DANS U VILI.E DE PARIS
les considérations puissantes qjû ont (JtéleriQiné le ffouvernement à astreindre l*aùtorité municipale à faire vérlfter U^lei^nent les décès avec une scrupuleuse attentipp, doivent 9il5sl ftiire un devoir rigoureux aux lioonnes de Tart chargés 4e 9es pénibles fonctions d*y apporter tout le 2èle et la sagacité dont ils sont capables.
inhumanité, afin d'eitipècherles inhuraaiions trop précipitées, Isi IfanqwUit^ puf»Ui}Me, qui serf^t a^fmm^m^n^ (JWlW^ par rûnpuQHé de crln^es dont V^w^^<^ r^stenak Igporée 9^m l^% invjsstigaUons de U wédecini^ légal^i en^n, yt^fmxmu H U 9^^ curité des familles sont éga^emep^ intér^s^e^ |i V^f^û^smsm'^ plissement de ces fonctions délicates.
Le désir philantropi((|iK^ ^ yofv lu ptir^tionneiàent des mesures déjà mises en usage, lors de radministration de M. Frochot, Bm$ ê fimné \%im 4*iHHv((pr^«âff e% irftvaii, 4116 no^s fnni^ns lamQjiiUm» (te ffoms^Uft à r0»»m» de monsitur le préfet ^dla^
. a fs(4«piilê i i iirt # i» ps g,énéndainMt recêmni qn'uM iHtr« V(NHa9((»# pl«i« ««aw « d«is ti v4r»teiiimi l^ifuift das déoèt, etl 4e* ifenii^ te4ispe»i^W«. €ett0 eurYtilUniX! plus iUsdue tarait 1» mu9iémmté9$$mé\iùfPiAkm 44iàobteniiea, cpisast si ia^wr^ tantes i^r rbyfU»MipiiblkiiN«
Voici les principaux articles de notre Gode, relatifs m» ii|lui« mations ; il nous a paru assf^ie^, 4^ Isa^jras^iûbler ici dans un seul cadre, afin d^apprécier de suite s'ils n*ont pas besoin de plus
coBK cim., art. 77.
« Aucune inhumation ne sera faite sans une autorisation, sur • papier libre, et sans frais, de l'officier de Tétai civil, qui ne » pourra la délirrer, qufapfès s^étre transporté auprès de la » personne décédée poor s'assurer du décès, et que vingt-quatre » heures après le décès, hors les cas prévus par les règlements » de police. » ,
CODE CIVIL, art. 81.
« Lorsqu*il y aura des signes <m indices de mort violente ou » d'autres circonstances qui donneront lieu de la soupçonner, » on ne pourra faire Tinhumation qu'après qu'un officier de po- » lice, assisté d'un docteur en médecine ou en chirurgie, aura » dressé procès- verbal de l'état du cadavre et des circonstances » y relatives, ainsi que des renseignements qu'il aura recueillis » sur les prénoms, nom, âge, profession^ lieu de naissance et » domicile de la personne décédée. »
coDB CIVIL, art. 83.
« L*officier de police sera tenu de transmettre de suite à Pof- • ficier de l'état civil du lieu où la personne sera décédée, tons » les renseignements énoncés dans son procès-verbal, d'après » lesquels l'acte de décès sera rédigé.»
coAirÉiTAL, àrt.358.
, « Ceux qui, sans l'autorisati^ préalable de l'officier public, » dans le cas où elle est pi^èscrite, auront fait inhumer un indl- » vidu décédé, seront punis de six jours d^emprisonnement et » d'une amende de 16 fr.^ »0 fr.ysawpr^ice delà pour- » suite det crimes dont les aotKirs de ce déKt pourraient être » prévenus ; dans cette circonstance la même peine aura lieu » contre ceux qui auront contrevenu de quelque ^m^nlère que ce » soit, à la loi et aux règlements relatifs aus^lnhùmatiottspré»' »'0ipitée8.» -ï ■'■'■■ <■•' • ■ ' ' '
co»E^ËiTAL,art. S59.
« Quiconque aura recelé ou caché un cadavre d^meperèiMiie
■m' homldééedu inortedés suffres de coups ou blessures, sera puni » d*UD emprisonnement de six mois à deux ans, et d*une amende » de50 fr. à 400 fr., sans préjudice des peines plus graves, s'il » a parlkipé au crime. »
€)rdonnance du préfet [de Police; du 14 messidor an xu, (3JumeU804),art.2.
« rinbumation n'alfeu avant les vingt-quatre beures du dé- » ces que sur l'avis des médecins et chirurgiens qui ont suivi la
• maladie, ou de ceux préposés à la visite des décédés ; cet avis » est transmis k Tofficier de police et à l'officier de l'état civil. »
ArHele a de la même ordonnance,
• <i En cas de mort violente, l'officier de police peut, s'il le juge » convenable, retarder l'inhumation, et ordonner qu'elle soit 9. faite dans une fosse séparée. »
Article 5 et 6, même ordonnance,
« En cas de maladie contagieuse, l'ouverture du cadavre peut » être ordonnée d'office, ou à la réquisition des médecins et chi-
* rurgiens qui ont suivi la maladie. Si l'ouverture est demandée » par ces derniers pour les progrès de l'art, elle n'a lieu que du » coBs^tement de la famille, et après en avoir prévenu l'offi^ » cter de police. »
Les autres articles législatifs ou administratifs qui existent sur cet objet, sont relatifs à la police des cimetières, et ne rentrent plus dans le sujet que nous traitons.
' L'article 82 du Code civil renferme, à la vérité, pour la jusiiee les moyens de parvenir à la découverte des crimes qui, sans cetfe garantie pour la société, pourraient demeurer imî)u- ^^ ou %norés.
Il est cependant évident que l'emploi plus sévère de ces mêmes moyens diminuerait encore le nombre des attentats que les - lois ont à punir, par la crainte de ne les voir jamais échapper à l'examen de la médecine légale, science dont les progrès vont toujours croissants.
; ' L'autorité en exigeant qu'aucune inhimialion ne soit faite
laBt niM auUviiaiidii àt roflleitr M l'eut ehrtt, <( ## iNto^ fiMlfV heureê après le déeèt, a Toolu iiaB«8eoliBeiit prémûp la danser des Iphumatioiii préeipit^, nais elle a aussi voolv laisser écouler tout le temps nécessaire pour bien s'asiuter préa* lablement si la mort de la personne décédée était bien constante ; elle n*a pas ihmi plus enienihi autoriser les p^roils eu lae gardai malades de la personne décédée^ à se (iff^r aussitôt après la mort, à des opérations qui sont beaucoup trop précipitées. Aussi rartide 77 dv Gode ciril doit^l s'entendre dans soli esécutioB, de la nanidra suivante : aiMuna iabumation ne dfMtétre faite avant l^ipiration des vingt-quatre heures, et sans l'auto* risaUan du médecin Téritteateur qui se transporteM préalable^ ment au domicile de la personne décédée pour en constater le décès ; pendant tout ee temps, et avant mtaft que cette formalité essentielle n*ailété remplie, la personne décédée devra toujours être cfinsidérée comme vivante, et par conséquent il sera expressément défendu au^ parents ou gardes malades de se li« vrer aux préparatifs qui précèdent ordipairemenl TiiilHimatiaD, comme Tensevelissement du corps, son changement de linges, bardes ou de Ut, le eerps sera religieuseeient i^pecté et toujours laissé dans la position qu^il aura pris en rendant le dernier
L*arti«le 158 du Code péMl a bien prévu ces différents eas^ puisqu'il dit que la méeve peine (six jours d^mprisopuonent, et une amende de 16 fr, èlSO Ir,) serant pronoqcés eontre ceux qui auront eantr^venu de quelque manière que ût toit^i im kd ei aux règlements relatifs aux inhumations préieipitéêê ; mais œtte dispoiiiien légialaUve est entièreiiiant ignorée des personnes qui ont Intérêt cependant ^ eu avoir eos m aitana^i aussi croyent-elles ne pas être reprébensiblea daqs ces diwtesi çlrooa^ staoets,
Qui^queiage qua sait Tarticle 77 du Gofie olvU, U est aouveÉl illusoire, parce qy\m peut faeilemcAt en éluder Ti^pKt. Cette inobservation de la loi et des règlements de police, IMWS parait d*autaul plus inportant è signaler, qu*elle se renouvelle tous les jourt et partieuUèrement lorsque la personne déeédée appa»tient à la cla««e indigente de la société, qui se croit alors par suite de rexiguitédeeoo logement, en droit d'empirer tous las stratagèmes imaginables pour se débarrasser le plus proMipte* mit^t possible du eorpa de taiterfgfne dé(}$dée,.et tron^ ainsi
iMcpiraUoa fur Vhmt^ Hnt^Ue dç U niiprt,
pomr^H l«cii#v§Q^ wpiiittfir i ç«ii ft|)»i»^« nç faM^Qt courir Ie«
4e« aé(Ç^ aurait l^it p^ryçw son wppQft ^ i'oft^w d« Mtat civil; ^0^9 a?pn9 spuveiit été i^ méma 4'4b<#ry§r qu» Ici eada» vrf« étaient iiiH 6osey«U<, tomue nou9 npu^i présciHiOBi au 4paMçil9 àp la p^rfonne d^^çédé» p^r 9p QQQitat»p le iléaé«« . ^ 1^ ^il^çapliioAl k açcprd^r pouç faire aVfEi«$er )# temps ix4 pat la loi $ur les inbiimations, devraient être IrèsrliprQéei { qh m po^oqtlf^it |t ra!((i^4i«9 qu'vn pareil état û9 «I>om3 viendrait jMutiper qu'autaqt ^ u*eil9 ferait attipstéo par u mMi cio vériftea^ ie*ir(iç»décé«* . Mfhp dpciewr Hfarc, rfanj iqd articlt/iMiifipmiiim 4u Nm^
veau dictionnaire de médecine^ a déterminé aycç priciiioa
}ci çlr^pwt^nœf iuivantef ;
p TpMt^ maladie dpqt les lymptdmei «a waiiifestfiAt pmelpat » iewefli par dei acqldenti peryeui( m\ <ii»ef4i«t«9 Nt c^ntéf 9 çvtifsy peut produire uq état de ittor^ Wim'^f^^ ^U^^t l«9 » ipaladie* de< femmet «ont plu« sH|ette« fuei^eUe» 4#<»AomiOM f) i «imuler la mort, parce que le ^y^téine nerveux de l« fewfia » étant pliM e^iUMe que celui de riiomme, il eft an^il pjui » facilement chez Tune que chez Tautre exposé aux sefiQUièti
