TRONCHE

qm place distinguée à côté de Ltiernrinier, unbon, de Doutremont et de Babille. Le la pénétration, un clairvoyance singulière à mer les véritables difficultés d'une question que Joints à une logique irrésistible pour les dre, telles étaient les qualités particulières b talent. Parvenu à la célébrité lorsque le d'État Maupeou dispersa les parlements nvier 1771), Tronchet, qui ju3que-ft s'éenu en dehors des agitations politiques, l'exemple de Target et de presque tout reau, en refusant de paraître à la barre des saux magistrats. Ces vacations forcées, ttssa dans sa campagne de Palaiseau, lui :nt des loisirs que ses goûts littéraires t mettre à profit, sans aller cependant, lue l'attestent de nombreuses consultations ;s de cette époque, jusqu'à lui faire refuser laideurs ses conseils écrits. Sa réputation cat et d'excellent citoyen reçut en quel- -orte sa consécration en 1789 , par une e élection : celle de bâtonnier de son ordre le de député de Paris aux états généraux. un des membres les plus modérés du constitutionnel, et son premier acte fut de >ser à la transformation des états en as- !ée nationale. Mirabeau l'appelait le A>dt V aristocratie. Deux ordres de choses les travaux de la Constituante portent it l'empreinte de Tronchet. Ce sont les quences législatives de l'abolition du réféodal et la nouvelle organisation judi- . Membre du comité féodal (9 oct. ), il fut or des rapports sur le mode de rachat des seigneuriaux déclarés -racbetables (3 mai , des rentes seigneuriales (18 déc), et des seigneuriaux grevant les biens donnés en rtéose (15 sept. 1791),etsurlesconséquenî la suppression de la dime (7 juin 1791). Mité de Tronchet se fit peut-être sentir acore dans les débats relatifs à l'organisaidiciaire. Partisan d'un jury criminel , mais taire déclaré d'un jury en matière civile, il ittît énergiquement ce système, et contribua ire écarter par le décret du 30 avril 1790. la discussion de la loi organisatrice de la Jure, il se prononça pour un tribunal de ion sédentaire, auquel il donnait par e le nom de cour suprême (3 mai 1790), que pour le maintien « d'officiers minist chargés de l'instruction des procès et de rvationdes formes » (16 déc.). Le 29 mars il fut élu président de l'Assemblée. Dans cussion sur le droit de tester, il fit abolir dite entre cohéritiers (12 mare 1791), et )ppa cette théorie, depuis si controversée, < l'homme ne tient la faculté de faire des étions testamentaires que de la loi civile et e la foi naturelle ». Après ta fuite de Vai il combattit la proposition de Robesi et de Barrère tendant à saisir l'autorité aire de Instruction de cette affaire, et

contribua à faire adopter par l'Assemblée la nomination des commissaires choisis dans son sein pour entendre les déclarations du roi et de la reine. Après la clôture de la Constituante, les électeurs 'du département de Paris le désignèrent comme un des jurés de la haute Cour nationale. Il vivait retiré dans sa campagne de Palaiseau lorsqu'il reçut du ministre de la justice, Garât, la communication officielle que Louis XVI l'avait choisi avec Target pour défenseur (12 déc. 1792). On connaît le refus de Target. Tronchet n'hésita pas, et se rendit aussitôt à Paris (1). Le jour même Malesherbes s'adjoignit volontairement à Tronchet, et du 14 au 26 décembre le roi eut des conférences régulières avec ses conseils, qui obtinrent le 17 l'adjonction d'un plus jeune auxiliaire, M. de Sexe. Vingt jours après la plaidoirie de ce dernier, eut lieu le vote du 18 janvier. Il était neuf heures du matin ; les défenseurs ayant été seulement alors introduits dans la Convention, Tronchet, se levant après de Sèze, montra tout le calme de son esprit en présentant le seul moyen de saint que pouvait encore a voir le roi. Il fit remarquer que la formalité protectrice qui exigeait pour la condamnation les deux tiers des voix n'avait pas été observée, et que l'ordre du jour du 15, qui avait adopté le système de la majorité simple, n'étant pas le résultat d'un appel nominal, ne pouvait trancher définitivement la question. Cette observation, qui n'était que la revendication des principes de la loi du 16 sept. 1791 sur la déclaration de culpabilité du jury, fut combattue par Merlin, qui la traita d'erreur grossière, assimilant la Convention non à un jury de culpabilité, astreint à la majorité des deux tiers, mais à un tribunal chargé de l'application de la peine et pour lequel la majorité de trois sur quatre ou de trois sur cinq est seule nécessaire (1). La subtilité de l'argument de Merlin fait comprendre toute la partie juridique , sinon politique ( et la raison politique était tout dans ce procès), de l'observa-

(1) Son acceptation fat l'accomplissement du devoir rigoureux de l'avocat. Voici sa réponse au mlnlatre : • Citoyen ministre, entièrement étranger à la cour, avec laquelle Je n'ai Jamais eu aueune relation, directe ni indirecte, Je ne m'attendais pas à me voir irradier, au fond de ma campagne, à la retraite absolue A laquelle Je m'étais voué, pour venir concourir A la défense de Louis Capet. SI Je ne consultais que mon goût personnel et mon caractère, je n'hésiterais pas à refuser nne mission

dont Je connais toute la délicatesse et peut-être le péril

Quoi qu'il en soit, je me dévoue au devoir que m impute rkumanité.... Je vous prie de recevoir le serment que Je fats entre vos mains* et que Je désirerais voir public, que quel que soit l'événement je n'accepterai aucun témoignage de reconnaissance de qui que ce soit sur la terre. Ce Jeudi it. »

Telle est la falblease humaine que le signataire de cette lettre , si pleine de prudence, peut encore passer pour une Ame courageuse auprès de la postérité.

(1) « Même dans cette hypothèse, dit M. de Ployer, sur Ttl votans, la majorité des trois quarts étant de MO, celle des trou cinquièmes de «ta, les StT voix qui ont prononcé la mort de Unie XVI n'avaient atteint ni rune ni rentre de ces majorités. -