 00

Idem. 20 00

5 p. 0/0 de la valeur, avec faculté de conversion en droits spécifiques équivalents.

(a) Les bois d'origine extra- européenne sont, en outre, passibles de la surtaxe d'entrepôt. HofW, Recueil Qên. 2' S. IX, E

France^ Suisse.

Momëroi da tarif général français.

Couleurs.

Vernis à Talcool

— k ressence

— à. rbuile ou h TeBsence et à Thuile xnëlaDgées

IT. cT

Couleurs non dénommées

Compositions dlTorses.

Parfumeries: savons non alcooliques .... Savons autres que de parfumerie

Médicaments composés non dénommés, figurant! dans une pharmacopée officielle . . . ^

Boissons.

Vermouth

Fils.

Fils de lin ou de chanvre pur , simples , écrus, mesurant au kilogramme :

2,000 mètres ou moins . .

Plus de 2,000 mètres et pas Plus de 5,000 mètres et pas Plus de 10,U00 mètres et pas Plus de 20,000 mètres et pas Plus de 30,000 mètres et pas Plus de 40,000 mètres et pas Plus de 60,000 mètres et pas Plus de 80,000 mètres. . .

Fils simples, blanchis ou teints .

— retors, écrus

plus de plus de plus de plus de plus de plus de plus de

100 kilogr.

Idem.

5 p. 0/0 de la valeur, avec faculté de conversion en droits spécifiques.

100 kilogr.' 8 00 Idem. I 6 00

Droits spécifiques k déterminer h raison de 10 p. 0/0 de la valeur (6).

L'hectol.

100 kilogr.

Idem.

— retors, blanchis ou teints

— de lin ou de chanvre mélangés, le lin ou le chanvre dominant en poid»

Fils de coton pur, simples, écrus, mesurant au < demi-kilogramme:

20,500 mètres ou moins

Plus de 20,500 mètres et pas plus de 30,500 Plus de 30,500 mètres et pas plus de 40,500 Plus de 40,500 mètres et pas plus de 50,500

Droits des fils simples écrus, augmentés de 25 p. 0/0.

Droits des fils simples , blanchis ou teints, augmentés de 25 p. 0/0.

Mêmes droits que les fils de lin ou de chanvre pur, selon l'espèce et la clsisse.

0 kilogr.

Idem.

(a) Non compris la taxe de con sommation intérieure afférente à l'alcool.

(b) Indépendamment des droits compensateurs qui pourront être éablis sur les médicaments composés avec des matières grevées de taxes de douane on de consommation.

Commerce.

(Suite.)

tr. c.

>0 kilogr.

Idem.

Plas de 50,500 mètres et pas plus de Plus de 60,500 mètres et pas plus de Plus de 70,500 mètres et pas plus de Plus de 80,500 mètres et pas plus de Plus de 90,500 mètres et pas plus de 100,500 Plus de 100,500 mètres et pas plus de 1 10,500 Plus de 110,500 mètres et pas plus de 120,500 Plus de 120,500 mètres et pas plus de 130,500 Plus de 180,500 mètres et pas plus de 140,500 Plus de 140,500 mètres et pas plus de 170,500 Plus de 170,500 mètres

/ Droits des fils simples Fils de coton simples, blanchis < écrus, augmentés de

(25 centimes par kilocît^'^sur îr fil écru.

Fils de coton retors, en deux et trois bouts, en j ^® ^'^^^ f? fil simple, écheyettes ordinaires: écrus ......] ^^^^^ ^^ ^^ P*

Le droit sur le fil retors écru, augmenté de 15 p. 0/0.

(25 centimes par kilogramme en 8U8 du droit sur le fil retors écru.