f et Wi al)erratioas %và entraînent la suipension pin» 9M nt^ns » complète des fonctions. La même di^pc^UiPO neFvevie ait
» aussi propre à Tenfant, quel que soit d*ailleuri le lexei Aii|8i» » VhxMrie, l'hypocondrie, les çQmukiQm^iin ç»laieiHi}êi le » tétanos, la danse de Saint-Ùn^r, /a V^ifC^i Uk (étk§rgie, » des excrétions immodérées, dçfori^perfesikMangf peu- » vent, comme un s^and nombre d'exen^ilea le prouvcnl, être » suivis d'une cessation temippraire de« pbénomànei vUaui. Par » la même raison que noija venons dlndî^uert toute niortfubile
f doit en g^n^aj I^U^er du donte «ur la réalité de la pfrt#de
» Texistence. »
» Ainsi Tabsence des 9ignef de la vie par TelFet de If snb-
# mifrsimjt ^^ k^9(mhgutat(Qn,deçQ^nonrespirabk$fet d'émanâtionfi mrÇi^i^^h <?# /fVM?, (<• <'ej«^««w«fr
i m^Mpa^ éeê êUhêltmc€B,quiogîuent9pèciaki/ikèi/^9ur » le 9jr$tème nerveus, exige un surcroît de prudence et de « temaiive pour ranimer la vie, avant de procéder à Hniiuma* » tion, et par conséquent impose la nécessité de retarder celle- » ci. C^est surtout dans ce cas que répreuve par le g^alvantsme » sera d*une haute importance, et qu'il faudra en suivre le ré* » sultat avec attention, de manière à ne pas inhumer avant que * tonte contractilit^ galvanique soit éteinte, dût-^He même per- » sister pendant plusieurs jours après le décès présumé. » ' Vapoplesie, testase, Pépiiepsie, la Ixpoihxfnie, certaines blessures, sont aussi ûez maladies qui sont signalées comme pouvant produire la mort apparente, et exposer aux inhumatiens précipitées.
D*après de telles indications, Tautorité doit donc attacher la plus haute importance à attendre avant de permettre les inhumations, que les phénomènes cadavériques se soient hien manifeatés, et qu'ils aient été constatés par les médecins vérificateurs des décès.
Les signes principaux qui peuvent servir à faire distinguer la mort réelle de la mort apparente, sont assez nombreux ; à la visite ils ne prés«itènt pas tous, à la vérité, le même degrt de confiance et de valeur ; aussi les médecins vérificateurs des décèf doivent-ils s'attacher à les examiner isolément pour acquérir ensuite une plus intime conviction dans le jugement qu'ils ont à porter sur l'existence de la mort de l'individu soumis à leur examen.
Les signes suivants paraissent néanmoins s'observer le pliil régulièrement, et le phis souvettt :
1* Absence du senthnent.
î» Absence de la contractiKté.
S<» Absence de la circulation.-
-!• Absence de la respiration.
5« Le reft*oidissement.
0<> La sueur froide de tout le corps.
7» L'aspect hypocratique de la face.
8<» La toile glaireuse ou muqueuse de la cornée ( molletse et flaccidité des yeux ).
9<» tes taches livides, les vergétures.
10« L'aplatissement des parties du corps, telles que le dos et les fesses «ur lesquelles le cadavre a^té couché.
il« le relâchement des sphincters.
12«> La roidenr cadavérique.
15» La putréfaction.
14o Le galvanisme (1).
I>*aprês Tanalyse de ces différents signes, nous en tirons les conclusions suivantes :
1» La putréfaction cadavérique est un signe certain de la mort ;
2« Vépreuve galvanique indiquée par M. Iç docteur Marc," serait aussi un moyen qu'on devrait généralement adopter ; en généralisant son application de manière à y soumettre toutes les personnes décédées avant de permettre leur inhumation, on donnerait à la vérification légale des décès une certitude de plus pour prononcer un jugement certain j celle expérience faite sept ou huit heures après le décès, serait un nouveau moyen de rassurer les familles sur le danger d'être enterré vivant.
3» La rigidité cadavérique^ en la distinguant toutefois de celte roideur qui a lieu quelquefois cher le vivant, est un sî-
(1) k ces signes de mort réelle, MM. les Docteurs h* R. Yilleroié et Donné ont ajoutés les suivants :
Voici comment s'exprime M. Yillermé dans le no de décembre 1830, p. 420, des Annales d'hygiène publique (Édition française).
« Quand la mort est réelle^ les quatre derniers doigts de la main » sont rapprochés et fléchis , et le pouce recoUTcrt par eux, presque » toujours dirigé dans le creux de la main, vers la racine du petit Y doigt ; et ses deux phalanges, dont la première se trouve seule dans » la flexion sont ordinairement étendues Tune sur Tautre. » . M. Donné ayant reconnu, à Taide du microscope, que le sang est la partie du corps dont la putréfaction est plus hâtive que celle des autres, a constaté par de nombreuses expériences que le globule sanguin est l'organe qui s'altère le plus rapidement dans les cadavres.
L'époque à laquelle commence l'altération des globules sanguins est influencée par le genre de mort, Tétat des sujets, les circonstances extérieures. Mais cette altération est très-aisée à reconnallre de celle qui peut avoir lieu pendant la vie. Le sang tiré d^un individu vivant ne commence non plus à s'altérer dans ses globules que plusieurs jours après son exposition à Tair, tandis que raltération cadavérique se prononce souvent quelques heures après la mort, et dans tous les cas «Uns un espace de temps asseï court (12 à 15 heures).
gne qui doit également feine oondure ^*itll yÊéMâià.Hl!W[iH $
4» Les autres signes décrlU par Hf auteufs, pH« isoléoent ne suffisent pas pour faire prononcer quç la moH réelle existe; mais leur ensemble permet d*établir de trls^lértai préf^aoïptions pour aider k reconnaître d*iioa manière plus eert«^f «o^re» la mort réelle, d*une mort seulement apparente. ^
^autorité a tellement senti rimportance de ^iep s*aMiver ^es causes de la mort, qu*elie s*est déterminée à donner à Tarti^ cle 77 4u Codt Gi?U plus d*e]|tension, puisqu*aujour4*hvi elle fait constater les décès par des docteurs en médecine dont lef cpnnaiytan^oes et reipérience reconnues doivent former une ga* rantle latisfaliiaoie et un mo^l irrécusable df sécurité; qui peut, en effets être plus aptCf plus compétent pour prononcepr sur la véritable cause d*un décès, sur la nature de la maladie dont il a été précédé, sur les antécédents ou les compUcationi qui raûraien^ amené, que Tbomme 4a Tart qui ^ lait chaque Jour Tobjet de ses recherches (1)?
Cette vériMUon lé^^le des décè» pourrait-elle sans ineonfénlent, et même «ans danger, être confiée à d^autres personne^ qu*à des médecins choisis comme ayant les connaissances propres à ce genre de service ; non que nous voulions foire soupçonner que tous les médecins ne soient pas également dignei de la confiance publique; mais parce que tou^ n*ont pas fait une étude approfondie de la médecine légale, et n*ont pas ThabHude de rédiger avec une égale précision et un choix d'exprèssipns claires et intelligibles au< magistrats, les observation^ que lee circonstances peuvent ie« appeler à consigner par écrlt«
Comment des personnes étrangères ai» connaissances médi^ cales pourraient-elles prononcer sur ce qu'elles ignorent corn-» plétement i peur s'acquitter de fonctions aussi importantes, hidépendamroent de Pétiide approfondie qu*a dû faire le méde-< dn en anatomle, en physiologie, en pathologie, il lui a falHi aussi étudier la nature vivante |)our apprécier ensuite les altérations qui surviennent après la mort.
Ces conditions sont tellement essentielles pour I4 vérification légale des décès, que sans elles chaque jour verrait se reprp-
(1) DtM k phipari des TÎlks de la Belgique, U Yëriâoaii«B légak des décèf est abandomiée aux tpi^s d*iMi ettcier de l'état eivil, letalt* ment étranger a«x Mmiâistaaces médiealef. ^^
d«tre éet nHnH é'sàtàni plis déf^lorâblé* q^mm li^eiivlroft^ «eraient hu tignes de la mort que «rineertUnde, «t dotioeraieiit lieu à rinhumation précipitée d'individus sans s'être asitiré préalablement qn^il» ont réellemeat eessl d^e3tlsler<
L*extréme utilité de prévenir le danger «t f6 mallietir affreux des inhumations précipitées, doit donc attiref fériétlsement Tatteiftion paternelle de Tautorlté ei tout té qui i^ut ajouter de nouvelles lanaéres ft eellet déjà acquises ëiÈr un <éjel que tous les bimmies sans exception ont un si grattd intérêt de voir éclaicir, doit exciter également le sieti ; c^elt le bât que nous nous sommes proposé dans ce néflMire (!)•
Le fliiiilst^re des médeekis vériflcateurâ des décès, ne Consiste pas seulement à déclarer si tel individu est vivant ett 4ni« eesié ifexltter | cette première indimitlon n*est que le pré-
(1) tés éxéiiif>1és fonestes aniquelfei llticertittt^e des èigoes de la mort a donné lieu durent nécessairement faire réeherclier \ei moyeiis de s'assurer de la réafit^ du dëeès. La putréfectioti étant lé sî^e le moins équivoque de la mort, on pr<^Ma d'attendre qu'elle se kti Manifestée ayant de précéder à Tinhumation défiiiitife, et en ne pensa pas aux difflciiHés q«e dtrait présenter Vexécutien d'une paretfle prep«^ sition.
