litres

Ether (fabrication de P)

Etoffes (dégraissage des) (voir Peaux, Etoffes, etc.), Etoupes (transformation en) des cordages hors de service,

goudronnés ou non

Etoupilles (fabrication d ) avec matières explosives

Faïence (fabrique de) :

1° Avec fours non fumivores

2° Avec fours fumivores

Fanons de baleines (travail des)

Fécule ries

Fer (dérochage du)

Fer (gavanisation du)

fer-blanc (fabrication du)

Odeur

Emanations nuisibles

Danger d'incendie

Odeur, altération des eaux. . . .

Odeur, danger d'incendie....

Danger d’incendie

Emanations nuisibles

Odeur, danger d’incendie, ld

Odeur

Fumée

Odeur et danger d'incendie. . .

Odeur

Danger d’incendie

Odeur et altération des eaux. .

Odeur, émanations nuisibles..

Emanations nuisibles

Danger d’incendie et d’explosion

Danger d’incendie

Danger d’explosion et d'incendie

Fumée..

Fumée accidentelle ...

Emanations incommodes

Odeur, altération des eaux

Vapeurs nuisibles

Fumée

CLASSES

lr*

iro

1 rc Qo

1 r0 Oo

lr.

iro

LE GROUPE INDUSTRIEL

[Hygiène

désignation des industries.

inconvénients.

CLASSES

Feutre goudronné (fabrication du)

Feutres et visières vernis (fabrication de)

ïre

Filature de cocons (ateliers dans lesquels la) s’opère en grand, c'est-â-dire employant au moins 6 tours

Odeur, alteration des eaux...

Fonderie de cuivro, laiton et bronze

Fonderies en deuxième fusion

Fumée

Fonte et laminage du plomb, du zinc et du cuivre

Bruit, fumée

Forges et chaudronneries de grosses œuvres employant des marteaux mécaniques

Fumée, bruit

Formes en tôle pour raffinerie (voir Tôles vernies). Fourneaux (hauts-)

Fours à plâtre et fours à chaux (voir Plâtre, Chaux). Fromages (dépôts de) dans les villes

Odeur

Fulminate de mercure (fabrication du). (Régime spécial. Ordonnance du 30 octobre 1836)

Danger d'explosion et d’incendie

Ire

Galipots ou résines de pin (voir Résines).

Galons et tissus d'or et d’argent (brûlerie en grand des) dans les villes

Odeur

Gaz (goudrons des usines à) (voir Goudrons).

Gaz d'éclairage et de chauffage (fabrication du) :

1“ Pour l’usage public. (Régime spécial. Décret du 9 fé- ] vrier 1867)

Odeur, danger d’incendie....

2° Pour l’usage particulier

Gazomètres pour Fusage particulier, non attenant aux usines

Gélatine alimentaire et gélatines provenant de peaux blanches

Odeur

Générateurs à vapeur. (Régime spècial. Décret du 30 avril 1880).

Genièvre (voir Distilleries).

Glace (voir Réfrigération).

Glaces (étamage des) (voir Etamage).

Id ■

Glycérine (extraction de la) des eaux de savonnerie ou de

Goudrons et brais végétaux d’origines diverses (élaboration

Odeur, danger d’incendie

ire

Goudrons (traitement des) dans les usines à gaz ou ils se

Goudrons (usines spéciales pour l’élaboration des) d’origines

tr®

j.re

Odeur

lre

Odeur, danger d iuceudie

lr«

Gravure chimique sur verre, avec application de vernis aux

Grillage des minerais sulfureux

Fumée, émanatious nuisibles.

Guano (dépôts de) :

1° Quand l’approvisionnement excède 25,000 kilogr...

Houille (agglomérés de) (voir Agglomérés). Huile de Bergues (fabrique d’) (voir Dégras). Huile de pieds de bœuf (fabrication d’) :

2° Quand les matières employées ne sont pas putréfiées. Huile épaisse ou dégras (voir Dégras).