Fils de coton retors, en échevettes ordinaires, a/l centime et demi par quatre bouts ou plus, écrus, blauchis ou^ 1,000 mètres de fil

— blanchis

— toints ou

teints, à. simple torsion | simple.

en échevettes ordinaires, à quatre bouts ouIq l- \ c\f\c\

plus, écrus, blanchis ou teints , à doubleJ ^ centimes par l,uuu torsion et câblés . . .] '"^^'^^ ^« ^^ «^°^P^«-

fabriqués, c^est-à-dire mis en pelotes, bobinesi/

Setits écheveaux , cartes ou autres formes! 2 centimes par 1,000 e mercerie , quel que soit le nombre de^ mètres de fil simbouta, écrus, blanchis ou teints à simplet pie.

torsion \

fabriqués, c*est-èi-dire mis en pelotes, bobines, petits écheveaux , cartes ou autrer» formes de mercerie , quel que soit le nombre de bouta, écrus, blanchis ou teinta, k double torsion et c&blés

2 centimes Vs par 1,000 mètres de fil simple.

Chaînes ourdies en fil de coton: écrues

Chaînes ourdies en fil de coton : blanchies

Le droit sur le fil dont elles se composent, augmenté de 30 p. 0/0.

Le droit sur les chaines ourdies écrues, augmenté de 15 p.

France^ Suisse.

Numtfroi

du tarif

général

français.

Dénomination des articles.

Droits.

(Suite. )

fr. 0.

25 centimes par kilo- ... I gramme en sus da

■" *®*°^® ^ droit sur les chaînes

ourdies écrues.

Fils de coton mélangéi le coton dominant en poids- £» y coton nur

Fils de bourre de soie (fleuret) écrus , blanchis, azurés ou teints, mesurant au kilogramme, simples :

80,500 mëtres ou moins

Plus de 80,500 mëtres

— retors

Droit du fil simple augmenté de 15 p. 0/0.

Fils de bourette (fils de déchets de bourre de soie) : 1

— simples | 100 kilogr. | 25 00

. /Droit ci -dessus, aug-

"" ^^^^^ \ mente de 15 p. 0/0.

TissoB.

Tissus de lin ou de chanvre pur, unis ou ouvrés, écrus (a), présentant en chaîne et en trame, dans l'espace de 5 millimëtres carrés, après division du total, par 2:

6 fils ou moins

7 et 8 fils

9, 10 et 11 fils

12 fils

13 et 14 fils

15, 16 et 17 fils

18, 19 et 20 fils

21, 22 et 23 fils

Plus de 23 fils

— blanchis, teints ou imprimés l

(Dans le compte des fils de chaîne , comme dans ' celui des fils de trame, les fractions de fil seront négligées ; la somme des deux nombres sera divisée par 2 ; si le quotient de la division est fractionnaire , la , fraction de fil sera également négligée. Toutefois, , lorsque les toiles de 12 fils ou moins ne présenteront! en trame qn*an fil de plus qu^en chaîne, on se bornera k compter les fils de chaîne. On agira de même pour les toiles de plus de 12 fils qui ne présenteront eo trame que 2 fils de plus qu'en chaîne).

Mouchoirs brodés et autres broderies sur tissus

de lin

Tissus de coton pur unis, croisés et coutils, écrus,

présentant en chaîne et en trame, dans

respace de 5 millimètres carrés, ceux pesant :

100 kilogr.

Idem.

Droit du tissus écru, augmenté de 25 p. 0/0.

100 kilogr.

(a) Y compris les toiles dites ardoiséêê.

Commerce,

KomérM àM tarif

CvBOTSl

Dénomination des articles.

Droits.

(Suite.)

11 kilogrammes et plus aux 100 métrés carrés:

30 fils et moins

31 fils et plus

7 kilogrammes inclusivement à 11 kilogrammes exclusivement:

35 fils et moins

36 k 43 fils

44 fils et plus

5 kilogrammes inclusivement à 7 kilogrammes exclusivement:

27 fils et moins

28 k 35 fils

36 k 43 fils

44 fils et plus

Tissus de coton pur unis, croisés et coutils, écrus, présentant en chaîne et en trame dans Tespace de 5 millimètres carrés, ceux pesant 3 kilogrammes inclusivement k 5 kilogrammes exclusivement:

20 fils et moins

21 k 27 fils

28 à 35 fils

36 à 43 fils

44 fils et plus

— au-dessus de 3 kilogrammes

(Dans le compte des fils de chaîne et de trame les j fractions de fil seront négligées.)