D^abord la putréfaction ne doit être considérée comme an signe indubitable du décès que lorsqu'elle commence à se répandre sur une certaine étendue du corps, et particulièrement sur les téguments abdominaux ; car un léger commencement de décomposition putride peut, dans certaineiB maladies, se manifester sur plusieurs parties du corps vivant, et les ibalades peuvent exbaler une odeur cadavéreuse avant d'avoir sticeombé. On peut, dira-t-on, attendre le degré de putréfaction qui doit nous convaincre de la réalité du décès; mats combien ne reste-t-on pas quelquefois de temps sans savoir que penser de Fétat du décédé I combien d'ailleurs le séjour du cadavre ne peut-il pa» détenir dangereux aux personnes oblige d'habiter son voisinage !
Pour remédier à ces différents inconvéateitts, diveramoyens ont été proposés, parmi lesquels le projet d'établir des moisont mortuaire* f a été un des plus généralement aeenetUis al a même été exécuté par plusieurs gouvernements ^.
(Marc, êrU Inhumation du Dictionnaire de médecine en SI v<H lûmes.)
'*' F€iy. le plan tt to t^toaieiit ds la maison n^itnaits de Wehnar, paf 1# t* Charles SchWabe*
liminaire de tout ce qui leur reste à détailler, leurs rapports doiTent aussi éuoDcer avec précision les renseignements suivants :
1» les noms, prénoms de la personne décédée.
3» Le sexe et Tétat civil.
5o L'âge.
4« La profession individuelle ou celle des parents.
5<» La date du décès, mois, jour et heure.
6» Le quartier, la rue et le numéro du domicile.
7« L*étage et Texposition.
8» La nature de la maladie.
90 S'il y a lieu à Tautopsie, les motifs qui peuvent la déterminer.
10« Les causes antécédentes et les complications survenues.
11» La durée de la maladie.
190 Le nom àe$ personnes (ayant titre ou non) qui ont donné des soins au malade.
130 Le nom des personnes ( ayant titre ou non ) qui ont fourni les médicaments nécessaires.
14« Koter très-exactement la position dans laquelle on aura trouvé le cadavre, faire mention s'il a été dérangé de son lit mortuaire ou l)ien s'il a été déjà enseveli ou subi d'autres opétions, telles que divisions de téguments cutanés, autopsie ou moulage.
Toutes ces formalités, tous ces détails exactement et uniformément exécutés sont indispensables; elles mettent l'autorité supérieure à même de prononcer avec connaissance de cause sur les difficiillés qui pourraient résulter de la précipitation des inhumations.
D'un ordre de choses si bien établi, indépendamment de la tranquillité et de la sécurité pour leur honneur, leurs affections, et même pour la fortune qu'il assure aux familles, la magistrature et V administration de la police x trouveraient des élé^ tnents certains et précieux pour parvenir à la connais^ sanee légale des crimes qui échapperaient à la sévérité des lois, si des circonstances particulières et seules connues des médecins qui en font une étude spéciale, n^étaientpas fournis à temps à leurs organes. Des médecins instruits, int« liés dans la science de la médecine légale, revêtus d'un titre authentique, et assermentés, s''attachcraient totyours à pré-
senter à la justice des rapports bien circonslanciés, et qu*eUé est en droit de réelamer de leur expérience : la religion des ma" gistrats n'en serait que plus éclairée.
Il n*est pas un de ces médecins ne fut-ce que pour ne pas compromettre sa réputation, qui ne les fassent, comme c*est le premier de leurs devoirs, avec cet esprit d'impartialité et cette intégrité à toute épreuve, inaccessible aux tentations de la cupidité, aux séductions de toute espèce ; sourds aux prières des plus proches parents, aux soUicilations de Tamitié, aux insinuations de la protection, et aux suggestions d\ine reconnaissance fondée sur d'éminents bienfaits ; car, dans ce cas, Tingratltude est une vertu représentant de la justice ; les médecins devenus souvent les arbitres de la culpabilité des prévenus et des accusés, et en quelque sorte de leur vie et de leur mort, doivent être indépendants dans leurs travauxjudiciaires; ils doivent Tétre également de leurs travaux administratifs où rhonneur, la fortune et le repos des familles est parfois entre leurs mains.
Les médecins vérificateurs des décès, investis de la confiance de Tautorité, doivent se transporter immédiatement au lieu indiqué par elle, dès qu'ils en sont requis ; s'il s'agit en effet de constater une mort subite, un empoisonnement ou toute autre mort violente, les délais apportés à une visite aussi délicate, et par fois urgente, pourraient atténuer ou même détruire les circonstances qui viennent concourir à faire reconnaître avec plus de certitude, la nature de l'accident ou du crime ^ les moyens de constater Tidenlité de l'individu peuvent aussi se perdre, parce que les ravages de la putréfaction deviennent tels que les fdrmes soient méconnaissables.
L'examen des vêtements d'un cadavre devient fort souvent nécessaire, aussi faut-il dans le rapport, noter avec soin tout ce qu'on y observe clairement exposé, ainsi que tous les autres indices que le cadavre pourrait présenter.
La discrétion est la première vertu du médecin^ et le secret du résultat des recherches provoquées par l'examen du cadavre, doit être religieusement gardé, si ce n'est avec l'autorité et les personnes commises par elle pour en connaître j la responsabilité du médecin serait compromise par une indisorcHioii qui donne lieu parfois à l'impunité du crime. L'afiFaire de l'infortuné Bourmr, épicier^ peut. seiMr de preuve à celte réjioTÛs BT AsrarxiÉs. '^i
fiii0D 4èi lort utile. Winttonlr, BfUhiér^ Ldtfié< oiftdénMMM ësBS leun écriU quels «ont les signes iflcertalUs et l« lHort, et on ne saurait trop donner d^éloges a« iiSe qui ifispirâ leam éleqnentet récUimations*
Rien n*est plin rare que le eoifeoiirs de eifcoiMfifiees pif Uiptel kl précipitation d*une inhuttation se ftUt i«eemfliattre } «ait pvisqoe des eteauples ont pronté et frotttent eneore de no* Joori qnMIe «yait eausé de grandes «atastrôphes, llHiniaitité ii*ordaine-t*elle pas de prendre^ dès a^jourdlittt^ fiour l«f ériter^ tnutet les précauticois êo^étéei par la prtideAe<fto( mlue?
Le danger d^eoserelir an ylvaniB^est pas la seule coMdéra-* tkm qui doit empèeher que les inhumations ne soieai trop pré» eipitées ; il enêêtuM autre dont l'impûrtanw^ en maHèf9 cH* minelle est fM grande ; elles ftteiliient au crime lêê fk^jrenê de m êouêtraire aux regardé dés hêmmêê, et de braver ainet èeê iais; elles mettent à la disposition des scélérats les jonW d*un Tieillard ou de toute autre personne qui yit isolée ; tXtei pcwvent couvrir d*un yoile Impénétnlble les plos horribles assassinats.
La plupart des peuples ont tellement senti Hitiportanee de s*assurer de la mort réelle d*un indltida, qa*ils ont pAs imu des tnesures pour éviter les inhumations précipitées.
Les Allemande n*ensevellssent leurs morts qa*aptés aveir laissé écouler plusieurs Jours, et pendant ce tetnps, le moH est baUllé, le visage découvert et soumis à un grand nombre d*épreuves qui rendent impossible une méprise ; Tair f^ais peut retenir le dernier souffle de vie' près de s*exhaler, et le visage n*étant point voilé, permet d*examiner Tétat des yettx^ de la c<hloratton des téguments, et la nature des vapeurs qui sortent des cavités aériennes.
Les Remains conservent leurs mof ts sept Jours ^iers ; ceux qui les gardent les appellent plusieurs fols à grands eris pir leur nom ; cet usage est la conelamation.
Les Anglais ont puisé dans la Jurisprudenee romaine dne •^ donnance de police qui défend d*enterrer aucun cadavre avait que des experts aient certifié que la mort n*a pas été produite par le fer ou le poison.
Les Grecs n*ont point d'époque détenninée pour la sépulture des morts; mais on ne leur décerne les bomiears fUfièbritâ
àWt!m$ 9i*apH^ fe» tr^Uîème jour, iUlenrs, oq Attfimi te 'flfième ; Pendant cet iptervalle de temps, le corps est levé airec de Teau tiède, ou du vin, baigné de parfnmSi vêtu {de diverl lisms et evppff^ sous U vestibule des musons, la tâte couionnée i» fleurs.
Plusieurs ^eMûns nioAwnes ont également diargé de# experts de la visite des morts, cet usage existe à Genève.
JEn France, comme iious Tavons vu, llnhumation ne peut avoir lieii qi|e vingt-qliatre heures après le décès ; les ottciers 4fi police out^tls encore tout pouvoir pour retarder plus de vlngt-iiiiiatre hmt^ lUplimiiatipn, lorsiju'ils le jugent néee»* Wire.
