ORDONNANCES DU ROI D^ESPAGNE

Pour le rétablissement des Jésuites âaujise* £catf.

PREMIÈRE ORDONNAKCE.

Don Ferdinand yil^ par la gr&ce de Dieu, roi de Castille , de Léon , etc. , etc., à tons le» membres de mon conseil , présidens , régens , juges de mes audiences ou tribunaux ^ intendans ^ gouverneurs, akades majors et ordioaires de toutes mes bonnes villes y villages et bourgs de mes royaumes; tant à ceux qui y pour le pr&ent, exercent ces fonctions, qu à ceux qui les exerceront à l'avenir, et à toutes autres personnes que les ordres contenus dans mon ordonnance royale pourroient intéi^esseï* d'une ma-^ nière quelconque. Sachez que mon secrétaire d'Etat, de grâce et justice, a expédié, par mon ordre, une ordonnance datée du 29 du mois de mai dernier,, adressée à mon conseil par les mains de son prési-» dent , le duc de Flnfantado , de la teneur suivante :

Depuis que , par un effet de Tinfinie et particu-* lière miséricorde du Seigneur pour moi et pour mes fidèles sujets, je me suis vu au milieu d'eux, rétabli sur le trône glorieux de mes ancêtres , j'ai reçu , et

sua tX SOCliTi DES JtsviTiS. 3-5

je reçois journellement encore, une «altitude L représentations ,ni m'^nt et. adre^,^! 1:^^,^ v.ncesv.Ue,, village, et bourgs de mon ray,u^ les archevêques, ..^ques, des eccl^ia^iq^,,, ,

des pi^uves de loyauté et de dévouement, ej d« véntable intérêt qu'ils ont pris et prennent Z bien temporel et spirituel de mes sujets, par les quelles ils me supplient et me conjurent de vouloir rétablir, daas toutes les parties de ma dom,««tion , la Compagnie de Jésus, m'eng^geant à imiter en cela 1 exemple d'autres souverains d, l'E«rope, « no^mment celui de Sa Sainteté, qni a jugé convenable de révoquer le bref de Clément XIV, du ,, JuiUet 1773, qui éteignit l'ordre des réguliers de la Compagnie de Jésus, en publiant )a célèbre constitution du a, août de l'an dernier : SoJl,ç,a^^ ^^ mum E,clesiarum. D'après ces instances si respec tables , ai fait mon possible pour m'assurer, d'uqe manière pluspositive, de la fausseté des accusations crimmeUes qui furent intentées contre la Compagnie de Jésus, par leurs rivanx, leurs ennemis, qui 1 étoient en même temps de la sainte religipn de Jrfws- Christ, qui est la première loi fondamentale de «a monarchie , celle que mes glorieu* prédécesseurs ont protégée et défendue avec une constance et une fermeté héroïques, remplissant en cela les obligations que leur imposoit le titre de Catholique qui leur a été reconnu, et l'est encore par tous les souverains, aèie et exemple ( qu'avec le secours de Dieu ) je veux et

anÔ NOUVELLES CONSIDÉRATIONS

î'espëre suivrel Je me suis enfin convaincu que les ve'ritables ennemis de la* religion et des trônes étoient ces mêmes individus qui avoient travaillé avec tant d'ardeur à rendre odieuse la Compagnie de Jésus , à la faire dissoudre , et à persécuter ses membres innocenSy en employant contre eux la calomnie , Tintrigue la plus vile, et les imputations les plus ridicules. L'expérience Fa bien prouvé; car, dès que la Compagnie de Jésus a été dissoute par le triomphe de rimJ3iété , nous avons vu bientôt les mêmes moyens employés par les mêmes hommes^ durant la triste époque qui vient de s'écouler; pour faire disparoîf re plusieurs trônes , malheureux évenemens qui n'auroient jamais pu se vérifier pendant l'existence de la Compagnie , inexpugnable rempart de la sainte religion de Jésus-Christ , dont les dogmes, les préceptes et les conseils sont les seuls q^i puissent former des sujets aussi dignes et aussi vaillans que se sont montrés les miens pendant mon absence, au grand étonnement de tout l'univers. Les mêmes audacieux ennemis de Ja Compagnie, ceux qui ont tenu contre elle et son saint fondateur, contre son institut et son régime intérieur, les propos les plus isacriléges, ont été cependant forcés de convenir des progrès rapides de àon établissement , de la considération qu'elle a acquise, de la sagesse «et de la prudence admirables dé son gouveraement; qu'elle a été d'une immense utilité pour l'excellente éducation de la jeunesse confiée à ses soins , par le aèle ardent et l'application constante de tous ses

