JACQUINOT

Personen, 1" vol., p. MS. — Meosel, GeUhrtes T eut se h land, &• édlL, vol. 111, p. *M, 497 ; vol , X. p. 7 ; vol. XIV p. MO; vol.. XVIII, p. fU ; vol. XXIII, p. I. - AUgemcin* medietnischa Annalenauf dos Jahr, 1818, p. 1*95. - Ersch et Graber, Allgemrine Enej/klopxdiê.

JACQUMOT (Charles-Claude, baron), général français, né à Melun, en 1772, mort à Metz en avril 1848. Élève de l'École militaire de Pont à-Mousson, il partit en 1791 comme lieutenant dans le premier bataillon de la Meurthe , et fut blessé dans sa première affaire. 11 se trouva aux batailles de Valmy, de Jemmapes , d'Arlon , de Fleuras, aux passages de la Roër"et du Rhin, et à Hohenlinden. Arrivé au grade de major, il combattit à Austerlitz comme aide de camp de Duroc , fut nommé colonel du I Ie de chasseurs a cheval, à la tête duquel il fut blessé à iéna, et se trouva encore à Lubeck, Pultusk et Eylau. Nommé en 1809 général de brigade, il exerça les fonctions de gouverneur de Custrin après la bataille de Wagram. En 1812 il fit la campagne de Russie, fut blessé à Dennewitz en 1813, et promu au grade de général de division après la bataille àe Leipzig. II fit encore la campagne de France, el se distingua aux affaires de Bar-sur-Aube et de Saiut-Dizier. En 1814 il fut envoyé en mission a Vienne pour hâter la délivrance des prisonniers. A Waterloo, il commandait deux divisions de cavalerie qui se distinguèrent dans plusieurs charges contre la cavalerie anglaise. Fendant la restauration il fut employé dans des inspections. En 1833 et 1834 il commanda des camps d'instruction, et en 1835 il reçut le commandement de la 3* division militaire, qu'il conserva jusqu'en 1837, époque à laquelle il fut nomme pair de France. La révolution de Février le rendit à la vie privée. J. V.

Sarrot et Saint- Edo*, Biog. des Nomma du Jour, Urne H, t* paru*!, p. S17. - Ucatoe et Laurent, Biog. et ffécrot. des Hommes marquant* du dix-neuvième sucie — Birafue, Annuaire historique et biographique, îsu, 4* partie, p. 6S.

JACQcrufOT-rAVPBLCHE ( Claude-Fronçois- Joseph- Catherine }, magistrat et avocat français, né à Dijon, en 1771, mort a Paris, en 1835. Son père était docteur en droit et professeur à l'université de Dijon. Encore dans sa première jeunesse lorsque la révolution éclata, Jacquinot se voua à la défense des malheureux traduits devant le tribunal spécial criminel de la Cole-d'Or et devant les commissions militaires, et il eut le bonheur d'en sauver plusieurs. La réputation brillante qu'il se fit ainsi lui valut une noble alliance avec la fille du marquis de Genouilly de Paropelune , dont il ajouta plus tard le nom au sien. Il était un des premiers avocats du barreau de Dijon , lorsque Napoléon le choisit en 1811 pour avocat gênerai près la cour impériale de cette ville. Peu de temps après il fut nommé procureur général près la cour impériale de La Ha\e. Non -seulement il fallait introduire en Hollande la nouvelle législation française, mais le chef du parquet dot réviser toute» les anckaines condamnations, I

ni JACQUINOT

coup plus sévères que celles édictées par les nouvelles lois. De retour en France, après le soulèvement des Pays-Bas, il fut d'abord nommé procureur général impérial à Colmar, mais il ne prit pas possession de ce siège. Appelé par Louis XVIII aux fonctions de procureur du roi près le tribunal civil de la Seine, il fut l'organe du ministère public dans le procès de la conspiration du 19 août 1821, et il poursuivit La Quotidienne en 1 824. Nommé député de l'Yonne en 1 8 1 5, il fut constamment réélu jusqu'en 1831. Assis sur les bancs ministériels, il prit part aux discussions les plus importantes, justifia les cours prévotales, •outint la loi contre les journaux, parla dans la discussion sur la puissance paternelle, sur la presse, sur la réforme du jury, sur la liberté individuelle, sur la censure. Dans une discussion sur les délits de la presse , il voulait défendre tous les corps constitués contre les agressions de la presse, et prétendait que l'article de la Charte qui permettait la libre manifestation des opinions ne pouvait s'entendre des gravures, dessins et caricatures. Il pensait aussi que la chambre devait être maîtresse d'accorder ou de refuser un défenseur aux accusés cités devant elle pour offense : son opinion fut combattue par B. Constant et le général Foy. En 1825 Jacquinot-Pampelune proposa à la loi d'indemnité des émigrés plusieurs amendements et un article additionnel. Le 12 juillet 1826 il fut nommé procureur général près la cour royale de Paris. Il soutint encore à la chambre les nouvelles propositions ministérielles contre la presse, mais avec plus de modération. Il posa en principe qu'en matière de publication l'éditeur est le principal coupable, et l'auteur seulement complice, admettant cependant certains cas où l'éditeur pourrait avoir agi sans intention criminelle. En 1829, il soutint à la chambre des pairs, en qualité de commissaire du roi, le projet de loi sur les crimes et délits de l'armée et celui de la contrainte par corps. A la chambre des députés il discuta l'organisation des tribunaux militaires et fit partie de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la suppression des juges et conseillers auditeurs, ta révolution de Juillet lui fit perdre son emploi de procureur général. Il rentra alors au barreau. A la chambre des députés, il resta fidèle à ses principes , soutint le pouvoir, et déclara que son vote était assuré à tonte mesure ayant pour but le maintien de la dignité de la France au dehors, de l'ordre et de l'exécution des lois au dedans. Il échoua dans les élections de 1831, mais il fut réélu en 1834, et parut encore à la tribune pour proposer un amendement au projet de loi sur la responsabilité des ministres. 11 mourut dans le cours de cette session. J. V.

Ptilllppe Dupln , Discourt prononcé sur ta tombe de M. Jaèquinot de Pampelune. — Le Biographe et le Nécroioge réunis, 1854. p. 140.

jACQUMOT-eoDAftD (Simon- Edme-Paul),