Outre lef observations d*|p||timaUons précipitées et d*ensev6* Ussemeqt#' rapportéesHPar LaQcizi, Philippe, Peu, Falconnet, yiisson, GMiliaume, rSbri, Péçhlin, nous avons pensé que les 9liiva9tee ofiFraient assex d*intérèt pour que nous ne les passions pas sotis silence.
tJpjeiiDe homme ettaqMé de U pesteàitome,ditiïaechias, tu^ pprté dei^x fois au Ti^re avep les cadavres qu-on y jetait, et cependant revint ii M vie et ^ la santé.
Biçn^aR r«lPonte qqe le cpmte fliehppd, entré seul dans une église pendant la nuit, y trouva un corps déposé dans une l^ière ; le prétendu mort se leva brusquement, vint au-devaut «aie Im les braf étendus 3 efl^rayé par cette apparition imprévue, le comte passa spu^pée aM travers du corps de ce malheureux, qui mourut réellement \ ausfi prdopna-t-il qu*à revenir il y au« rait topjpprs quelqu'Mp pour garder les morts jusqu^à renter« wmen^.
Vaijlb^ Prévost, le célèbre traducteiir de Richardson, entra* Tenent la forêt de Chantilly, fut le 23 octobre 1763, frappé d^pe aUaqiie d^poplexic) transporté cbex le maire du village le i^us vofsiqi la justice à{, sur-le-champ procéder à Tautopsie t)p cadavre; ¥n cri ppufsé par le malheureuit abbé fit oon« (lettre qu'il n'éiajtpas mort...,,,. Mais il était trop tard I
^ApiTf*^ cite le fait SMivaflt :
. f Une éâm^ ^ 1^ ^uii<^ d*m> ftcçès de catalepsiet resta sans » pouls et sans respiration, ife PQuvapt tirer dtf eang eq a OMYr^Ql le veipe, op la cr»t morte, et Ton ut les apprêts de f IPP eiHerrement, l^ee stimiilaqte la rappelèrent cependaot » à l'a vie : elle déclara, quand elle fut rétablie, qu'elle avait
» vu tout l«s préparatifs que Ton faisait pour Vensevelir. •
M. le docleur Pichaed qui vient de publier un opuscule sur la léthargie, Tite Tauecdote suivante :
« M. Dantre,' négociant, étant au couvent des Jacobins à » Perpignan, fut atteint d'une fièvre adyuamique à laquelle on » crut qu'il avait succombé. Dix beures après on se disposait à » Tensevelir, lorsqu'un de ses amis aperçut un léger mouve- » ment de ses yeux: Il vivait encore trente>deux ans après. ».
« Feu Louis rapporte qu'au mois de février 1747, une fille » de la campagne, d'un tempérament très-^Tigoureux, âgée » d'environ 25 ans, partit à pied de l'HôtelDieu de Paris, oà » elle était accouchée la surveille, et vint à la Salpétrière. Elle »> avait craint d'être attaquée d'une m.iladie qui régnait alors à » l'Hôtel-Dieu sur les femmes en couches, et qui en fit périr » plusieurs. La fatigue du chemin mit cette fille dans un état » d'épuisement qui la fit tomber en syncope , dès quelle fut » arrivée et mise au lit, on la réebaufi^a extérieurement avec » des serviettes chaudes, et on parvint par quelques cordiaux à la » faire revenir de sa faiblesse. Au bout d'une heure elle re- » tomba dans le même état, et on la crut morte; la sœur du » dortoir envoya dire à feu Louis qu'il y avait dans son emploi » un sujet dont il pourrait disposer pour les leçons d'anatomie » et de chirurgie. Les élèves ne manquèrent pas d'enlever le » sujet, qui, enveloppé d'un drap simple, avait déjà passé deux » heures dans une cour, exposé sur un brancard aux injures » de la saison. Ils transportèrent ce corps dans l'amphithéâtre » sans l'examiner. Le lendemain matin avant la visite des ma- » lades, un jeune chirurgien dit à feu Louis qu'il avait entendu » des sons plaintifs dans l'amphithéâtre, comme si quelqu'un y » eut poussé des sanglots et de profonds soupirs, et que la » frayeur l'avait empêché de se lever et de venir l'avertir. Feu » Louis alla promptement examiner le sujet, il vit avec dou- » leur que .cette pauvre fille, qui alors était véritablement » morte, avait fait des efforts pour se débarrasser du drap qui » l'enveloppait, elle avait une jambe par terre hors du bran- » card, et un bras appuyé sur la barre du tréteau d'une table » à disséquer^ à côté de laquelle le brancard était posé. »
On peut juger de quels sentiments d*horreur el de compas* iion M. le professeur Louis fut pénétré à la vue d*un pareil spectacle.
L*ôb«GrVaUon de Rigauoeaux est trop extraordinaire et rentre tellement dam notre sujet, que nous ne pouvons nous dispeater de la rappeler :
« Appelé à cinq heures du matin pour accoucher une femme » aux environs de Douai (en 1745), il n'avait pu se rendre » qu*à huit heures et demie du matin auprès de la malade. On » lui apprit lorsqu'il entra dans la maison, que Taccouchée » était morte depuis deux heures, et qu'on n'avait pu trouver » iin chirurgien pour lui faire l'opération césarienne. Rigau- » deaux s*inf6rma des accidents qui avaient pu causer une mort » si prompte; on lui répondit que, dès quatre heures du soir, la » veille, la morte avait commencé à ressentir les douleurs de » renfantement; que, pendant la nuit, la violence de ces doun leurs avait causé des faiblesses et des convulsions, et que le » malifl, à six heures, une nouvelle convulsion avait anéanti » ce qui restait de force à cette malheureuse : elle était déjà •» «nsevelie lorsque Rigaudeaux demanda à la voir; il fit ôter le » suaire pour examiner le visage et l'abdomen ; il lâte le pouls » au bras, sur le cœur et au-dessus des clavicules, point de bat- » tement f il présenle un miroir à (a bouche, la glace n'est » point ternie j beaucoup d'écume la remplissait et l'abdomen » était prodigieusement gonflé. Un heureux pressentiment l'en- » gage à porter la main dans l'utérus, il trouve son orifice très- » dilaté, et la poche des eaux fermée ; aussitôt il la déchire, » et sent la tête de l'enfant dans une bonne position; il la re- • pousse pour introduire la main, et met le doigt dans la bou- » che de l'enfant qui ne donne aucun signe de vie ; cependant » il le retourne, l'amène par les pieds avec assez de facilité, » le met entre les mains des femmes qui sont présentes, et » quoiqu'il lui paraisse mort, il les exhorte à le réchauffer, en » projectant du vin chaud sur son visage, et sur tout le » corps : ces femmes se prêtent d'autant plus volontiers à ces » soins que Tenfant est très-beau ; mais fatiguées d'un travail » de trois heures en apparence inutile, elles se disposent à w l'ensevelir, lorsqu'une d'elles s'écrie qu'elle lui a vu ouvrir la » bouche : aussitôt leur zèle est ranimé; le vin, le vinaigre, » l'eau de la reine d'Hongrie sont employés avec profusion ; » l'enfant donne des signes de vie manisfesles, et bientôt il » pleure avec autant de force que s'il était né heureusement. » Rifçaudeaux veut \isiler la mère une seconde fois, ou lavait
■*>- encore ensevelie, et même bouchée; il llUénltf(0rtouirap{»a*
• reil funèbre, et après un examen attentif, il la juge morte » comme après la première inspection ; cependant il est étonné » de la flexibilité des membres après sept boires de mort \ il « fait quelques tentatives inutiles pour la ramener à la vie, et » repart pour Douai en recommandant de ne procéder à Finhu^ » mation du corps que lorsque les membres de la morte au«- » raient perdu leur souplesse, et prescrit (le lui frapper dt » temps en temps dans les mains, de lui frotter les maint, le » nez, les yeux et le visage avec du vinaigre et de la laisser
• dans son lit. Deux heures de c/es soins ressuscitèrent la morte^ » et Tenfant et la mère reprirent si bien des forces, qu*ile » étaient tous deux pleins de vie le 10 août 17411 ; nais la meut » resta paralytique, sourde et muette. «
Nous lisons dans le Courrier de la HauhfMMrMe, du mois de mai 1839, le fait suivant :
a Un habitan^de Cirey-le^hâteau tomba qes jours demiOM » dans une léthargie si complète, qu*ou le erut n^ort, «I oa » Tenterra en la manière accoutumée. L^observation faite par » plusieurs personnes du pays, que aa figure ne rassemblait pas w bien à celle d*un homme mort, fit circuler dans le public le y> bruit qu'on l'avait peut-être enterré trop tôt. Monsieur le » juge de paix accompagné d*un médecin et de ra4ioin| de It
• commune, ayant procédé à Texhumation 4u cadavre, il fut » reconnu que le linceul était déchiré, taché de s^ngqoele » corps était couvert de sueur et encore fumant, ce qui |Mro|ive » qu'il était encore vivant lors de son enterrement, et que ce » n*est qu'en revenant de son profond évanouissement qu^U a » réellement expiré, après avoir, dans la tombe, fait des t0ùrU » et éprouvé des douleurs dont Tidée fait frémir* »