SUE hà. SOCIÉTÉ DES JÉSUITES. 277

membres à l'etuiie des langues ancienûes ; que c'est, en graùde partie, à leurs efforts coostans que nous sommes, redevables. des grands progrès de la belle littérature et des sciences ; quelle a produit d'Iiabiles professeurs dans différentes branches ; qu elle peut même se glorifier d'avoir fourni un plus grand nombre de bons écrivains que toiis les autres corps religieux réunis^ que dans le Nouveau-Monde ils ont illustré leui'S jtalens, en les employant pour le bien et le soulagement de rhumanité 5 que les prétendus crimes qu'on leur a. imputés ne regardoient que. quelques individus; que la très-grande majorité, de la Compagnie des Jésuites, s'occuppit constamment de l'étude des sciences, de la pratique du ministère de la religion, guidés par les principes.de la saine ^orde , qui ont pour but d'éloigner les hommes du vice;,. et de les conduire daus le sentier de la justice et de la vertu. NQô(*5tant ce qui est dit ci-dessus jç comme mdn auguste; àïeuLavoit renfern^Lé. dans sort cœur .royal les justes et graves motifs qu'il dit avoir eus pour éloigner tous le3 Jésuites de ses Etats ,: par sa pr^gmajtique sai^tion du a avril 1767 ;, .comme d'ailleurs j'ai une parfaite çonnoissance, de respriç de religion <jui l'animoit, de sa sagesse et de son expérience dans l'art sublime ^t difficile de régner y et que .cette affaire'^ ^par sa naturct , ses rappoi;ts et ses conséquences, doit être traitée et discutée danç mon conseil, afinq^ue^ d'après son. avis,: je puisse adopter le meilleur parti j en conséquence , je lui ai adressé les différentes demandes qui m'ont éjté faites

%'}S MOnVELLES CONSIDÉRATIOnS

pour le rtétâblissement des Jësuites ; et je ne doute pM qu'il m me dontie ie$ eônseih les meiHéùi^s » ceas( qni oonvienn^nt k mieux à ma royale pet- BOUde^ à med Etats , et aa bonheur sjiiiitiiel et tem" pwA -de mes «ujet». Cepehd^int > comme il né peut pÊ» mie vetiir d^n^ Tidée que lé cdnseil méeonnûissé k néeettité et l'utilltë du réiàbliisement de la Gom- {Mftgaie de JMsus , et t^omi^e je suis plus Tivemeut fuè Jamais guppliié de la rftublir , f ordonne qu^ roixire des J^àuites soit p*y)vi$oit^metil rétabli danft toutes les villes et villages qui l'ont redemandé, malgré te qui se trouve ordonné jpar ta susdite pr&gmalique stin<3liim du 2 avril 1767 , malgré toute lot M érdouuantie royale postérieure, «luxquelles \è déroge y que je révoque et annulée, autant que be* âoin éîrt, pour que les villes et villages jouissent ^om^tement du ïiétablissement 4es collèges, hos». piûès, maisons professes ^ novktuts> n^sàdeuces èl missiom qui sV trouvoieui établis ^ et cela, sa us ])r<^udice •d'étendi^e ce même établissement à ^oug ttecrx qui teintaient daus mes Etats > entendant que tou6 eëut.qui sont rétablis par cette ordonuaùee^ rt>yftle , et ceuic tpxi le seroient par là «uite , s*(Henl! iujets ant Ini&et ottlâunancèb quM me oonvieudra dVPtàt>lîr, tant pour kt plus grande ^uire et pros^é^ rite de là monàrdiie, que poiïi* là meilleure ébono'' tnie et administration de la Compagnie de Jésus > à hqndilè* je dois accorder ma protection , àînisi qu'à tons les- àtrtre& ci^drès relîgrettx établis duns mes Stàts en vertu de Tautoi^ suprême et ^dminrstra«^

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SUn LA SOCIÉTÉ DES 7ÉSUITSS. 27Q

tive que je tiens de Dieu pour gouverner mes sujets et faire respecter ma couronne. Vous le tiendrez pour dit i et ie ferez savoir à qui il appartient, pour Son exécution/ ' Donnée dans mon palais / le 9 juin 1 Ô i S.

