‹ Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 15 sur 184 · Feutres · texte numérisé non relu

Feutres

a) étoffes en feutre

b) ouvrages en feutre , sans travail & Taiguille :

— ni teints, ni imprimés

— teints, imprimés

Ârtieles non dénommés: sont taxés selon la qualité, par

analogie aux articles des classes du tarif. . . .

Soie.

Tiasns, bonneterie

Dentelles

Crêpes, fa^on d*Angleterre, écrus, noirs ou de coulenr . Toiles unis: écmt

fr. 0.

Les 100 kil.' De 4 & 16

Les 100 kil.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

De 4 à 80

France, Suùae.

Dénomination dei

TulloB apprêté»

Tulles façonnée, écrue ou apprêtés

TiiBUB de bourre de soie pure, de Boîe et de bourre de

soie, écrus, blancs, teintt, impriméa

TiMus, paBsenienterie et dent«lle« de soie ou de bourre

de soie:

~ arec or ou argent Su

— avec or ou argent mi-fin ou faux

Tissus de soie ou de bourre de soie mélangée, la soie '

ou la bourre de soie dominant en poids . . . . j Rubans de soie ou bourre de soie:

— de veloura

— mélangée, tasoieou labourre de soiedominaut en poids

Produits chimiqneH.

Iode

Brome

Acide sulfuriqoe

— nitrique

— tartrique

— beoioique

lodure de potassium I

Carbonate de potasse purifié, cristallisé

Sulfate de potasse !

Tartrate de potasse ;

Acétate de fer liquide j

Oarancine

Albumine

Pbosphore blanc

Oxydes et carbonates de plomb

AciJe oléi'jui'

Oxalates de potasse

Prussiate jaune de potaeee

rouge du potasse

Extraits de bois de teinture: noirs et violets ....

— rouges et jaimet

Aoide hydrochlorique (acide rouriatique)

Sonde «iiustique

Carbonate de. aoudi: (sel de aonde) îi tous degrés , . .

Soude aitiliiMiillL' brute '

Carbonate de soude (cristaux de sonde)

Sulfite de soude I

Soi&tedesoudebmt, calciné ou cristallisé (sel de Glauber) ' Bicarbonate de soude el autres sels de soude nondénommés !

Chlorure de chaux \

Chlorate de potasse

Savons ordinairet^ de tontes espbces et de parfumerie . |

Outremer i

Phosphore rouge i

Sulfate et acétate d'alumine i

Alaminatc de sonde I

Idem

Idem

Idem

Tdflm

Id^m

Les 100 kilj 7 00

Id«m

Idem

rd«m

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Ideui

Idem

Idem

Idem

Idem

Idem

Commerce.

Dénomination des articles.

Droits.

Chlorure d*aluminiam

Chromâtes de potasse

— de plomb

Couleurs non dénommées, sèches, en pâte ou liquides:

— chimiques, minérales en morceaux, végétales, brutes,

moulues, lavées ou préparées

— végétales, préparées en boîtes, bouteilles, coquillages,

petits pots, bâtons

Acide stéarique

Colle forte et gélatine: communes

— purifiées

Vernis & Thuile

— à Tessence

— Il Tesprit-de-vin

Acide oxalique

— acétique

— pyroligneux

Sulfure d*antimoine brut

Arsenic blanc .

Produits chimiques non dénommés

Yerreries, Cristalleries et poteries.

Miroirs au-dessous de 18 décimètres carrés, mesurés avec le cadre

— de 18 décimètres carrés et au-dessus, mesurés avec

le cadre

Verres ^ glaces: non étamés de toute dimension . . .

— étamés (comme les miroirs, selon la dimension). . Bouteilles ordinaires, vertes et brunes, pour vin . . . Verres: k vitres

— de couleur, polis ou gravés

-» de montres et d*optique

Vitrifications

Emaux

Poterie grossière: tuiles, briques, plaques, carreaux: d*argile commune, non vernissés; cornues & gaz .

— tuiles, briques, colorées, ardoisées, vernissées; tuyaux

vernissés, tuyaux en grès ; carreaux, plaques, catelles,

colorés, vernissés, non peints

Poterie commune à cassure grise ou rouge, vernissée on

non ; poterie de grès commun ; creusets ; pipes en terre Poterie vernissée avec décorations à reliefs unicolores et

multicolores, platerie et creux

Faïence stannifère, pâte colorée, glaçure blanche . .

— stannifère , glaçure colorée , majolique , vernissée,

multicolore.

— fine

— grès fin

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian

et biscuit blanc

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

flr. c.

Régime des vinaigres.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

France, Smsse.

Carotaerie

T&btettarie et ouvn^^s en ÎToire:

— iûcrustotiona et aeinblables . .

rug^ii lit^ touroear et autres c

: La valeur, j 10 p. 0/0.