Idem.

fr. c.

100 kilogr.

Idem.

— Tissus de coton pur, blanchis

— teints

— imprimés, de 1 et 2 couleurs

— imprimés, de 3 à 6 couleurs

— imprimés, de 7 couleurs et plus

Velours, façon soie, dits velvets : écrus . .

— teints ou imprimés

autres (cords, moleskins, ete) : écrus .

Droits des tissus écrus, augmentés de 15 p.

Droits des tissus écrus, augmentées de 25 francs les 100 kilogprammes.

Droits des tissus écrus, selon Tespèce, augmentés de 2 francs par 100 mètres carrés.

I Droits des tissus écrus, selon Tespèce, augmentés de 4 francs par 100 mètres carrés.

(Droits des tissus écrus, selon Tespèoe, augmentées de 7 ft. 50 cent par 100 mètres carrés.

1 100 kilogr.) 115 00 1 Idem. I 140 00 . I Idem. I 80 00

France, Suisse,

Numéros dn tarif eéninl françaiB.

Dénomination des articles.

(Suite.)

Velours, teints ou imprimés

Tissus fabriqués en tout ou en partie avec des] fils teints

Brillantes écrus et façonnés

Piqués, couvertures et couvre -pieds en piqué,

et reps :

Pesant plus de 18 kilogr. les 100 mëtres carrés . Pesant 18 kilogr. ou moins les 100 mètres carrés Basins damassés et liuge de table écru . . . . Guipures pour ameublement, écrues

(Ces articles : brillaDtés, piqués, basins et guipures, s'ils sont blanchis ou teints, acquitteront le droit de l'ëcru , augmenté des surtaxes afférentes au blanchiment et à la teinture.)

Couvertures

Bonneterie (coton et fil perse): ganterie . . .

— autre, coupée et sans couture

— proportionnée ou avec pied proportionné . .

Passementerie

Rubanerie: de coton pur

— - mélangée de laine, le coton dominant . . . Tulle , gros bobins , moins de 7 mailles au centimètre carré

— bobins fins , 7 mailles et plus au centimètre

carré

Plumetis et gazes façonnés

Dentelles et blondes, soit à la mécanique, soit aux fuseaux et à la main

Rideaux de mousseline brodée, non encadrés, pesant moins de 10 kilogrammes aux 100 mètres carrés

— pesant 10 kilogrammes et plus, et rideaux de

mousseline brodée, encadrés, quel que soit le poids aux 100 mètres carrés, séparés ou en pièce

— de tulle application, de grenadine, de tulle brodé Mousselines brochées ou brodées aucroohet, pour

ameublement ou pour vêtements (écmes)

(Les mousselines brodées ou brochées, blanchies,

acquittent le droit de l'écru, augmenté de 15 p. 0/0.)

Broderies à la main ou k la mécanique. . . .

Mèches de lampes et mèches tressées pour bougies

Toiles cirées: pour emballage

— pour ameublement, tentures et autres usages

— moleskine-cuir

Tissus de coton mélangé, le coton dominant:

étoffes de soie, bourre de soie et coton . .

100 kilogr. 105 00

Droit du tissu écru, augmenté de 40 fr.

les 100 kilogr.

Droits des tissas unis écrus, selon la classe, augmentés de 10 p.

Idem.

Idem. 1

Idem.

Idem. 1 300 00

Commerce.

(Suite.)

Tissus, étoffes autres

— Passementerie et rubanerie, soie et coton

— autres.

100 kilogr.

Idem.

tr. e.

