CHAPITRE II

comment les nat10>s papxo^;ke^t de kouveau la carriere

Qu'elles ont fourme, conforme'ment a la nature

Éternelle des fjefs. que l'ancien droit

politique des romains se renouvela

dans le droit feodal.

(retour de l'ace

héroïque.)

A r^ïge divin ou théocratique dont nous venons de parler, succéda l'âge héroïque avec la même distinction de natures qui avait caractérisé dans l'antiquité les héros et les hommes. C'est ce qui explique pourquoi les vassaux roturiers s'appellent homines dans la langue du droit féodal. D'homines vinrent hominium et homagium. Le pre-

mier est pour hominis dominium , le domaine du seigneur sur la personne du vassal ; homagium est pour hominis agium, le droit qu'a le seigneur de mener le vassal où il veut. Les feudistes traduisent élégamment le mot barbare homagiumpaLr obseciuium, qui dans le principe dut avoir le même sens en latin. Chez les anciens Romains, Yobse- (juium était inséparable de ce qu'ils appelaient opéra militaris, et de ce que nos feudistes appellent milifare servitium ; long-temps les plébéiens romains servirent à leurs dépens les nobles à la guerre. Cet obsequium avec les charges qui en étaient la suite, fut vers la fin la condition des affranchis, libertin qui restaient à l'égard de leur patron dans une sorte de dépendance ; mais il avait commencé avec Rome même, puisque l'institution fondamentale de cette cité ïut \e patronage , c'est-à-dire, la protection des malheureux qui s'étaient réfugiés dans l'asile de Romulus, et qui cultivaient, comme journaliers, les terres des patriciens. Nous avons déjà remarqué que dans l'histoire ancienne, le mot clieniela ne peut mieux se traduire que par celui de jfiefs. L'origine du mot opéra nous prouve la vérité de ces principes. Opéra dans sa signification primitive est le travail d'un paysan pendant un jour. Les Latins appellent operariiis ce que nous entendons par your/iaZier. — On disait chez

les Latins grèges operarum , comme grèges servorum , parce que de lels ouvriers , ainsi que les esclaves des temps plus récens étaient regardés comme les bêtes de somme que l'on disait pasci gregatim. Par analogie on appelait les héros pasteurs; Homère ne manque jamais de leur donner l'épithète de pasteurs des peuples. No'/zoç, vo[j.oq signifient loi et pâturage.

Uobsequium des affranchis , ayant peu-à-peu disparu, et la puissance des patrons ou seigneurs s'étant en quelque sorte dispersée dans les guerres civiles j où les puis s ans deviennent dépendans des peuples , cette puissance se réunit sans peine dans la personne des monarques, et il ne resta ^\us ({lie Vohsequiumprincipis y àaws lequel, selon Tacite, consiste tout le devoir des sujets d'une monarchie. Par opposition à leurs vassaux ou homines^ les seigneurs des fîefs furent appelés barons dans le sens où les Grecs prenaient héros, et les anciens Latins viri; les Espagnols disent encore baron pour signifier le vir des Latins. Cette dénomination d'hommes , leur fut donnée sans doute par opposition à la faiblesse des vassaux, faiblesse dont l'idée était dans les temps héroïques jointe à celle du sexe féminin. Les barons furent appelés ^ei'^w^wr* , du latin seniores. hes anciens parlemens du moyen-àge durent se composer des seigneurs, précisément comme le sénat

de Rome avait été composé par Romulus des nobles les plus âgés. De ces patres , on dut appeler patroni ceux qui affranchissaient des esclaves, de même que chez nous patron signifie protecteur dans le sens le plus élégant et le plus conforme à l'étymologie. A cette expression répond celle de clientes dans le sens de vassaux roturiers , tels que purent êire les cliens , lorsque Servius Tullius par l'institution du cens^ leur permit de tenir des terres en fiefs. (Voyez la page suivante.) Les fiefs roturiers du moyen-âge, d'abord personnels, représentèrent les clientèles de l'antiquité. Au temps où brillait de tout son éclat la liberté populaire de Rome, les plébéiens vêtus de toges allaient tous les matins faire leur cour aux grands. Ils les saluaient du titre des anciens héros, ave rex, les menaient au forum, et les ramenaient le soir à la maison. Les grands, conformément à l'ancien titre héroïque de pasteurs des peuples ,\e\xvàonn2Àenldi souper. Ceux qui étaient soumis à cette sorte de vasselage personnel y furent sans doute chez les anciens Romains les premiers vades , nom qui resta à ceux qui étaient obligés de suivre leurs adores devant les tribunaux j cette obligation s'appelait vadimonium. En appliquant nos principes aux étymologies latines , nous trouvons que ce mot dut venir du nominatif vas; chez les Grecs Bàç et

chez les barbares was, d'où wassus , et enfin vassalus.