Huiles do pétrole, do schiste et de goudron, essences et autres hydrocarbures employés pour l'éclairage et le chauffage, la fabrication des couleurs et vernis, le dégraissage des étoffes et autres usages (fabrication, distillation, travail en grand et dépôts d’). Régime spécial. Décrets des 19 mai 1873, 12 juillet 1884 et 20 mars 1885.

Huiles de poisson (fabrique H’Y

Huiles de résine (fabrication d’)

1 fC

Huiles de ressence (fabrication d')

Odeur, altération des eaux...

Odeur, danger d’incendie

Huiles (épuration des) !

Huiles essentielles ou essences de térébenthine, d’aspic et autres (voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.).

Huiles et autres corps gras extraits des débris des matières animales (extraction des)

spéciale.]

ÉTABLISSEMENTS CLASSES

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Huiles extraites des schistes bitumineux (voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.).

Huiles lourdes créosotées (injection des bois à l’aide des) : Ateliers opérant eu graud et d'une manière permanente. Huiles (mélange à chaud ou cuisson des) :

Odeur, danger d’incendie. . . .

tr.

Huiles oxydées par exposition à l'air (fabrication et emploi

Huiles rousses (fabrication d'i par extraction des cretons et

Impressions sur étoffes (voir Toiles peintes ).

Jute (teillage du) ivoir Teillage).

Kirsch (voir Distilleries).

Laine (voir Battage et lavage des fils de laine, etc.).

Odeur et fumée

Lavage des cocons (voir Cocons).

Lavage et séchage des éponges (voir Eponges).

Altération des eaux

Lavoirs à minerais en communication avec des cours d’eau.

Fumée, odeur et émanations

Lies de vin (incinération des) :

fre

Fumee, émanations nuisibles.

Danger d’incendie et d’explo-

Lin (rouissage du) (voir Ilouissage).

Lin (teillage en grand du) (voir Teillage).

Liquides pour l’éclairage (dépôts de) uu moyen de l'alcool

Liqueurs alcooliques (voir Distilleries).

Machines à vapeur (voir Générateurs).

Altération des eaux

Marcs ou charrées de soude (exploitation des), en vue d’en

Odeur, émanations nuisibles. .

1 re

Matières colorantes (fabrication des) au moyen de l’aniline

Odeur, émanations. nuisibles. .

Danger d’incendie ou d’explosion

Mèches de sûreté pour mineurs (fabrication des) :

t” Quand la quantité manipulée ou conservée dépasse

lrfl

2° Quand la quantité manipulée ou conservée est infé-

cto

Mégisseries

Odeur

Ménageries

Métaux (ateliers de) pour construction de machines et appareils (voir Machines).

Miroirs métalliques (fabrique de) et autres ateliers employant des moutons.

1° Ou on emploie des marteaux ne pesant pas plus de 25 kilogrammes et n’ayant que t mètre au plus de longueur de chute

2" Ou on emploie des marteaux ne pesant pas plus de 25 kilogrammes et ayant plus de 1 mètre do longueur de chute

3° Ou on emploie des marteaux d’un poids supérieur à 25 kilogrammes, quelle que soit la longueur de chute... Morues (sécheries des)

Moulin fi broyer le plâtre, la chaux, les cailloux et les pouzzolanes

Moulins à huile (voir Huileries).

Moutons (ateliers employant des) (voir Miroirs métalliques). Murexide (fabrication de la) en vases clos par la réaction de l’acide azotique et de l’acide urique du guano

Emanations nuisible

Nitrate de méthyle (fabrique de)

LE GROUPE INDUSTRIEL

| Hygiène

désignation des industries.

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Nitrates métalliques obtenus par l’action directe des acides (fabrication des) :

1" Si les vapeurs ne sont pas condensées

\rt

2° Si les vapeurs sont condensées

Nitro-benzine , aniline et matières dérivant de la benzine (fabrication de)

Odeur, émanations nuisibles et

Noir de fumée (fabrication de) par la distillerie de bouille, des goudrons, bitumes, etc

danger d’incendie

Noir des raffineries et des sucreries (revivification du).. ,

Emanations nuisibles, odeur. .