M,oi LS Roi.

^l^*tm^^•*^|^vm ^ ^mJ^

, DEUXIEME ORDQNNANCE.

Don Ferdhiànd VU , par la grâce dé Dieu , roi de Gastille, de Léon, etc. etc. à tous les membres de mon conseil , prësidens , régens /juges de mes audiences ou tribunaux , intendans, gouverneurs , alcades majors et ordinaires de toutes 'mes bonnes villes y villages et bourgs de mes r03raume^ ; tant à Ceux qui , pour le présent , e:sércent ces foncf ioiis ^ qu'à ceux qui les exerceront à' ^aVèûîr', et à touteé autres personnes que les ordres contenus dans moni ordonnance royale pourroient intéresser d*une manière quelconque. Sachez que, depuis que / par TinGnie miséricorde de Dieu y et fa protection toute particulière dont la Providence a u^ tant à mon égard qu'env^ra mes très-loyaux tt bien-aimés sujets , je me sois vii rétabli sur le trône glorieux de mes ancêtres , je tf ai cessé de recevoir de continuelles Représentations des provinces, villes, boui^ et hameaux de mon royaume, qui m'ont "été adresàéetf par le^ Rii. arcbevèques , évéqoes, et autres pi^atë et autres séculiers. Toutes tisnidoiént h me supplier ^

a80 NOUVELLES COBTSIDÉaATIOnS

dans les termes les plus expressifs , d^ ypuloir . rëta* blir dans mes Etats la. Compagnie de Jésus; me' représentant les grands avantages qui en résulteroieiit pour mes sujets ; m'exhortant à suivre en cela l'exemple respectable d'autres souverains de l'Eu* ' rope; pt notamment celui de Sa Sainteté , qui n'a pas cru pouvoir se dispenser de révoquer le bref de Clément XIV, du a i juillet 1773, par lequel l'Ordre des Jésuites fut éteint, et d'expédier la célèbre constitution du âi août de Tannée dernière, qui commence ainsi ,: Sollieifudo omnium . £cclesian*m, Gpmfne cette afiaire, par sa nature, ses rapports .et ses conséquences, méritoit d'être examinée et discutée, dans, mon conseil, pour 91e > diaprés 5on avis, )e pusse prendre une résolution sage et réfléchie , je lui l'envoyai les. représentations; qui m'avoîentété faites» Mais, en méipie.tçmps, ne pouva^ pas soupcanner que v^n pooseil ne sentil;yivçment la nécessité ^et l'utilité du rétablissement de la Copipagnie de Jésu^, qui^éjtQit demandé avec de nouvelles instances, je ju^ai couvenable de rendi:e mon ordoi^napce du 290^11 dé l'an dernier, que je communiquai sous la ni^me date , par laquelle j'of donnai par intérim le rétablissement de l'Ordre, des Jéâuites daos^ toutes les .vi^es et boui^s qui le désiraient , nonobstant la pragmatique sanction d(| a a^ril 1 767^ et toutes les lois et ordonnances royales pQstérieures que j'annullaijppur eire,ctuer le prompt rétablissement des collèges, hospices, maisoas. professes, noyiciats, résidenceis et missions dans les villes et bourgs

