DES OUVRAGES DE MM. NOËL ET GHAPSAL

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'Msieurs condamnations ont été prononcées par les tribngtaux contre des contrefacteurs ou des débitants de contrefaçons des ouvrages de MM. Noël et Ghapsal. Nous citerons entre autres :

Cn JuGEioiVT du Tribunal correctionnel d'Amiens^ confirmé par arrêt de la Cour royale, portant condamnation à 3000 fr« de dommages-intérêts pour débit de contrefaçons de la "Nouvelle grammaire française^ des Exercices français, etc.

Un Jugement du Tribunal correctionnel de Paris^ confirmé par arrêt de la Cour royale^ portant condamnation à cent mille francs de dommages-intérêts pour contrefaçon de la Nouvelle grammaire fran^ çaisCj des Exercices français^ etc.^ etc.

Un Arrêt de la Cour royale de Nîmes portant condamnation à 200 fr. d'amende^ à 2000 fr. de dommages-intérêts et aux dépens^ pour contrefaçon et débit de contrefaçons de la Nouvelle grammai^ française.

Les exemplaires voulus par la loi ont été déposés à la direction de rimprimerie.

Les exemplaires non revêtus de la signature de Madame veuve Ghapsal ou de celle de M. Courtin, son mandataire spécial^ seront réputés contrefaits, et tout contrefacteur ou débitant de contrefaçons de cet ouvrage sera poursuivi suivant fa rigueur des lois.

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FRANÇAISE, Un?

SUR UN PIAN TRÈS-MÉTHODtalE,

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