Noir d’ivoire et noir animal (distillation des os ou fabrication du) :

1° Lorsqu’on n’y brûle pas les gaz

Odeur

ire

2° Lorsque les gaz sont brûlés

Noir minéral (fabrication de) par le broyage des résidus de

la distillation des schistes bitumineux

Odeur et poussière

Oignons (dessiccation des) dans les villes

Odeur

Olives (confiserie des)

Olives (tourteaux d') (voir Tourteaux). Orseille (fabrication de 1’) :

1° En vases ouverts

lr0

■ 2° A vases clos et employant de l'ammoniaque à l’exclusion de l’urine

Os (torréfaction des) pour engrais :

1° Lorsque les gaz ne sont pas brûlés

Odeur et dauger d'incendie...

2° Lorsque les gaz sont brûlés

Os d’animaux (calcination des) (voir Carbonisation des ma-

tières animales).

Os frais (dépôts d’) en grand

Odeur, émanations nuisibles..

ire

Ouates (fabrication des)

Poussière et danger d’incendie.

Papier (fabrication du)

Pâte à papier (préparation de la) au moyen de la paille et

Peaux de lièvre et de lapin (voir Secrétage).

Peaux, étolfes et déchets de laine (dégraissage des) par les huiles de pétrole et autres hydrocarbures

Odeur et danger d’incendie. . .

Peaux fraîches (voir Cuirs verts).

Peaux sèches (dépôts de), conservées à l’aide de produits

Perchlorure de fer par dissolution de peroxyde de fer (fa-

Emanations nuisibles

Pétrole (voir Huiles de pétrole , etc.).

Phosphate de chaux (ateliers pour l'extraction et le lavage

Altération des eaux

Danger d’incendie

Ire

Bruit et poussière

Pipes à fumer (fabrication des) :

Fumée

Fumée accidentelle

Plantes murines (voir Combustion des plantes marines).

Emanations nuisibles

Plâtre (fours à) :

Fumée et poussière

2“ Ne travaillant pas plus d’un mois

Plomb (fonte et laminage du) (voir Ponte).

Poèliers fournalistes , poêles et fourneaux en faïence et terre cuite (voir Faïence).

Poils de lièvre et de lapin (voir Secrétage).

Odeur incommode

Porcelaine (fabrication de la) :

Porcheries comprenant plus de six animaux adultes :

1° Lorsqu’elles ne sont point l’accessoire d’un établissement agricole

Odeur, bruit

2° Lorsque, dépendant d’un etablissement agricole, elles sont situées dans les agglomérations urbaines du 5,000 âmes

Potasse (fabrication de la) par calcination des résidus de

spéciale.] ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS. 1277

désignation des industries.

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Poteries de terre (fabrication de) avec fours non fumivorcs.

Fumée

Poudres et matières fulminantes (fabrication de) (voir aussi Fulminate de mercure)

Danger d’explosion et d'inccu-

die

1 Tt

Poudrette (dépôts de) (voir Engrais).

Poudrette (fabrication de) et autres engrais au moyen de matières animales

Odeur et altération des eaux. .

Prussiate de potasse (voir Cyanure de potassium). Pulpes de betteraves (voir Betteraves).

Pulpes de pommes de terre (voir Féculeries).

Réfrigération (appareils de) :

3° Par l'éther ou autres liquides volatils et combustibles.

Danger d'explosion et d'incen-

die

Résines , galipots et arcansons (travail en grand pour la fonte et l’épuration des)

Odeur, dangers d'incendie.. . .

Rognes (dépôts de salaisons liquides connues sous le nom de)

Odeur •

1 ro

Rouissage en grand du chanvre et du lin

Emanations nuisibles et altéra-

tion des eaux

ire

Rouissage en grand du chanvre et du lin par l’action des

Sabots (ateliers à enfumer les) par la combustion de la corne

ou d’autres matières animales dans les villes

jra

Salaison et préparation des viandes

Odeur

Salaisons (ateliers pour les) et le saurage des poissons

Salaisons (dépôts de) dans les villes

Sang :

1° Ateliers pour la séparation de la fibrine, de l'albumine, etc

ire

2° (Dépôts de) pour la fabrication du bleu de Prusse et autres industries

ire

3* (Fabrique de poudre de) pour la clarification des vins.