SUB. LÀ SOCIÉTÉ DES JÉSITITES. à8l

ci*dessus mentionnés, sans préjudice d'étendre ce rétablissement à tous ceux qui avoient existé dans mes royaumes , et afin que tous ceux qui se trouveroient rétablis par cette ordonnance, et ceux qui le seroient en yertu de la résolution que je prendrai , de l'avis de mon conseil, pour la plus grande gloire et prospérité de la monarchie, comme pour la meilleure administration et économie de la Compagnie, usant en cela du droit de protection que j'accorde à toutes les institutions religieuses de mes Etats , et de l'autorité suprême administrative que le Tout-puis^ sant a déposée entre mes mains pour travailler au bonheur de mes sujets, et faire respecter ma couronne. Afin d'effectuer ma royale disposition , j'ai expédié mon ordonnance du 9 juin de la même année. Par une autre du 19 octobre suivant, j'ai créé une commission spéciale, chargée de procéder au rétablissement des Jésuites dans toutes les viUés, bourgs ou villages qui l'avoient sollicité. Je lui ai accordé l'autorité et juridiction nécessaires pour cet objet, ordonnant que les bureaux des ministres d'Etat, ceux delà justice, des conseils, des tribunaux, des archives et autres dépositaires de titres, lui fournissent tous ceux qu'elle réclameroit, ainsi que les renseignemens qu'elle jugeroit nécessaires, lui enjoignant de me consulter sur tous les recours qu'exigeroient ma royale approbation , et de me rendre compte, par les ministres d'Etat et de justice, de l'avancement " d'une affaire aussi impoifante. Mon conseil y après avoir entendu les gens du Roî, ayant

a8^ ZrO.UVBLlES «OlffttPÉRATIOirS r

vérifié Qt discuté la consaltation que fai commise à ses soins le 2 9 janvier , j'ai jugé convenable de prendre la résolution suivante :

J'ordonne que la permission que j*ai accordée par mon ordonnance du 39 du raoia de mai dernier j; dérogeant à la pragmatique sanction , au?c lois et ordonnances royales qui y sont citées , pour le rétablissement de la Compagnie de Jésus dans les villes et bourgs qui me Tout demandé à cette époque ^ s'étende généralement, et sans aucune limitation ^ à tous mes Etats , tant à ceux > d'Espagne qu^auï Indes et îles adjacentes , dans lesquelles elle se trour voit établie lors de son bannissement. J'autorise et donne tous les pouvoirs nécessaires aux supérieurs actuels, et à ceux qui le seront k l'avenir , afin qu'ils puissent rétablir l'usage et la pratique de la vie religieuse, l'exercice de leur profession , en se confor* mant en tout à l'institut et aux règles de leur saint fondateur, approuvés par les souverains pontifes, et à la dernière déclaration de Sa Sainteté , dans la constitution apostolique qui commence : SolUcitudo omnium Ecchsiarum^ donnée à Rome, le ^ du mois d'août 18 14- Voulant que le rétablissement de h Compagnie s'effectue avec la promptitude que j^ désire, et qui convient pour le bien spirituel et temporel de mes royaumes, j'entends et prétends qu'on lui rende et restitue les maisons, collèges, églises, hospices, habitations, biens et rentes qui lui furent 'saisis à l'époque de son expiilsion , qui existent dans ce moment, sous l'obligation d'en remr

frVft '!.▲ SOCIÉTÉ J»SS ^ÉSU1TS6« IkH

plir les charges, tant d'enseignement que d'autres droits dont ils étoient SckYé9 ^ ^t qui sont reconnus lui avoir appartenus. J'excepte de la restitution les propriétés , biens , et àutî^es êfiets vendus ou aliénés à titre onéreux ea faveur de corps ou^ de particuliers ; ceux qui , à titre de donation , ont été appliqués à des .établiss^niens pd^lics, que l'on ne peut en distraire sans porter préjudice au bien général. Enfin je charge la nouvelle commission spéciale, créée pour s'occuper du rétablissement, en exécution de mon ordonnance, de ne pas perdre de vue les règles qui lui sont indiquées , de s'y conformer dans ses dispositions; et| dans les cas qui lui paroi*tront douteux , de me proposer les moyeçs les plus propres à éviter les préjudices, les {daintes,et à concilier la restitution des collèges on maisons avec le service de Dieu, le bien et le bonheur de mes peuples , qui est le seul but que je me propose. Je charge les RR. archevêques , évéques , chapitres des saintes églises, prélats séculiers et réguliers, vicaires généraux^ archiprêtres, et autres juges ecclésiastiques de mes royaumes, de concourir à'I'exécution ponctuelle de ma présente ordonnance, et dédouaner à cet effet tels ordres qu'ils jugeront convenables, parce que telle est ma volonté.

Donnée dans mon palais , le 3 mai 1 8 1 6.

Moi lb Roi.