Le Journal du Pas de Calais, du mois de juin ISSA, ri^pp^rte l'observation suivante :
tt 11 y a quelque temps qu'une dame, après un eqfanlemênt » laborieux, perdit loul à coup connaissance. Les médecins qui » l'enlouraient la déclarèrent morte, on fit sortir les parents, « et il ne resta qu'une garde auprès d'elle. Le jour suivant et la » nuit suivante se passèrent ainsi. Le lendemain tout se prér » para pour les obsèques ; aucun des amis de la dame ne U T* croyait plus vivante, et déjà Ton enveloppait le corps dans le » linceul, lorsque tout à coup une des femmes qui remplitr
» 9Vf c plus d'attentipp, au bout de quelques instants, la dam^ 9 dPQU4 un mouveipen^, faible sjgfpe de vie ; on se bâla de \% » raaiqf^ic, ^t fkujoprd*l^Mi eUe es( en pleine vie^ n
Mu^ llspns dans le nouveau Journal (h JPqrpt, du 9 sepv tiçmbre 13^9, » qu'une feq^nie de Berne, nommée 4Qne ^eunpîiT » wander, dgée de vipgt-bult ans, malade deppjs longtemps, n jivfiit f^H appeler pp médec|p dM voisinage. Gelpi ^^nt %bw » sent, ne put arriver que le soir ; il était trop tard; pn lui dit
j» qpe la malade ^u|t morte. L^epterrement f pt fixé au 39 ai^t ; 9 (^ jQpr-llt |e cercueil fut tr^psporté au cimetière, aocomt f pagnî d|3f parepts, et ^e$ amis de 1^ défppie : déjà pp T^VfiU » descendu dans |a fpsse, déjH op av^U opmmepcé k le cpMyriç s de terre, lorsqp'up lopg gémissement sorti de la bl^re, ré- ^ P^Q4il IWrPi Pbe^ les assi«(pnt«, on s*emprwa d'eplever Ia i> (erre qpi couvrait le cercueil, ppis on le ramena dp villagei » oii la prétendue défunie reçut tpus les spips qu'ei^lge^U SQII » *t«t, 0» ignore epçpre «i elle sprvivra ^ spp conypl fppèbfH|. •
te mime iQUrpal dp 99 npvembre 18^9 » racon^P t^ fai^ ettl^ wnt :
4 Ou écrit de ppnt-»-Mous8on, que le 7 ^0Yelnbre «lerwer, pp ^ p eptprré dans cette yiUe un bomme vivant i
Il Up p^çier en retr«|ile , qui babiUit Pont-à-ÏIousspn, tombp n dans pn^ prpfPP^e lé^t^prgie, et sp|t que Ton (i4tt rempli |ei » formalités voulues par les Ipis , ppur s*asiprer de fPQ d^p^
f (p'e«t<:eflHerppne ppps dit pus i mais, depstppi les cps, » ç^ fprm«Ut^e eureient ét4 faites k la légère), eoU que rimmAv f U\ii^ de eee membres et la pâleur dp «es traits, rpusiept (pit « «ppppser, on repterr^ au bput de trepieTiii; (wmre^t
f iprée que lee prières d'usage eurent été pronopiçéps, on hi » transporta au cimeti^fe d$ Tipbppiption devpil; iivoir Im^ » mais à peine ceux qui assistaient à cette triste et malheureuse » cérémonie étaient-ils retirés , à peine la moitié de la fosse » était -elle comblée , que des bruits sourds provenant du cern cueil se firent eptendre, et frappèrent Tattention des fossop yeurs* l^^^ d'eux, payant rien à faire par lui-même, coprpjt i^ pppeler un commissaire de police et up médecip ppur les repp n dre témoins du fait qui pvait lieu , qpapd le plus grossier \mi^ « sens lui aurait dû dire que Tbumanité n*evait pas besoin d'atr • tendre un commissaire de p(4ice pour accdiBj^ir ton devoir..
> et que ce qn^il fallait à la malheureuse victime de là plus cou- » pablc négligence des officiers de Tétat civil de Pont-^-Mousson, » avant même un médecin, c'était Pair vital. Enfin trois quarts » d'heure s'écoulèrent avant qu'on pût ouvrir le cercueil : on » trouva le malheureux officier une main derrière la tête, et la » bouche ensanglantée ; le médecin voulut opérer la saignée, et • fit jaillir quelques gouttes de sang pi lui brûla ensuite un » doigt ; mais plus de signe d'une vie qui s'était éteinte de la ma- » nière la plus horrible. »
Ifous aurions bien pu citer un plus grand nombre de faits rapportés par les auteurs qui ont écrit sur le danger des inhumations précipitées ; mais nous avons pensé que cette profusion d'exemples deviendrait superflue et fastidieuse.
L'institution des médecins vérificateurs des décès, étendue dans toutes les parties de la France, empêcherait Décessaûrement les infractions aux lois, et préviendrait des méprises quelquefois funestes à la société et à la tranquillité des familles.
Dans le plus grand nombre des départements , la simple déclaration à la mairie faite par les parents de la personne décédée, que le décès est constant, suffit et c'est d'après un renseignement aussi peu authenti(]pie , que Tautorité municipale rédige l'acte de décès , et permet l'inhumation , sans qu'au préalable Pofficier de Tétat civil se soit transporté au lieu du décès , pour s*assurer, ainsi que l'exige impérieusement l'article 77 du Code civil, si la mort est bien constante.
La révélation d'un tel abus déterminera , nous D*en doutons pas, l'autorité supérieure à le faire réprimer en ordonnant nonseulement la stricte exécution de l'article 77 du Code civil, mais en exigeant aussi que cette vérification légale des dèces ne se fasse que par le ministère des docteurs en médecine , bien pénétrés de l'importance de ces fonctions (1 ).
(1) Quelque sage que soit une loi, elle devient, illusoire, si ses termes sont conçus de manière à ce qu'on puisse facilement en éluder Tesprit. Ce reproche nous semble atteindre jusqu'à un certain point Tarticle 77 du Code civil, qui déclare iquc nulle inhumation ne pourra être faite que 24 heures après le décès. Or, qu'arrivc-t-il tous les jours, parlicu* hèrement lorsque le décédé n'appartient pas h une famille qui s'intéresse vivement à sa personne? On cherche à se débarrasser le plus prompteinent possihle du corps ; on fait à Tofficier civil une dédaratioa
Dans les communes de France, où il n^exislerait pas de médecios, les officiers de santé et même les sages-femmes dont en général Tinstruction est bien supérieOre aujourd'hui à ce qu*elle ^it autrefois , pourraient être chargés de cette fonction ; on leur ferait alors délivrer ude instruction réglementaire qui leur donnerait une notion exacte de Timportance des devoirs qu^ils avrfttent à remplir.
. Cette Yériiication légale des décès serait toutefois susceptible >de ^gles ; elle devrait être faîte autant que possible par des médecins probes et instruits , commis à cet effet par Tautorité Biunicipale de chaque arrondissement; non-seulement elle offrirait l'avantage de bien constater la réalité de la mort, mais ^le présenterait d'autres renseignements utiles parmi lesquels un des principaux serait de bien connaître les causes de la mortalité ; dans les grandes villes surtout cette recherche serait de la plus haute importance.
Les médecins vérificateurs des décès devraient toujours se faire représenter le certificat de l'homme de l'art qui aurait suivi la maladie ; ce certificat rendrait compte des circonstances suivantes :
!• Les noms , prénoms de la personne décédée.
2° Le sexe, Tâge et la profession.
3« La date ou l*invasion de la maladie.
40 L'beure, mois et jour du décès.
5» Le quartier, la rue et le numéro du domicile.
fiiinse ; 6t nous ne croyons pas trop dire en assurant que, dans plusiewrs grandes ailles où la surveillance est plus difficile, au moins un quart des inhumations se pratique dix-huit heures au lieu de vingtquatre après le décès. Il serait pourtant bien facile de faire cesser cet abus, si on ne faisait courir les 24 heures que de Tépoque à laquelle le vérificateur des décès aurait remis son rapport à l'officier
Nous croyons presque inutile de remarquer que les principes qui précédent doivent non-seulement s^appliquer à Tinhumalion proprement dite, mais encore à Tcxamen anatomique, et surtout à Tense- Yelissement dont Vépoque ne saurait être trop surveillée ; car, nous pouvons Paffirmer par expérience, il arrive plus d'une fois que bien avant let 34 htures exigées par la loi le cadavre se trouve enfermé dans sa
- (Mwre, «rt. JnAumatwn , Dictionnaire de médecine en 31 volumes).
6» L^éU^e fit re^po^iaon du loi^emeirt.
7» La nature de la maladie, sa dutiée, ses eautfti antéeédeliies ou le^ complications surveques.
8° Les iQotifs qu'il pourrait y avoir de faûre faire l'aiito|H $ie.
Ce certificat ^insi r^^i^fé éviterait aux fomilles des çiesliotis qui souvent leur paraissent inutiles ; mais saqs lesquellet cependant le médegiQ vérificateur du déeè^ ne peut fixer une opinion po»tive sur la nature de la maladie, les causes antéoédentiM ou les complications qui ont occasionné la mort.