Sardines (fabrique de conserves de) dans les villes

Saucissons (fabrication en grand de)

Saurage des harengs (voir Hareng).

Savonneries

Schistes bitumineux (voir Huiles de pétrole, de schistes, etc.). Scieries mécaniques et établissements ou l'on travaille le bois à l’aide de machines à vapeur ou à feu

Sechage des éponges (voir Eponges).

Séchenes des morues (voir Morue).

Secrétage des peaux ou poils de lièvre et de lapin

Odeur

Sel ammoniac et sulfate d'ammoniaque (fabrication des) par l'emploi des matières animales :

i° Comme établissement principal

Odeur, émanations nuisibles..

lre

2° Comme annexe d’un dépôt d’engrais provenant de vidanges ou de débris d’animaux précédemment autorisé.

Sel ammoniac et sulfate d'ammoniaque extraits des eaux d’épuration du gaz (fabrique spéciale de)

Oo i

Sel de soude (fabrication du) avec le sulfate de soude

Fumée, émanations nuisibles..

Sel d’étain (voir Protochlorure d’étain).

Serrurerie (ateliers de) (voir Chaudronnerie et serrurerie). Sinapismes (fabrique des) ô l’aide des hydrocarbures :

1° Sans distillation

2° Avec distillation

Odeur et danger d’incendie...

[ro

Sirops de fécule et glucose (fabrication des)

Odeur

Soies (voir Filature des cocons).

Soies de porcs (préparation dos) :

1“ Par fermentation

2" Sans fermentation

Soude (voir Sulfate de soude).

Soudes brutes (dépôts de résidus provenant du lessivage des).

Odeur, émanations nuisibles..

ire

Soudes brutes de varech (fabrication des) dans les établissements permanents

irc

Soufre (fusion ou distillation du)

Emanations nuisibles, danger d'incendie •

Soufre (lustrage au) des imitations de chapeaux de paille.

Poussière nuisible

Soufre (pulvérisation et blutage du)..

Poussière, danger d'incendie

Soufre (voir Raffineries et fabrique de sucre).

Suif brun (fabrication du)

Odeur, danger d'incendie....

LE GROUPE INDUSTRIEL

[Hygiène

désignation des industries.

Suif en branches (fonderies de) :

i° A feu nu

2° Au bain-marie ou à la vapeur

Suif d'os (fabrication du)

Sulfate de baryte (décoloration du) (voir Baryte ).

Sulfate de cuivre (fabrication du) au moyen du grillage des

pyrites

Sulfate de fer, d’alumine et alun (fabrication du) par le lavage des terres pyriteuses et alumineuses grillées

Sulfate de mercure (fabrication du) :

1° Quand les vapeurs ne sont pas absorbées

2° Quand les vapeurs sont absorbées

Sulfate de peroxyde de fer (fabrication du) par le sulfate de protoxyde de fer et l'acide nitrique (nitro-sulfate de fer). Sulfate de protoxyde de fer ou couperose verte par l’action de l’acide sulfurique sur la ferraille (fabrication en grand

du)

Sulfate de soude (fabrication du) par la décomposition du sel marin par l’acide sulfurique :

1° Sans condensation de l’acide chlorhydrique

2° Avec condensation complète de l’acide chlorhydrique. Sulfure d’arsenic (fabrication du), à la condition que les

vapeurs seront condensées

Sulfure de carbone (dépôts de). (Suivent le régime des huiles de pétrole).

Sulfure de carbone (fabrication du)

Sidfure de carbone (manufactures dans lesquelles on emploie en grand le)

Sulfure de sodium (fabrication du)

Sulfures métalliques (voir Grillage des minerais sulfureux). Superphosphate de chaux et de potasse (fabrication du). . . .

