VII. — Sur L*ALUANGB avec les puissances OCCmENTALBS goiitm

LA Russie.

Exposé de la question Si4

1. Présentation du projet de loi (séance de la Chambre des députés du 26 janvier 1855) 231

2. Discours (séance de la Chambre des députés du 6 féTrier 1855) 234

3. Discussion des deux conventions additionnelles au traité d'alliance (séance du Sénat du 2 mars 1855) 263

VIII. — Sur LA suppression de quelques communautés et etabus»