Tissus de crins purs ou mélangés, le crin dominant en poids:

— chapeaux

— tresses

— autres, y compris la passementerie . . . . Tissus de soie et de bourre de soie: tissus, foulards,

crêpes, tulle, bonneterie, passementerie et dentelles de soie pure

— bonneterie et passementerie de bourre de

soie pure, écrus, blanchis, teints ou imprimés

— de bourrette pour ameublement, pesant plus

de 250 grammes au mètre carré ....

Mêmes droits que les tissus de coton pur

La pièce. 0 30

100 kilogr. i 160 00

Idem. 1 250 00

Exempt.

— de soie mélangée de bourre de soie

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangée d^autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids ....

Tissus: passementerie et dentelles de soie ou de bourre de soie:

Avec or ou argent fin

Avec or ou argent mi-fin ou faux ....

Rubans de soie ou de bourre de soie pure ou mélangée d*autres matières textiles, la soie ou la bourre de soie dominant en poids:

Velours

Autres *

Vêtements, pièces de lingerie et autres articlesl en tissus confectionnés en tout ou en partie)

Papier et ses applieations (1).

Papier dit de fantaisie , colorié , marbré , gaufré, qu*il soit ou non recouvert de métal . . .

— autre: de toutes sortes

Carton en feuilles

— moulé (papier m&ché)

Livres

Peaux, ete.

Peaux préparées, vernies ou maroquinées . . .

— teintes , de mouton

Peaux autres

— autres: de chèvre, de mouton, d*agneau et

de veau

— non dénommées

100 kilogr.

Idem.

Mômes droits que les tissus de bourre de soie pure.

100 kilogr.

Idem.

Droit du tissu le plus fortement imposé, augmenté de 10 p. 0/0.

100 kilogr.

Idem.

100 kilogr.

Idem.

Exempts.

(1) Tons les droits inserîts dAos ce tableau sont indépendants des taxes intérieures éUblies SUT le papier par les lois des 4 septembre 1871 et 21 jnin 1878.

France^ Suisse.

et 445

Ouvrages en peau ou en cuir:

Bottes

Bottines pour hommes et pour femmes

Souliers

Brides pour sabots

Courroies de transmission

Gayrages en métaux.

Ouvrages en or, argent, aluminium, platine et autres métaux précieux

Ouvrages dorés ou argentés soit au moyen du placage, soit au mercure ou par les procédés électro-chimiques :

— bijouterie fausse

— autres

Horlogerie. — Ouvrages montés: boîtes seules en or

— en argent ou métal commun

Montres à boîtes d*or

— d*argent

— de métal commun

Mouvements sans boîte, dorés, nickelés ou autrement finis

Mouvements non finis, ébauchés et autres fournitures d*horlogerie

Horloges pour ameublement, en bois

— pour ameublement, autres

— pour édifices

Mouvements d'horloges et de pendules ....

Carillons et boîtes k musique

Compteurs divers, podomètres, etc

Machines et mécaniques, appareils complets k

vapeur:

— fixes et locomobiles, avec ou sans chaudières,

avec ou sans volants

Machines pour la navigation, avec ou sans chaudière

— locomotives

— autres quli vapeur: tenders de machines

locomotives

— à nettoyer et ouvrir le lin, la laine, le coton

et autres matières textiles

— pour la filature

-— pour le tissage

— métiers à tulle

— à fabriquer le papier

— pour Tagriculture (moteurs non compris) . . Chaudières k vapeur en tôle de fer: cylindriques

ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou rechanffeurs, et chaudières k un, deux ou trois tubes ou bouilleurs intérieurs en fer . Chaudières tubulaires, en tôle de fer, k tubes en fer, cuivre et laiton étirés ou en tôle clouée, k foyerB intérieurs, et toutes autres obau-

La paire.

Idem.

100 kilogr.

Idem.

Le kilogr.

Idem.

La pièce.

Idem.

100 kilogr.

i Idem.

j Idem.

Idem.

La pièce.

1 Idem.

Idem.

j Idem.

Idem.

