PREMIERE PARTIE
DEFINITION et Idée générale de l'Office (i") 1 En Finance comptable les Droits et Taxations appartiennent
au Titulaire yure Dominii (4)
L'Of&cier subalterne doit être soumis à TOfficier supérieur, et
peut y être contraint (6) .' 3
Le Fisc est préféré sur le prix des Offices comptables (6) 4
Origine du Droit de Confirmation, à cause du joyeux Avènement
à la Couronne (7) : 5
Les Jurisconsultes Rigoristes prétendent que tout Office est
vacant par la mort de celui qui Ta conféré (8) 5
La confirmation paroît inutile pour les Offices acquis moyennant
Finance, cependant les Rois ont toujours continué à en donner
leurs Lettres (10) 7
Le Roi a pu imposer cette charge aux Offices et les vendre à cette
condition (il) 7
Maîtrises d'Arts et Métiers [ibid. ) 8
Gages Intermédiaires (12);. 8
Etablissement de la Chambre des Comptes de Paris (13) 9
De celle de Metz (14) 10
Etablissement de la Cour des Aydes de Paris (16) 11
— De Metz (ibid.) 11
Etablissement des Bureaux des Finances dans le Royaume (1 7). . . 11
— . A Metz (18) 12
Etablissement du Controlle général des Finances (20) 13
Le ControlJeur Général des Finances n'est ni Ordonnateur, ni
Comptable depuis le Règlement de 1661 (23) i(i
Combien le choix des Personnages qui doivent occuper cette Place
est important (24) 17
Etablissement des Intendans des Finances (25) 17
TABLE DES CHAPITRES
Leurs anciennes fonctions (26) 17
Etablissement des Intendans et Commissaires départis dans les
Provinces (28) i9
Leurs anciennes fonctions pour la Justice (31) 21
— Pour la Police (32) 22
— Pour la Finance (34) 23
Cessation de leurs fonctions, et pourquoi (36) '. .... 24
Origine des grandes et petites Seigneuries (37) 25
Origine de la plupart des Coutumes Locales {ibld.) 25
Origine des Maîtres des Requêtes (38) 26
Institution des Bailliages Royaux (30) 27
Rétablissemont des fonctions des susdits Intendans (ibid.) 27
Leurs fonctions actuelles (40) 28
Attention que l'on devroit apporter au choix des Intendans (44) . . 31-33
Receveurs Généraux des 'Finances (48) 35
L'état de Receveur Général étoit l'un des plus importansdesdiffé-
rens Empires (49) 35
Etats des Offices des Receveurs Généraux sous les Grecs, les
Perses et les Romains (50) , , 36
M. de Thou blâmé dans la manière dont il pensoit sur la Finance
Rang des Receveurs Généraux sous le Règne de Darius (52) 37
— Dans rinde du tems d'Alexandre {ibid ,) 3S
— Chez les Romains (53) 38
Les Chevaliers Romains étoient les Receveurs et Fermiers Généraux de la République (56) 40
Le nom de Publicain honorable dans la République Romaine, et
ce qui a établi le préjugé contraire (58) 42
Leurs fonctions passèrent dans le bas Empire à l'illustre Comte des Libéralités, et ils devinrent Comtes des Libéralités du
second Ordre (59) 43
Origine de la Couronne Perlée de nos Comtes (ibid.) 43
Etat desOffices de Receveurs Généraux jusqu'au Régime de François Premier (60) 43
Les Comtes faisoient le Recouvrement des Tribus [ibid.) 43
Causes des préjugés peu favorables aux Offices de Receveurs
Généraux {ibid . ) 44
Origine du Droit que les Seigneurs ont conservé de conférer les
Offices de leurs Justices, (61) 44
Division des Provinces, et Origine du nom de Généralité 62 45
Origine des Elections (63) 45
Origine du droit appelle Dispense de 40. Jours (64) 46
En 1570. il n'y a voit qu'un seul Receveur Général dans tout le
TABLE DBS CHAPITRES XI
Royaume (ibid.) 46
Louis XI. crû par plusieurs Hisloriens Auteurs de la Vénalité des
Offices (ibid.) 47
Etat des Offices de Receveurs Généraux depuis la V^énalité jusqu'à
ce jour (67) 47
Ce que c'étoit que le Droit de Sportule (69) 48
Louis XII. étoblit la Vénalité des Offices (71 j 50
Création de 16. Recettes générales par François Premier (73) 52
II confondit dans leurs personnes toutes les espèces de Tribus (74) 52 Henri II. créa des Alternatifs, et Henry IV. des Triennaux (ibid.). 52
Origine du Droit de Résignation (ibid . ) 53
Les Edits de Création de Receveurs Généraux n'expliquent pas en quoi consistent leurs honneurs, autorités, pouvoirs, privilèges, elc . (75) 53
Place que doivent occuper les Receveurs Généraux des Finances
dans la Chambre du Rureau des Finances (76) 54
Ne doivent prendre Robes et Pensions d'autres que du Roy (77). . . 55
Origine du Titre de Conseiller du Roy (79) 56
Les Receveurs Généraux confondus mal-à-propos avec les Partisans Italiens qui désolèrent le Royaume sous Catherine de
Médicis, Henry III . et le Cardinal Mazarin (81) 57
Il ne faut pas confondre celte espèce de Finances avec celle exercée par les Receveurs Généraux des Finances et autres Comptables en titre et ordinaires (83) 58
Eloge des Receveurs Généraux fait à M. le Duc d'Orléans par
M. Desmaretz (87) 61
Création des Receveurs Généraux des Finances de Metz et
Alsace (89) 63
Annuel ou Paulette et Prest (91) 64
Fixation du Prix des Offices des Receveurs Généraux des Finances
en 1681, 1717, et 1725 (96) 66-67
Receveurs particuliers des Finances (97) 69
Tems de leur établissement en France (98) 70
Création des Receveurs particuliers des Finances des Trois Evè-
chés (101 ) :i
Collecteurs (102) 72
Echelles, Classes ou Tableaux pour la nomination des Collecteui*s
Etablissement des Coutrolleurs généraux des Finances dans
chaque Généralité (110) 78
Caisse commune d'administration des Recettes générales, des
Finances (113) 79
Etablissement des Journaux (114) 80
TABLE DES CHAPITRES
Suppression de rAdminisiration (416) 82
Manière de compter des Impositions à la Chambre des Comptes,
et premièrement de la Subvention (419) 83
De la Capitation (125) 88
Du Dixième (427) 89
Observations sur quelques-unes des Maximes et des termes les
plus usités de la Chambre des Comptes (428) 90