Tabac (incinération des côtes de)

Tabacs (manufactures de)

Tabatières en carton (fabrication des)

Taffetas et toiles vernis ou cirés (fabrication de)

Tan (moulins à)

Tannée humide (incinération de la)

Tanneries

Tapis (battage en grand des) (voir Battage).

Teillage du lin, du chanvre et du jute eu grand

Teintureries

Teintureries de peaux

Térébenthine (distillation et travail en grand de la) (voir Huile de pétrole , de schiste, etc.).

Terres émaillées (fabrication de) :

1° Avec fours non fumivores

2° Avec fours fumivorcs

Terres pyriteuses et alumineuses (grillage des)

Tissus d or et d’argent (brûlerie en grand des) (voir Galons). Toiles (blanchiment des) (voir Blanchiment).

Toiles cirées (voir Taffetas et toiles vernis).

Toiles grasses pour emballage, tissus, cordes goudronnées, papiers goudronnés, cartons et tuyaux bitumés (fabrique de) :

l° Travail à chaud

2° Travail à froid

Toiles peintes (fabrique de)

Toiles vernies (fabrique de) (voir Taffetas et toiles vernies).

Tôles et métaux vernis

Tonnelleries en grand opérant sur des fûts imprégnés de

matières grasses et putrescibles

Torches résineuses (fabrication de)

Tourbe (carbonisation de la) :

1° A vases ouverts

2° A vases clos

Tourteaux d’olives (traitement des) par le sulfure de carbone

Tréfilerics

Triperies annexes des abattoirs

Tueries d’animaux (voir aussi Abattoirs publics)

Tuileries avec fours non fumivores

Tuiles métalliques (trempage au goudron des)

Tuyaux de drainage (fabrique de)

Urate (fabrique d’) (voir Engrais [Fabrication des].)

INCONVÉNIENTS

Odeur, danger d'incendie

Odeur

Odeur, altération des eaux, danger d'incendie

Emanations nuisibles et fumée.

Fumée et altération des eaux.

Emanations nuisibles

Emanations moindres

Emanations nuisibles

Fumée, émanations nuisibles..

Emanations nuisibles

Odeur, émanations nuisibles..

Odeur, danger d’incendie

Danger d'incendie

Odeur

Emanations nuisibles

Odeur et fumée

Odeur et poussière

Odeur et danger d'incendie..

Bruit et poussière

Fumée, odeur

Odeur

Poussière et bruit

Odeur et altération des eaux..

Odeur

Fumée

Fumée accidentelle

Fumée, émanations nuisibles.

Odeur, danger d'incendie

Odeur

Odeur, danger d’incendie. . . .

Bruit, odeur et fumée

Odeur et danger du feu

Odeur et fumée

Odeur

Danger d’incendie

Bruit et fumée

Odeur et altération des eaux. .

Danger des animaux et odeur.

Fumée

Emanations nuisibles, danger

d’incendie

Fumée

CLASSES

lr*

1 re

(re

}re

spéciale.]

ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS

DÉSIGNATION DES INDUSTRIES

INCONVÉNIENTS

CLASSES

Vacheries dans les villes de plus de 5 000 habitants

Odeur et écoulement des urines

Varech (voir Soudes de varech).

Verdet ou vert-de gris (fabrication du) au moyen de l'acide

Vernis à l’esprit-de-vin (fabrique de)

Odeur et danger d’incendie. . .

Vernis (ateliers ou l’on applique le) sur les cuirs, feutres, taffetas, toiles, chapeaux (voir ces mots).

ire

Vernis (voir Argenture des glaces ).

Verreries, cristalleries et manufactures de glaces :

Fumée et danger d’incendie. .

Vessies nettoyées et débarrassées de toute substance membraneuse (atelier pour le gonflement et le séchage des).. Viandes (salaisons des) (voir Salaisons).

Visières vernies (fabrique de) (voir Feutres et visières). Voiries (voir Boucs et immondices).

Volailles (engraissement des) (voir Engraissement).

Wagons (construction de) (voir Machines et wagons).

Vu pour être annexé au décret en date du 3 mai I8SG.

Le Ministre du Commerce et de l'Industrie, Signé : Edouard LOCKROY.