Nous sommes, autant que personne , depiiis dix ans f^e mmm remplissons les fonctions de médecin vérifiaateiir des décès dans je onzième arrondissement de Paris , à même de coBoattre et 4*apprécier combien il est souvent difficile jCt qitee pénible 4'obtenir dans ces premiers moments de douleur des netioM exactes sur les causes véritables de la maladie qui aoccasiopné la mort de la personne dont nous avons à vérifier le décès ; pomment exiger d'une famille désolée des détails miBUtieiuc , jdoot le récit ne peut qu'ajouter encore au profond ebagrin au» quel elle est en proie j s'appesantir sur ces tristes détails dans ces moments douloureux, c'est par trop pénible pour cette malheureuse famille ; elle n'a pas le courage de Ifmrnir ces renseignements sans lesquels on ne peut cependant que rédiger un certificat incomplet et le plus souvent erroné. La maison mortuaire est à ce moment abandonnée par les parents ou les amis ; les corps sont confiés à des garde-malades, des domestiques ou même des personnes étrangères à o^tte maison . et par consé^ quent aux habitudes du défunt ] de quelle autorité peut étfe peur le médecin vérificateur des décès leurs témoignages inexacts, leurs récits tronqués ? VexhibUiûn du certificat de Vhemme de Part qui aurait soigné le malade jusqu'au moment de son décès deviendrait toujours pour le médecin vérificateur d'un trèsgrand secours pour la rédaction de son rapport, qui doit servir à constater légalement le décès ; cette mesure aurait encore tm autre avantage , celui de servir à faire réprimer les pa^ncpKvrç^ des charlatans , puisqu'on aurait connaissance ^i le décidé 9^ pendant sa maladie reçu les secours d'uqe per^onqe 9lit<^rlfé# à exercer la mé(|ecine ou la chirurgie. Cette formalité que noue proposons est scrupuleusement exigée à F tenue en AutrMuf* tes médecins vérifieateura des déeès se feraient toujours fe-
[^réMitter oedocimient Mm lequel Ils 0a«t>eiid(>aient la réduction et leur certificat 4e décès ) l*autOfrUé obtiend^ait aussi par cette BMiY^Ué tfteéure des renseignements plus complets et plus satisfaisants. Le tableau statistique annuel rédigé par les ordres ée If. le pféfet de la Seine, serait dés lors purgé de toutes les •rrtursqtt'oà y remarque en grand nombre tant sous le rapport dm tableau oos<^plrique des maladies regardées comme causes de morts, que sur celles qui sont les plus fréquentes. Il serait honorable pour lei médecins yérificateurs des décès d'avoir fourni sur cet objet important d'hygiène publique, des éléments exacts et dignes dliommes qui consacrent leur existence au Matagemént de rhumanité souffrante.
yarrété de M. le préfet de la Seine rendu en décembre 1821 , <|«i 4éâMid ailx in^eeifis de procéder à TouTerture des cadavres •mit la tértication légale des décès et sans la présence du médecifl de la mahrié, est la plupart du temps sans exécution , fiute d'atoir eu toute la publicité convenable; le plus grand nom* bre des médecins de Paris, ignorant ces sages dispositions régieflMBtalretj ne s^ eonférment nullement : aussi arrive-t-il qu'assez souvent dêà autopsies ont lieu sans la présence du médecin flrticateur des décès de Tarrondlssement , et même quelquefois atani la téfificafion légale et sans que l'autorité en soit préve- Mie.
Cette inf^âctiofi à l'arrêté de M. le préfet de la Seine que nous avons eu occasion de signaler plusieurs fois, finirait par avoir des suites fftcheuses pour la sûreté et la tranquillité publique dans une ville aussi peuplée que Paris, si bientôt on ne prend des meaores pour prévenir dorénavant de semblables infractions ; nous croyons donc utile dans ces circonstances de retracer ici les dispositions de cet arrêté.
« Nous conseiller d'état, préfet de la Seine , informé que le
• cadavre d*un eiifant nouveau-né a été ouvert dernièrement » sans autorisation et avant la vérification légale du décès j
♦ Considérant que le fait qui nous a élé signalé est une in- « ft^âctlon aux arrêtés et aux règlements concernant les décla-
* rations des décès et des inhumations , et qu'il pourrait en se
# renouvelant donner lieu à de graves abus;
» Considérant qu'il importe dans l'intérêt de l'ordre public et
♦ des familles, de prendre des mesures propres â prévenir de » semblables inf^acUons, arrêtons ce qui suit :
« AKicle t^. Il ne pourra être procédé, sur là réquisition » même des particuliers , à Touyerture d*UD cadavre qu*après 9 la vérification légale du décès et en présence de Fofficier de » santé chargé de constater ledit décès.
» Art. 2. En conséquence , ampliation du présent arrêté sera » adressé à messieurs les Maires de Paris, qui sont chargés de » veiller à son exécution , et lui donner la publicité convena- » ble.
9 Fait à Paris, ce 24 décembre 1821.
»> Signé Chabeol. »
Ce((e intervention des médecins vérificateurs des décès dattt toutes les autopsies cadavériques , est d*autant plus nécessaire que par leur présence obligée à ces opérations anatoniiques ^ ils procèdent eux-mêmes à un examen plus approf6ndi des causes de la mort; sa mise à exécution a déjà produit de précieux ré> sultats pour la police médicale et pour Tanatomie pathologique^ qui en ont également profité ; en insistant davantage sur sonexécution ponctuelle, on réprimera les manœuvres des charlatans et on assurera aux familles une entière sécurité.
Cet arrêté fut pris à l'occasion d'un rapport adressé par nous à monsieur le préfet de la Seine, dans les premiers jours de décembre 1821 , relatif à une autopsie d'un enfant faite avant la vérificalion légale du décès par un docteur en médecine dé Paris.
Si Taulorité supérieure a le droit d'exiger des médecins vérifia cateurs des décès dans l'ordre commun tant de connaissances^ d'expérience , de précautions , d'assiduité et de zèle , combien à plus forte raison , ces conditions sont-elles indispensables lorsqu'il s'agit des rapports concernant les morts violentes, résultat déplorable d'accidents arrivés par imprudence , par cas fortuit ou suite immédiate de délits ou de crimes, telles que blessures nées de rixes faites avec ou sans préméditation, les suicides, les empoisonnements et les assassinats.
Les magistrats pénétrés de l'importance de ces investigations dont le principal but est de les éclairer dans la recherche des crimes pour en provoquer le juste châtiment, accordent aux médecins dans ces graves circonstances une espècede magistrature , puisque de leurs procès- verbaux doivent dériver la mise en accusation des prévenus ou leur mise en liberté et même Vabsolution ou la condamnation des accusés.
Un fait encore récent viendra justifier nos observations sur rimportance et la vigilance que doivent apporter les médecins vérificateurs des décès dans la découverte des crimes.
Un assassinat est commis, le !«' janvier 1826, sur la personne de la veuve Danzelle, rue Beauregard, no 16. Les parents de la défunte se présentent chez le médecin vérificateur des décès du cinquième arrondissement; ignorant absolument que cette mort fût le résultat d'un crime, ils invitent ce médecin à se transporter sur les lieux pour vérifier le décès ; voici son rapport : « Le cadavre est couché sur le dos , parfaitement al- 9 longé , la tète légèrement inclinée sur le côté droit , dans une » position qui lui parait être celle d*une mort naturelle ; il exa- « mine la tête , la retourne dans tous les sens , la palpe et ne re- » marque aucune espèce de contusions qui puisse lui donner le » plus petit doute ou soupçon d'une tnorf violente. Il attribue » la quantité de sang répandu sur la figure et le cou à Tefi^et » d*une chute par suite de laquelle serait survenue une hémor- » ragie; il retourne le corps et remarque une traînée de sang » qui se dirigeait sous le lit ; le frère de la défunte lui fait ob- » server que les portes du bas du secrétaire placé dans la cham- » bre où était le cadavre se trouvent entr'ouvertes; il s'assure en 9 effet que quelques légères branches de placage sont enlevées , » mais il trouve que ces effractions sont anciennes. »
 Tappui de ce rapport remis à M. le commissaire de police Courteil, ce médecin délivre son certificat de décès aux parents pour faire procéder à l'inhumation du cadc^vre j dans ce certifia cat de décès il déclare « que la mort est constante, et que le » décès paraît avoir été causé par une commotion du cerveau » avec hémorragie : cette dame était seple chez elle, elle a été » trouvée morte au milieu de sa chambre où elle parait être tombée; » n*est-ce pas le cas d'appeler monsieur le commissaire de police » du quartier?»
La mairie peu satisfaite d'un semblable rapport, fit ajourner l'inhumation et requit un nouvel examen du cadavre, en présence du commissaire de police assisté de deux docteurs en médecine. ,
Il résulta de cette nouvelle inspection cadavérique, « que la » veuve Danzelle avait succombé sous les coups d'un assassin ; » elle portait au cou cinq plaies sanguinolentes faites avec un 9 instrument tranchant, l'artère carotide avait été ouverte. »
50YK9 ET ASPHYXIÉS* 2$
DigitUed by VnOOg IC
petise de tonte réft«'xioii, e^ tm «xettple ê*tim Maïamûtfû rflHK et d'oubli IfnpanKmfiatole êtes éevMi* fttpo^éte attx iiêAechis vêtîÈctlteim dès ^écè^ d^irt U vtsite ^«^ «oét* : n «e i^at que scnhr adonner •àa poMs à »6tre tra^ %t è tengsg^érrartrtdfité H pf eti^e proTttptëmeM de viOHY^te» Hil!9«re« pour é^^t«r 4oi^Aà- Vam de seftrt^ables tnéprtses.
M. t)tîboi8,'àncièïi pféfet de p««<?e, péiiétrt tie teWte fiaportance fpiHl y àvâlt à bien connaître le)s «i4flie»«w tes dé^ ^ise commetletft }o«rn^lement dan* vm% remm mmé èrdcmH^fce fbrt tàge (1) stir^s devdfrs eft le* obfigatfons iffiposés anx médecins dans tes diverses îcircoffirtftnces ; cette ord6ARaiicetofiri)ée en désiiéKidc est cependawt assez imp^M^irte ipoili'^éti^e t«pro* duîte id datis ses prhicipatés ^sp^Hion^ .•
« Art. l"". ITdtfsles'olRcîei^de sâHtéélafMts dams lè Ressert de » la préfectiffe de police,xiui auroM «dmNs^é^s ^^eeomv à des » blessés, seront tentfs'dNeh fafH^ 9iùr4e-cliaffipta dédaratlo*», à « Paris; aux connrtissafires de police, et,^a»B i^'edatmmesTa- ^ raies, aux ihùires et ètdj6ints, ïous peine de trois «entsfranes « d*dYnèitde. (Éditde déeeiÉbre tOOd, 6tt>rd<»ifiaiiée'depoHee'da » 4 novembre 1788.)