A la suite des fiefs roturiers personnels, vinrent les ree/^. Nous les avons vus commencer chez les Romains avec l'institution du cens. Les plébéiens qui reçurent alors le domaine bonitaire des champs que les nobles leur avaient assignés, et qui furent dès -lors sujets à des charges non seulement personnelles , mais réelles , durent êlre désignés les premiers par le nom de mancipes , lequel resta ensuite à ceux qui sont obligés sur biens immeubles envers le trésor public. Ces plébéiens qui furent ainsi liés; nexi^ jusqu'à la loi Petilia, répondent précisément aux vassaux que l'on nommait hommes liges , ligati. L'homme lige est, selon la définition des feudisîes, celui qui doit reconnaître pour amis et pour ennemis tous les amis et ennemis de son seigneur. Cette forme de serment est analogue à celle que les anciens vassaux germains prêtaient à leur chef, au rapport de Tacite; ils juraient de se dévouer a sa gloire. Les rois vaincus auxquels le peuple romain régna dono dabat ( ce qui équivaut à benep.cio dabat ) , pouvaient être considérés comme ses hommes liges ^ s'ils devenaient ses alliés, c'était de cette sorte d'alliance que les Latins appelaient fœdus inœquale. Ils étaient amis du peuple romain dans le sens où les Empereurs donnaient le nom Agamis

aux nobles qui composaient leur cour. Cette alliance inégale n'était autre chose que Vinvesdture d'un p.ef souverain. Cette investiture était donnée avec la formule que nous a laissée Tite-Live, savoir , que le roi allié servaret majestatem populi Romani j' précisément de la même manière que le jurisconsulte Paulus dit que le préteur rend la justice servatâ majestate populi Romani. Ainsi ces alliés étaient seigneurs de ^ef s souverains soumis a une plus haute souveraineté.

On vit reparaître les clientèles des Romains sous le nom de recommandation personnelle. — Les cens seigneuriaux n'étaient pas sans analogie avec le cens institué par Servius Tullius , puisqu'en vertu de cette dernière institution les plébéiens furent long -temps assujétis à servir les nobles dans la guerre à leurs propres dépens^ comme dans les temps modernes les vassaux appelés angarii et perangarii. — l^es précaires à\x moyen-àge étaient encore renouvelés de l'antiquité. C'était dans l'origine des terres accordées par les seigneurs aux prières des pauvres qui vivaient du produit de la culture.

Nous avons dit que ceux qui par l'institution du cens obtinrent le domaine bonitaire des champs qu'ils cultivaient , furent les premiers mancipes des Romains. La mancipation revint au moven-àge ; le vassal mettait ses mains entre

celles du seigneur pour lui jurer foi et obéissance. Dans l'acte de la mancipation les stipulations se représentèrent sous la forme des infestucations ou investitures, ce qui était la même chose. Avec les stipulations revint ce qui dans l'ancienne jurisprudence romaine avait été appelé proprement cavissœ, par contraction caussœ ; au moyen-âge , on tira de la même étymologie le mot cautelœ. Avec ces cautelœ reparurent dans l'acte de la mancipation , les pactes que les jurisconsultes romains appelaient stipula, de stipula, la paille qui revêt le grain ; c'est dans le même sens que les docteurs du moyen -âge dirent d'après les investitures ou infestucations , pacta vestita , et pacta nuda. — On retrouve encore au moyen-âge les deux sortes de domaines, direct et utile, qui répondent au domaine quiritaire, et bonitaire des anciens Romains. On y retrouve aussi les biens ex jure optimo , que les feudisîes définissent de la manière suivante : biens allodiauoc, libres de toute charge publique et privée. Cicéron remarque que de son temps il restait à Rome bien peu de choses qui fussent ex jure optimo; et dans les lois romaines du dernier âge, il ne reste plus de connaissance des biens de ce genre. De même il est impossible maintenant de trouver de pareils alleux. Les biens eœ jure optimo des Romains, les alleux du moyen-âge, ont fini

également par être des biens immeubles libres de toute charge privée y mais sujets aux charges publiques.