B de t

Ouvrages Ouvrages l'n h

t-hVPce

a cuir et eu peaux, de toute espèce t iiipublea dits tU t'iurnriir , en bol»

menuiserie en bois de sapin et autres bois ordinairea , non peints, non polis et sans ferrures . . , liteaux fnyonniïtt , pour cadres, bruts ou gypséa meubloB neufs. (Ebénisterie de toute e^pfece.) ■ ■ — ouvrages de tourneur et objets en bois, jieînts, polïs,

Fleure artificielles

Objets de modes

Mercerie de toute sorte

Boutons fins ou communs autres que de pasKOnienlurie .

l'iiii^fmi'EiliTii' non spécialement dénommée

Instroments di! musiiiuc et pièce)< délachrea d'inxtrumentK

Epingles de toute sorte

Caoutchouc: ouvré pur ou m é langé , taillé, filé ou en balles, plaques ou feuilles, eu courroies ou tuyaux

— appliqué sur tissus en pièces o\i d'autrca niatihres ,

— ouvrages divers eu caoutchouc et pour bureaux

— vêtements i/aorctliorait'' en cautchouc

Chaussures en [Moulciiouc

— sans travail ii l'aiguille

— avec travail ^ l'aiguille

[Lss onvr>|{si an gatta-parcha suivent le mi^Die régime que lai ODvragas sn caonlcboDc.)

Toiles cirées:

— pour emballage

— pour ameublemcntK tentures ou autres usages . . Corde* cables

Cordes minces et (incs ouvn^;es de cordier

Filets de i.rohf

PoisBons il'i'^ii ilouce préparés; séchés, salés, marines ou famés, 'j' ■ iiiii'- ou plus , . .

— en boites ' i. ■ vinaigre, i, l'huile . .

(PoliiODS de mer, leca, iilta on famés ; mêina réginiA que

lai poissons d'eau doaoa.)

Fromages de pftte dure

de plite molle

Vins en bouteilles

— en tonneau

Aloool, eiprit-dB'vin, eau-de-vie et autres boissons spiri-

tueuses, telles que cognac, rhum, anack , etc. , ne rentrant pas parmi les liqueurs, c'est-k-dire ni aromatisées ni sucrées:

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem, idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Commerce.

Dénomination des articles.

Alcool en tonneau

— en bouteilles ou en cruchons , sans distinction de

degré de force

Liqueurs en tonneaux, bouteilles ou cruchons ....

OuTrages en cire de toute espèce

Corail taillé, monté ou non

Extrait de quinquina

Camphre raMné

Cornes préparées ou débitées en feuillets de toutes dimensions

Résines: communes, non distillées

— purifiées

Liège ouvré, semelles, bouchons, etc

Pommes de terre

Légnmes salés ou confits au vinaigre:

— choucroute et autres légumes au sel

— au vinaigre, en vase de plus de 5 kilogrammes

— au vinaigre , en vase de 5 kilogrammes ou moins . Marbres et albâbres de toute sorte:

— albfttre et marbre bruts

— marbre scié en plaques brutes non polies ....

— marbre en plaques polies

— ouvrages de sculpture en marbre

Pierres de construction, y compris les pierres d^ardoise :

— pierres ^ b&tir , communes , taillées . . . . . .

— pierres sculptées ou polies, en pièces pesant plus

d*an quintal

— ouvrages de sculpture

Ardoises: pour toitures

— en carreaux ou en tables.

— encadrées et crayons d*ardoise

Meules

Pleines à aguiser de toutes sortes

Pierres dit^ montée (machines)

Crayons composés à gaines de bois

Parfàmeries alcooliques

— antres .

Moutarde: pure, brute ou pilée

— monlooe, en tonneaux, vases ou verres

Bougies de toute sorte

Chaadelles de suif

Colle de poisson

Chocolat et cacao simplement broyés .......

Eaux minérales, bouteilles et cruchons compris . . . Papier: d'emballage et à étancher, non pour Timpri-

merie ; papier ciré et goudronné

Naup. Recueil Q4n. 2« 8. IX.

'20 centimes par 100 kilogrammes et par degré centésimal d*alcool pur mesuré à Talcoomôtre de Gkiy-Lussac ou & l'alcoomètre de Tralles.

Les 100 kil.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

France, Suisse.

Dénomination des articles.

Papier à imprimer et à écrire collé ou non collé, blanc on colorié, mais nnicolore sealement

— colorié de toute espèce multicolore, doré ou argenté;

papier de verre, k dérouiller et & émeri, papier pour musique; papier rayé ou litographié; papiers

peints de toute espèce

Cartons en feuilles de toute sorte:

— ffris ordinaire

— blanc et carton & catir

Cartons moulés, coupés et assemblés:

— objets moulés

— ouvrages en cartonnages

Livres en toutes langues , estampes, gravures, litogra-

phies, photographies, cartes géographiques ou de marine, musique ; planches gravées sur cuivre, acier ou bois; pierres lithographiques couvertes de dessins, gravures et écritures destinées à l'impression

sur papier; tableaux et dessins

Bimbeloterie

Vannerie fine • • *.

Parasols ou parapluies: en coton

— en soie

Bois d'ébénisterie en feuilles pour plaques

Amidon

Soufre raffiné en canons et fleur de soufre

Mélasses / * '

Sirop brut, brun ou noir, d'un goût empyreumatique .

— purifié, en tonneau

— sous forme de remède ou médicament

Vinaigre en fûts

- en bouteilles

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