» Art. 2. Cette déeTfrrafi<m cc^itiendra %m «oiii»;^éiil*nis, « profession et deméirre de totfs Individus ^i atmieitt toit apî> peler tes officiers de sSnté pour pitfiéér îe«rs lilessiirea, du qui » sesérofït fait transporter chezlesdits oflSc^ers desantôp0»r y « être ti'aftéis. BHe indiquera aussi la oa^e dès Messtfreë, ienr » gravité et les circonstances qui y auroE^ éottaé lies.
(1) Nous nous plaisirtis A crdire -que M. Tas<^roB n'aurait point qnattfié désaxe les dispositions <ie Inédit de 1666 et de l'ordonnance ^ 1786, sMl aTâit réûéclii que l'adoption de ces mesures faisait du médecin un dénonciateur, le transformait en agent de la police judiciaire et factlitatt au pouvoir les moyens de découvrir les malheurelix qui, dans nos réactions politiques succombaient dans la liittë. IHals il y a plits, rartic1e^74 du code pénal àiet au Yionibre des délits fa relation des secrets qui ont ^té confiés aurhommes de Partdtrtis't^xéHiiée de leur profession, et ne fait d'exception que pour lecas-^fc')b£ les obliffe à se potier âinoneiateùrs. Or il n^xiste aucdlie loi qui impose aux médecins robHga(ion de dénoncer les blessés qu'ils ont sbigoés , et une loi aussi odieuse extstât-^He , on 'peut affirmer qu'elle ne serait pas appliquée.
* Art. S. Le$ olBcîers àe ^^é ex^ chef deA hospkfs (le^ Parli % I^Foal la même déclaration pour tous les individus blessés qui 1 auroat éléadmijS dansiles hospices» siou9ipeU)e de 2Q0^. ^V » mencte>. (£dt( de décembre 1666.)
f Ari. 4. Il sera p^ifi centre le^it^ coutreveiiants tellç^ opie^ % SMre^ administratives de police qu'il a(M;>artiei)d^^ ^ saui^ . », préjudice des poursuites, à exercer contre eux par-d,çvawt ies^ tri- » hunaux. i .
CeUe or^iiiiiançe pç^i^ la date du 1 7 veutdse au ix, â Qiar^lSCIl .
Le choix des médecins véri^cateurs de^déçés, d'é^çrés toutes ee» eansidérationft impoHs^utes, doit mériter de la part de T^u^orité une attention toute particulière ; ainsi il \^ su£Bit pa^ toujonr^^ d'être le |i^$ ancien des uiédecins d*un bureau de ctiarité d*un arrondissement pour obtenir une préférence imptartial^ )or« de, la nomination à <>es p^^çes. ^'est ^ Décnnwxf en expéri^nc^ de la science médicale , qui dans la concurrence i^érite )a pâlvpç j; 9an« doiM^ le dévouement aux p^^uvres mérite beaucoup ^e considération \ mais il ne saurait suffire ; Iç savoir, une réputation déj^ faite, beaucoup d*9clivilé et de zèle, soûl de^ titres qui dmvent marcher les premier^, parce que; Tintérêt g[éuéral réclama qu'un sage administrateur se met(e au-^c&sus dç toute ^utre considération ; il sera toujours certain de trouver, parmi tous. Iei( i^édeoins d*un bureau de charité attachés par un zèle qu'on ne saurait trop loqer, toutes les conditions exigées pour s'acquitter av«c zèle des fonctions parfois pénibles des médecins vérî^C^tçurt desééo^.
Lu répartitiop des; médecins vérificateurs dçs décès d^ns le^ arrondissements municip^^ui^ 4^ Paris est trés-vicieuse \ ello «xige de pr<>mpte& modifications ; dans le l\uitiéme arrondissement, par exemple, il n'existe qu*uu seul médecin véri6cai^Mf % aussi ee service ne se fait-il pas avec toute Texactitu^ç désiT^' blej l^tendue de cet arrundissement, sa populc^^iqn, «e permet-: tent pas que ces fonctions soient remplies p^ir uu ^eul homme de Tari : quelle surveillance peut^on ^pér^r d'uu m^d^i^u, îors même qu'il y mettrait toute la bnnue volonté possible, son «er^: viee exigeant souvent qu'il soi( requis pour constfiter ^s (^éçés aux deux extrémités opposées de SOQ afrendi^sem^^U ççapnme i| n'est ni infatigable, ni capable dç se trouver \ la fois dans deux endroits autant éloignés Tun de l'autre, il résulta de o^s eircoun «tances qu'il lui est impossible de a'aequittçr de ce ministère
avec le zèle, la célérité et Taclivité convenables. Dans le plus grand des autres arrondissements, deux médecins vérificateurs sont chargés de ce service, ce sont les plus populeux -, dans un petit nombre d*arrondissements, Ton compte trois, et même jusqu'à quatre médecins, ce sont les moins peuplés ; le service^ est alors tellement réduit que les médecins n'y trouvent ni émulation, ni compensation aux soins qu'ils ont à y donner. Cflte diversité de classification occasionne nécessairement une inégalité essentiellement nuisible à l'activité, à la régularité et ù l'ensemble avec lequel ce service devrait être fait.
Rien donc de plus urgent que de remédier à cet état défectueux de la vérification légale des décès dans la ville de Paris.
Le nombre des médecins vérificateurs des décès, fixé irrévocablement kdeux pour chaque mairie, sufiirait pour bien remplir ces fonctions; au besoin on pourrait nommer un certain nombre de médecins suppléants.
Les certificats de décès ne devraient jamais être remis aux familles qu'après la visite faite au domicile de la* personne décédée j l'omission très-répréhensible de cette formalité si essentielle , peut avoir les conséquences les plus fâcheuses pour la sûreté publique : comment des médecins vérificateurs peuventils s'affranchir de cette obligation ? Il est indispensable de veiller à ce que de pareilles infractions aux règles déjà établies, si l'on diffère d'y faire d'utiles et heureuses additions, ne se commettent plus dorénavant ; il est tel arrondissement où les médecins vérificateurs se permettent de délivrer leurs certificats de décès sans sortir de chez eux, et sans par conséquent s'être transportés au domicile de la personne décédée, pour y vérifier et constater le décès ; ils s'en rapportent aux déclarations faites par les personnes qui viennent apporter le mandat de visite.
Dans quelques autres arrondissements, l'acte de décès est rédigé et le permis d'inhumer délivré avant d'avoir reçu le certificat du médecin vérificateur; quelquefois même il 'arrive que le médecin se présente au domicile de ta personne décédée au moment où le corps est déjà exposé à la porte de la maison mortuaire, et même enlevé; un tel abus ne saurait subsister plus longtemps sans un grand préjudice pour la société.
Toutefois, si l'on impose aux médecins vérificateurs des décès des règles de service et des obligations particulières qui ne sauraient être strictement exécutées sans leur faire abandonner
ttiM partie de leur clientèle, la négliger ou la réduire de beaucoup, il serait juste quMls fussent plus convenablement indemnisés, et proportionnellement au travail pénible qui leur est confié. L^allocalion actuelle, comparée aux remises faites au clergé et aux fabriqueis sur les droits des inhumations, est telleraent mesquine et si peu en proportion avec les peines et les fatigues, résultat de la vérification légale des décès, que nous ne doutons pas que Tautorité supérieure ne redresse bientôt cette disproportion. Ce serait Tunique moyen d*encourager les médecins et de les attacher efficacement à leurs devoirs de médecins vérificateurs des décès ; c'est à Tautorité administrative à apprécier à sa juste valeur leur travail, et à leur accorder un dé* dommagemenl proportionné aux peines et aux soins qu'ils prennent à bien s'acquitter de leurs pénibles fonctions.
Il existe un préjugé dans la classe peu aisée de la société sur les fondions de médecins vérificateurs des décès ; ce préjugé nuit souvent à l'augmentation ou à la conservation de leur clientèle, parce qu'on les juge ordinairement peu instruits, et par conséquent peu capables de suivre et diriger convenablement le traitement d'une maladie. Le peuple surtout les repousse comme des oiseaux de mauvais augure, en ne leur accordant pas même les connaissances médicales suffisantes pour bien diriger leur santé; les médecins eux-mêmes des bureaux de charité ne sont pas toujours curieux d'accepter ces fonctions par les motifs ci-dessus mentionnés, et ils les refuseTit asseï souvent lorsqu'on les leur offre par suite de quelques vacances ; s'attacher à ce service dont les fonctions sont pourtant délicates et importantes, c'est donc sous ce rapport un dévouement digne de fixer l'attention de l'autorité supérieure, lorsque surtout les médecins vérificateurs des décès les rem-, plissent avec la dignité que réclame leur honorable profession.