Dans les premiers parlemens, dans les cours armées j composées de barons, de pairs, on revoit les assemblées héroïques , où les quirites de Rome paraissaient en armes. L'histoire de France nous raconte que dans l'origine les rois étaient les chefs du parlement^ et qu'ils commettaient des pairs au jugement des causes. Nous voyons de même chez les Romains qu'au premier jugement où , selon Cicéron , il s'agit de la vie d'un citoyen, le roi Tullus Hostiîius nomma des commissaires ou duumvirs pour juger Horace. Ils devaient employer contre le fratricide la formule que cite Tite - Live , in Horatium perduellionem dicerent. C'est que dans la sévérité des temps héroïques où la cité se composait des seuls héros , tout meurtre de citoyen était un acte d'hostilité contre la patrie, perduellio. Tout meurtre était appelé parricidium , meurtre d'un père, c'est-à-dire, d'un noble. Mais lorsque les plébéiens , les hommes dans la langue féodale, commencèrent à faire partie de la cité, le meurtre de tout homme fut appelé homicide.

Lorsque les universités d'Italie commencèrent à enseigner les lois romaines d'après les livres de Justinien^ qui les présente d'une manière cou-

forme au droit naturel des peuples civilisés , les esprits déjà plus ouverts s'attachèrent aux règles de l'équité naturelle dans l'étude de la jurisprudence. Cette équité égale les nobles et les plébéiens dans la société , comme ils sont égaux dans la nature. Depuis que Tibérius Coruncanius eut commencé à Rome d'enseigner publiquement la science des lois , la jurisprudence jusqu'alors secrète échappa aux nobles ; et leur puissance s'en trouva peu-à-peu affaiblie. La même chose arriva aux nobles des nouveaux royaumes de l'Europe dont les gouvernemens avaient été d'abord aristocratiques, et qui devinrent successivement populaires et monarchiques \ ~.

Après les remarques diverses que nous avons

^ Ces deux dernières formes , convenant e'galement aux gouvernemens des âges civilise's , peuvent sans peine se changer l'une pour l'autre. Mais revenir à l'aristocralie, c'est ce qui est inconciliable avec la nature sociale de l'homme. Le vertueux Dion de Syracuse^ l'ami du divin Platon, avait délivre' sa patrie de la tyrannie d'un monstre; il n'en fut pas moins assassiné pour avoir essayé de rélablir l'aristocratie. Les pythagoriciens , qui composaient toute l'aristocratie de la grande Grèce , tentèrent d'opérer la même révolution , et furent massacrés ou brûlés vifs. En effet , dès qu'une fois les pleT^éicns ont reconnu qu'ils sont égaux en nature aux nobles , i!s ne se résignent point à leur être inférieurs sous le rapport des droits politiques, et ils obtiennent celte égalité dans l'état populaire , ou sous la monarchie. Aussi voyons-nous le peu de gouvernemens aristocratiques qui

36iJ PHILOSOPHIE

faites dans ce chapitre sur tant d'expressions élégantes de Tancienne jurisprudence romaine, au moyen desquelles les feudistes corrigent la barbarie de la langue féodale, Oldendorp et tous les autres écrivains de son opinion doivent voir si le

subsistent encore , s^attacher , avec un soin inquiet et une sage prévoyance , à contenir la multitude et à prévenir de dangereux me'contentemens. ( Vico. )

® Bodin avoue que le royaume de France , eut non pas un gouvernement , comme nous le prétendons , mais au moins une constitution aristocratique sous les races mérovingienne et carlovingienne. Nous demanderons alors à Bodin comment ce royaume s'est trouvé soumis, comme il l'est, à une monarchie pure. Sera-ce en vertu d'une loi royale par laquelle les paladins français se sont dépouillés de leur puissance en faveur des Capétiens , de même que le peuple romain abdiqua la sienne en faveur d'Auguste , si nous en croyons la fable de la loi royale débitée par Tribonien ? Ou bien dira-t-il que la France a été conquise par quelqu'un des Capétiens?... Il faut plutôt que Bodin , et avec lui tous les politiques , tous les jurisconsultes, reconnaissent cette loi royale , fondée en nature sur un principe éternel ; c'est que la puissance libre d'un e'tat , par cela même qu'elle est libre , doit en quelque sorte se réaliser. Ainsi , toute la force que perdent les nobles , le peuple la gagne , jusqu'à ce qu'il devienne libre j toute celle que perd le peuple libre tourne au profit des rois , qui finissent par acquérir un pouvoir monarchique. Le droit naturel des moralistes est celui de la raison; le droit naturel dc^ gens est celui de l'utilité et de [a force. Ce droit , comme disent les jurisconsultes , a été suivi par les nations, usu exigente humanisque necessitatibus expostulantibus. f Fico. )

droit féodal est sortie comme ils le disent^ des étincelles de l'incendie dans lequel les barbares détruisirent le droit romain. Le droit romain au contraire est né de la féodalité ; je parle de cette féodalité primitive que nous avons observée particulièrement dans la barbarie antique du Latium, et qui a été la base commune de toutes les sociétés humaines.