LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES

GENS ET LE DROIT CIVIL. 6 vol. ln-8. Prix 45 fr.

Les 4 premiers vol. sont en vente. Prix 6fr*

Tout le monde sentait la nécessité d’un traité complet et approfondi de droit commercial, à la hauteur des besoins actuels, établi sur des bases juridiques plus larges, et qui tint compte du nouvel état industriel et économique de la société.

I?ouvragc que nous annonçons a pour but de remplir toutes ces lacunes.

C'est un traité complet et approfondi sur toutes les parties du droit commercial, •oit de celles qui composent le droit commercial proprement dit, soit de celles qui touchent au droit des gens, soit de celles qui touchent au droit civil. Dans ce cadre

Tiennent se placer, pour être examinées sous un jour tont nouveau et éminemment pratique, d'abord les principes du droit international public et privé; ensuite tous les contrat* commerciaux, ainsique les questions relatives aux modifications que ta commerce apporte à l’etat des personnes qui l’exercent, it à la nature des choses qui en font l’objet. *>-,

L’utilité d’un grand travail sur un pareil sujet, aussi fécond que vaste et encore inexploré, n’a pas besoin d’être démontrée. Tous ceux qui cultivent la science, soit pour elle-même, soit pour l'appliquer aux affaires, l’ont déjà comprise, par cela même qu’ils ont déjà senii qu’il leur manquait un livre qui remplit le but que celui-rî *‘fr or d’atteindre. Euoncer ce but, c’est donc prouver à la fois la nouveauté etl’uiilue «le cet ouvrage. Si ces conditions sont indispensables au succès d’un livre, à une époque où on lifWâOêoVfpt 11 est vrai, mais où l'on écrit encore davantage, celui-ci doit compter sur un succès aussi grand que légitime.

Le premier volume contient l’exposition des caractères du droit civil proprement dit, et du droit commercial ; et le droit des gens public, dans ses rapports arec le commerce.

Le 2** volume contient le droit des gens, ou le droit international privé, dans ses rapports avec le commerce.

Le 3“* volume renferme : 1* Les règles du droit civil dans leurs rapports avec la personne des commerçants, c’est-à-dire les règles relatives à l’acquisition et à la perte de la nationalité, au domicile et au mariage des commerçants ; à l'incapacité des mineurs, dos interdits, des morts civils, des femmes, des faillis et des juifs; aux droits des conjoints et des héritiers des commerçants; — 2' les règles du droit civil dans leurs rapports avec les choses qui font l’objet du commerce, c'est-à-dire lej règles sur la distinction des biens en meubles et en immeubles, sur les choses qui peuvent faire l’objet d’un commerce; sur la propriété, son étendue, les choses aux-

3 oeil es elle s'applique, les modifications dont elle est suscep ible, le tout envisagé u point de vue commercial; enfin, sur la propriété littéraire, artistique et industriel e.

Le 4' volume comprend l'exposition des principes et des règles du droit civil sur les obligations conventionnelles dans leurs rapports avec les obligations commerciales, c’est-à-dire le comraeutuire fait au point de vue du droit commercial du titre 3 du livre m du Code civil.

Ces quatre premiers volumes sbnt en vente.

Les tomes 5 et 6, qui sont sous presse, seront consacrés à la fin de l’exposition des règles relatives aux obligations conventionnelles ; à l’examen des diverses espèces de contrats civils et commerciaux ; aux contrats accessoires, tels que le cautionnement, le gage les privjjéges et hypothèques, enfin, à la prescription.

Sous ccs diverses matières, qtoi présentent l'ensemble du droit civil, viendra se ranger tout le droit commercial, dDnt, sous une forme nouvelle, cet ouvrage offrira un traité complet.