Les médecins vérificateurs des décès, tout en ayant reçu de Tadministration municipale des instructions éparses, manquent néanmoins jusqu'à présent d'un règlement définitif sur la police de la vérification légale des décès ; il devient urgent cependant que l'autorité s'empresse de remplir cette lacune, et fasse rédiger sur cet objet important d'hygiène publique une instruction réglementaire qui serait immédiatement adressée aux médecins vérificateurs des décès pour leur servir de base de conduite
dam leurs tonclioti», et pdiir qu'ils fi*âtetit plui damavftnl ||f prétexte à alléguer aur le peu d'harmonie qui existe d^im e^ ler» vice public f
LWdre public, Tintérét d^ Phumamté et le repos des f^mlUes imposent aux officiers publics Tobligation de prendre toutes les précautions copvenables pour n'éire pas trompés sur lefi ÇâUiev véritables de la mort et sur sa réalité. Tout individu «iciut le décès, quoique apparent, n'est P9« légalement constaté, devitut toujours être considéré comme encore existant, Il deviepi donc de la plus haute importance que les témoignages de? médecins véri^cateups, seuls compétents à cet égard et représeptapt dans cette occasion les officiers publics eux-mêmes, soient établis sur des bases positives et immuables.
C'est d'après ces principes que nous avetttS réuni dau» UP ^Ul cadre toutesles idées contenues dans ce mémojret et que noue les présentons dans une série d*articles prineipaux, ccmm^iïeva^ servir i établir un règlement déinitif.
L'institution des médecins vériScateurs ^es décès i§raif étei|r due à toutes les communes de France ; les préfets des départe^ ments organiseraient ce i^ouveau service, demeuière cepemla»^ à ne pas nuire aux soins que doivent les toédiK^luf k leuç^ifiHtèle{mrticulière.
La vérification légale des décès pour Ui ville de Parfs et l# déparlementdela $elne serait confiée par chèque arrPudisieiE^en^ municipal k deux médecins des bureaux de charité»
Si le besoin Texigeait, il serait nommé un {romèmp m^eû} suppléant. Dans lei arrpudii semants où les médepioi vérlfica^ teurs des dépès se trouveraient plus de deux, Ils seraient réduits au nombre fixé pa? le présent règlement, soit par mort, démlf ▼ sion ou suppression.
Les médecins des bureaux de charité 4ei mairiee seralauf: candidats nés pour les places de médecins vérificateurs 4ai décès; mais ils n*^iendra|ent de préférence qu'autafiit quelle seraient reconnus capables de remplir les conditloos imposée! par le règlement sur la vérification des décès. La droit d'a9fiiauiM»t4 ne prévaudrait qu^autaut que la capacité 4|i copfiurrentlulaar surerait la priorité.
Les médecins véfifiaateurs des déeè» seraient n(mf^ par le maire de chaque arrondissefoent et ses adjoints réMOia e^ eonseiL
lU pr^ferai^ni aerment devant le (ribunal civil de prcmii>re instance, et leurs rapports, comme m^flecins; yérificatciirs de^ ^éoèi, aiir^i^Qt foi en justice.
tç8 personnesqui se trouveraient auprès d'un H^^Iadef^u mo^ ment de sqh d^cês, même présuipé, éviteraient à revenir de lui f^puvrlr PU envelopper le visage, de le faire enlever de son lit pour le déposer sur un sommier de paille ou de crin, et de Texposer I^Uqair trop frpid.
J^a déclaration de décès conlinqerait d'être faite par les ^eu^i: plus proches parents oi| vojsin^ de la personne décéilée. Celle «léclaraMon serait faUe d^ns les trois jours du décès et avant rinl)un)at|on, sous peine de deux mois de prison et de six mois en cas de récidive, conformément à la loi du 19 déceqibre 179â.
Il n(? serait jamais ùonifié acte dç cette déclaration par {'officier public qu'après 1^ véritication du décès faite dans la forme pr^crile par les articles suivants, et jusque là, il serait pième sursis à rensevelisscment du corps ; aussitôt la réception du mandat ({e visjte, les médecins seraient tenus de se transporter immédiatement au douficile de la personne décédée, sans pou- ?0ir alléguer aucune excuse ni prétexte ; *'iU jugeaient le décès certain, ils délivreraient de suite leur rapport a||x parents de la personne décédé^, afin de faire dresser par Tofficier pub|ic Tacte ded^ès; si au contr9|re ils pensaient que le décès n'est pas ^core positif, t'officiep public ferait alprs surseoir à Tenseve- Ussemept jMiMïu'à cert|tud(B complète, acquise par de nouvelles yjsilps ^t par MU nppvpau rappprf de? ipé^lecins vérificateurs dM déç^s ; cettp npuyçl}^ certitude acquisp, on procéderait à
rin^umaiiop.
Dans tous 1^8 pas, on ne pourrait procéder à aucune |n|nimatipp qufi vingt-quairG fteures aprè^ la dêclçtration faite à la mairie dp la per^PUP décédée par les parents ou yoislns, à ly^oins pjéamppjns qu'il p'y ait dissolution commencée, et dans cp dernier cas, elle fpra|t bien constatée par Ip médecjn yérifîcatf lir dp ^éch%^
Les médpcipji viériftcff i^ur« spraipnt ^plefpent tenus, i^apjS v^^ li|uisition, s'ils ayalept lp copnaissapcp personnelle qu'lj y a urgence dan» la visite, de se transporter au domicile de |a pprappne déeéc||^, et d'ep consjater le décès \ dans ce cas parliculipr, ils en donneraient de sui:e avis à la mairie, en rendant
compte deg motifs et des circonstances qui auraient moUyé cette visite extraordinaire,
î.es médecins vérificateurs se feraient toujours représenter le corps avant de délivrer leur certificat de décès ; ils ne dresseraient leur rapport qu'après qu'ils auraient procédé à cet examen cadavérique avec la plus sévère exactitude. Leurs rapports énonceront toujours avec précision l*état dans lequel le cadavre aura été trouvé, et toutes les circonstances particulières ou extraordinaires qu'ils auraient rencontrées, telles, par exemple, que contusion, solution de continuité extérieure ou intérieure ; autopsie, moulage, etc. Dans ce dernier cas ils ne délivreraient leur certificat de décès qu'après en avoir référé à Tautorité municipale ou judiciaire.
Les médecins vérificateurs des décès pourraient au besoin requérir Tautopsie cadavérique, toutes les fois qu'ils n*auraienl pu acquérir des renseignements positifs sur les causes véritables de la personne décédée, ils en informeraient alors le commissaire de police du quartier.
Avant de procéder à la visite des corps, les médecins se feraient toujours représenter le certificat du médecin qui aurait suivi la maladie de la personne décédée; ils y auraient tel égard que de raison et le joindraient toujours au certificat de décès délivré par eux ; ils seraient autorisés à ne délivrer leurs certificats de décès qu'autant qu'ils seraient porteurs du document ci-dessus mentionné ; à son défaut, ils suspendraient la remise du certificat de décès, et en référeraient à la mairie, qui accorderait ou refuserait provisoirement le permis d'inhumer, suivant les circonstances ; les parents ou les voisins qui viendraient à la mairie faire la déclaration d'un décès, seraient toujours invités à se procurer le certificat de maladie de la personne décédée, délivré par le médecin qui aurait suivi cette maladie.
Il ne serait accordéde certificat constatant urgence (l'inhumatîon, que dans les cas d'une nécessité bien absolue, telles que maladies pestilentielles contagieuses, ou décomposition cadavérique bien déclarée ; aucune autopsie ou autre opération chirurgicale qui eu serait la suite, ne serait faite hors la présence du médeciiL vérificateur des décès; tout consentement de ce dernier, liors sa présence, leur serait formellement interdit.
Les médecins vérificateurs des décès n'exigeraient des familles aucune rétribution pour leurs droits de présence aux
visites faites dans la vérification des décès; mais sur la demande ou rinvitation des familles, ils pourraient cependant procéder eux-mêmes à ces opérations, et alors ils auraient droit à une indemnité qui serait réglée de gré à gré avec la famille qui au« rait requis Tautopsie.
Les médecins vérificateurs des décès pourraient être aussi chargés, dans leur arrondissement respectif, des rapports judiciaires relatifs aux suicides, empoisonnements, morts violentes, assassinats et toutes les blessures faites avec ou sans préméditation, ainsi que des accidents arrivés par imprudence ou cas fortuit.
Ils seraient cependant, toutes les fois que Tautorité judiciaire le jugerait convenable, assistés d'un ou plusieurs médecins désignés par elle à cet effet.
Les médecins vérificateurs des décès seraient responsables des conséquences que pourraient entraîner les inhumations préci* pitées. A cet effet, Texerclce de leurs fonctions de médecins vérificateurs des décès leur serait interdit toutes les fois qu'après un permis d'inhumer délivré sur leur rapport, il arriverait que Tindlvidu décédé en apparence recouvrerait Texistence. Cette mesure offrirait l'avantage d'empêcher que la vérification légale des décès se fasse légèrement ; les médecins vérificateurs étant alors intéressés à prendre toutes les précautions possibles pour bien s'assurer de la réalité de la mort de la personne décédée.
Les médecins vérificateurs des décès qui délivreraient des certificats de décès sans s'être transportés préalablement au domicile de la personne décédée , seraient suspendus de leurs fonctions, et destitués, s'il y avait 4ieu, suivant les circonstances.
La même peine serait encourue par tout médecin vérificateur des décès dont les certificats ne contiendraient pas toutes les remarques de circonstances extérieures qui auraient pu faire concourir à la découverte d'un crime ou d'une mort violente.
Tous les ans, à des .époques déterminées par l'autorité supérieure, les médecins vérificateurs des décès seraient réunis pour régulariser le travail de la vérification légale des décès, le coordonner et se communiquer les observations ou changements à faire pour le bien général de ce service. Plusieurs de ces médecins pourraient être appelés à participer à la rédaction et à la
févIftlM du TMeëu sHOisiique «fe médedme eiUe ehù'wtffit^ dressé toiis les ans par Its aoiiis du préfel de. ta Sem, sur les maladies les plus fréquentée coaMiiaeaiMe de Boorlatlté.
TABLEAU NOSOGRAPHIQUE
