RÉSUMÉ. 14G
L'industrie n'est plus qu'une course au clocher. 150 Monopole d'une couleur de l'arc-en-ciel par l'empereur de la Chine. 152
Les anciens procès industriels jugés pour 27 centimes. 153
Opinion de M* de Bonne , jurisconsulte belge. 156
Opinion de M. Adelson Gastiau, représentant du Hainaut. 161
Compte rendu du Moniteur officiel. 170
Objections et réfutation du Moniteur, ' 190
Diminution du nombre des industries de la Belgique. 193 Un million de pension de retraite pour un mauvais administrateur
des brevets. 194
L'accroissement du nombre des brevets accroît le travail national. 195
Bons effets de l'abolition du droit de chasse et de parcours. 198
Du régime pétriGcateur des maîtrises et jurandes. 200
Les idées vagues et incomplètes ne constituent pas des brevets. 201
Possibilité de juger les procès en contrefaçon. 202
Embarras des inventeurs actuels pour trouver des capitaux. 204
On n'invente pas dans les pays sans brevets. 208
De l'expropriation des inventions pour cause d'utililé publique. id.
Il doit mourir autant d'inventions qu'il en naît. 210
Paroles de Y Écho de la Loire. 21 1
Opinion du Journal de Bruxelles. 213
Réfutation des objections du Journal de Bruxelles. 219
Les lois actuelles contre la fraude ne sont pas exécutées. • 224
Articles 413, 423 et 425 du code pénal. 226 Pour 10 francs on peut obtenir la propriété perpétuelle d'un modèle. 227
La marque des couteliers protégée par exception. id*
La garance, les fusils et les clous belges décrics à l'étranger. 228
Vol des marques, de nation à nation. 229
Opinion du professeur Woloivsky, 230
Opinion du journal la Presse. 232
Comment les anciens tribunaux punissaient la fraude. 236
Lettre du professeur A. Chevalier, chimiste de Paris. 237
Note de M. Louyet , chimiste de Bruxelles. 238
Note du Breton , journal de Nantes. 239
Une fortune par une bonne page. 240
Réflexions du comte d'Ardenne. 242
Le Journal des Économistes. 246
De la limitation du nombre des professions. 249
Opinion de V Union du Mans. 250
Opinion du Patriote belge. 252
La surinvention ne tue pas l'invention. 256
Impossibilité des récompenses nationales. 257
Amélioration du sort de l'ouvrier ingénieux. 258
Considérations générales. 201
Considérations sur Tordre, de M. Jullien, de Metz. id. Falsifîcalion des substances alimentaires , par M. Jules Garnier. 262
Opinion de M. Edmond Tesserenc, 264
Lettre du professeur Helwing , de Berlin. 265
Grande part des sots dans la production des chefs-d'œuvre. id. La négation de la perfectibilité indéfinie , cause de malaise de TAn-
gleterre. 266 Courte durée des inventions. 267 Question des limites de la propriété intellectuelle. 268 Opinion de M. Meeus Vander'maelen, 269 Réfutation des objections de M. Meeus sur la difficulté des murs mitoyens. 272 Opinion de la Sentinelle drs Campagnes. 277 Simple recette de la Sentinelle contre la fraude. 279 Paroles de Victor Considérant. 281 Expropriation pour cause d'utilité et d'agrément public. 282 Opinion d'un jurisconsulte du Hainaut. 284 Sophistications commerciales. 289 La moitié des chimistes est occupée à découvrir les falsifications de
l'autre moitié. 291
Ce que c'est qu'un économiste politique. 292
Opinion de la presse sur la libre coucurrencc. 293
Le Spectateur et la Gazette médicale de Dijon. id.
Discours du vicomte Dubouchage , pair de France. 294
Lettre de M. Morand, publicislt. 298
Réponse du vicomte Dubouchage, '^00
L« Persévérant, de Limoges, à la Démocratie paeifique» 102
L'Univen , le Commerce et le National aux prises. 304
Opinion du Journal d'Anvers, 308 La Démocratir pacifique.
Bons effets du relabiisscment des marques de fabrique. 315
Équité du monautopole, 317
L'ariKtocralic de la démocratie. 318
L'inventeur est le premier homme du monde. 319
Lellre de M. à'OUncourt à M. Ad. Castiau. 320
La concurrence exige le féodalisme industriel. 324
Pe'lilion de M. Fichel à la chambre des députés. 326
LrS douanes et les brevets D'iNVBNTrON. 329
Semi-reconnaissance de la propriété intellectuelle. 333
Cause de l'infériorité des Anglais en fait d'ouvrages de goût. 334
Cause de la supériorité des Français. 335
Délivrance des brevets par département. 337
Opinion du Journal d'Anvers. 340
Opinion de M. Emile Souvestre sur la concurrence. 341
De la littérature industrielle. tcf.
Objections d'un négociant français. 347
Cause de la mort de la peinture en Chine. 350
Grande inQuence des petits encouragements du gouvernement. 351
Les bons gouvernements font les bons peuples. 353
Discours du général Paixuans, sur les marques de fabrique. 354
Réplique de Meeus Vandermaelen, 364
Réfutation des licencei obligées, 369
Bases d'un projet de loi sur l'industrie. 371
Reproches à la Démocratie pacifique, 374
Influence heureuse de la pérennité sur les progrès industriels. 377
Le travail est-il organisé? 383
Réfutation d'un article du Siècle, 384
Prophétie de la Démocratie ^pacifique. 386 Premier essai d'organisation du travail dans les houillières du
Hainaut. 388
Conclusions. 394
Nouvelle loi des brevets. 396 Publication immédiate des brevets demandés , avantages de cette
publicité. 397
Cause de la supériorité industrielle de l'Angleterre. 398
Moyen de soutenir la lutte avec l'Angleterre. 399
Charges des brevetés envers l'état. 401
Produits considérables des brevets. 402
Concession des "brevets par département ou par province. 403
Produits du monautopole littéraire et artistique. 404
Du monautopole commercial. id.
Produits des marques de fabrique. 405
Produits du monautopole des dessins et modèles. 406
Des patentes. 407 La librb gongorbencr cause des gastrites , ptitysies et viscé-
RALGins. 410 Falsifications de la farine , du pain , de la fécule , du vin , de l'caude-vie, des viandes, du lait, du beurre, du sel, du vinaigre, du sucre, de l'huile, du café, des bonbons, des liqueurs, du fromage, du miel, de lu levure, du tapioka, de la moutarde, du chocolat, du poivre, du thc , de la vanille , de l'oseille et des
cornichons , des huîtres , des truffe» et du tabac. 41 1
Avis A CEUX QUI MANGENT POUR VIVRE. 420
