DARD

darcy ( Jean- Baptiste) , théologien français, pseudonyme de Cadry. (Voy. ce nom.)

* dard ( Henri- Jean-Baptiste) , jurisconsulte français, né à Vienne (Isère), le 18 novembre 1779, mort vers 1845. Il fut avocat à la cour de cassation et professeur à l'académie de législation de Paris. Il se fit remarquer par la chaleur qu'il déploya pour la cause des émigrés, et contribua par ses efforts jusqu'en 1825 à faire adopter la loi d'indemnité du 27 avril 1825. On a de lui : Instruction facile sur les conventions selon les principes et sur les contrats de mariage; Paris, 1807, 1809, 2 vol. in-8° ; — De la Restitution des biens des émigrés, considérés sous le rapport, etc. ; Paris, 1814, in-8°. Mis en jugement à la suite de cette publication, l'auteur fut acquitté, mais obligé de se retirer de la cour de cassation ; les émigrés, dont il avait plaidé la cause, ouvrirent une souscription destinée à l'indemniser par l'achat d'un domaine; — Opinions d'un Jurisconsulte sur diverses questions concernant les dettes contractées par les émigrés antérieurement à la mort civile dont ils ont été frappés et à la confiscation de leurs biens; Paris, 1819, in-4°; — Opinion d'un Jurisconsulte concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés, et la confirmation de la vente de ces biens par l'autorité royale; Paris, 1821, in-8°; — Réflexions sur les moyens défaire cesser la différence qui existe dans l'opinion de la valeur des biens patrimoniaux et les biens dits nationaux, etc. ; Paris, 1821, in-8°; Observations sur le droit de souveraineté de la France sur Saint-Domingue et sur les droits des colons souverains de cette île; Paris, 1824, in-8° ; — Observations sur le projet de loi d'indemnité à accorder aux émigrés ; Paris, 1825, in-8°;

— Dissertation sur la question de savoir si les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus révolutionnairement, indemnisés par la loi du 27 avril dernier, peuvent être tenus de supporter la déduction des intérêts des dettes par eux contractées avant la confiscation et courus depuis, etc. ; Paris, 1826,in-8° ; — Code Civil avec des notes indicatives des lois romaines , coutumes , ordonnances, éditset déclarations qui ont rapport à chaque article ; ou conférences, etc. ; Paris, 1805, 1813 et 1827, 3e éd. ; — De la Législation ancienne et nouvelle concernant les rentes foncières seigneuriales, etc.; Paris, 1828, in-8°; — Du Droit des officiers ministériels de présenter leurs successeurs à l'agrément de sa majesté ; Paris, 1836, in-8°; -- Traité des Offices désignés dans l'article 91 de la loi du 28 avril 1816 concernant les avocats à la cour de cassation , les notaires , les avoués, etc.; Paris, 1838, in-8°.

Galerie hist. des Contemp. — Quérard, La Fr. litt.

— Suppl. au même ouvrage.