(Suite.)

dîëres de forme non cylindrique ou sphérique simples

— en tôle d^acier, de toute forme

Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et

calorifères, en tôle ou en fonte et tôle . . Machines-outils et machines non dénommées, contenant en foute: 75 p. 0/0 et plus. . . .

— de 50 p. 0/0 inclusivement à 75 p. 0/0 ex-

clusivement

— moins de 50 p. 0/0

Machines et mécaniques, pièces détachées: plaques

et rubans de cardes sur cuir, sur caoutchouc ou sur tissus purs ou mélangés, boutés . .

— plaques ou rubans, manchons, frotteurs, la-

nières et diviseurs pour cardes continues, de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes, non boutés . .

— dents de rots, en fer ou en cuivre, rots, fer-

rures et peignes à tisser, de fer ou de cuivre Autres: en fonte, polies, limées et ajustées . .

— en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non,

quel que soit leur poids (y compris les essieux, ressorts, bandages et centres de roues)

— en acier forgé : ressorts pour carosserie, wagons

et locomotives

Autres : polies , limées , ajustées ou non , pesant plus d*nn kilogramme (y compris les essieux, bandages et centres de roues de wagons et de locomotives)

— 1 kilogramme ou moins

— en enivre, pur on allié, de tous autres métaux Coutellerie commune: couteaux de cuisine, de

boucher, et ciseaux de tailleur

— rasoirs communs

— autres

Coutellerie fine

Cvlindres en cuivre pour impression, gravés . . Objets bruts en fonte maléable

Armes, etc.

Armes de commerce, blanches

— & feu, se chargeant par la bouche . . . .

— se chargeant par la culasse

Canons de tusils, bruts de forge

Capsules de poudre fulminante, de chasse . . . Cartouches de chasse, vides (enveloppes de cartouches amorcées on non)

Mèches de mineurs: ordinaires

— h rubans

— en gutta-percha

100 kilogr.

Idem.

100 kilogr.

Idem.

100 00 200 00 800 00 480 00 Exempts.

France j Suisse.

Nnmëroi da tarif fftfaëral flrançaijB.

Dénomination des articles.

Droits.

Oayrages en bois.

Sabots: communs

— peints, vernis ou garnis de fourrures . . .

Boîtes de bois blanc

Planches et frises ou lames de parquet, rabotées,

rainées ou bouvetées: en chêne ou bois dur

— en sapin ou bois tendre

Autres ouvrages en bois, en chêne ou bois dar .

— en sapin ou bois tendre

Instruments de musique.

Pianos droits

— à queue

OuTrages de sparterie et de Tannerie.

Tresses de paille, d*écorce et de bois blanc, grossières pour paillassons

— autres

Vannerie en végétaux bruts

— en rubans de bois

— fine, d*osier, de paille ou d*autres fibres, avec

ou sans mélange de fils de divers textiles .

Chapeaux de paille, cousus ou remmaillés, ni

dressés, ni garnis

— d*écorce de sparte et de fibres de palmier,

ou de toute autre matière végétale, ni dressés, ni garnis

Articles divers.

Voitures de voies ferrées pour chemins à voies ordinaires: pour chemins de fer:

— wagons de voyageurs U« classe

— — 2« et 3® classe

— wagons de marchandises

— voitures de tramways

Voitures de voies ferrées pour chemins à voies

étroites: pour chemins de fer:

— wagons de voyageurs

*- wagons de marchandises

— voitures de tramways

— wagons de terrassement

Ouvrages en caoutchouc et en gutta-percha: purs

ou mélangés

— appliqués sur tissus en pièces ou sur d'autres

matières

— en tissus élastiques

100 kilogr.

Idem.

La pièce.

Idem.

100 kilogr.

Idem.

100 kilogr.

Idem.

fr. c.

C de Frêycinet.

P. Tirard,

M, Rouvier.

Kern.

Lardff.

Commerce

TARIF Ô

Droite à renirie en Suisêê.

Dénomination des articles.

Droits.