Principes du droit naturel

104. Elle est digne de nos méditations, cette pensée de Dion Gassius : la coutume est semblable à un roi, la loi à un tyran : ce qui doit s'entendre de la coutume raisonnable, et de la loi qui n'est point .animée de l'esprit de la raison naturelle.

Cet axiome termine par le fait la grande dispute à laquelle a donné lieu la question suivante: Le droit est'-il dans la nature, ou seulement dans V opinion des hommes? C'est la même que l'on a proposée dans le corollaire du huitième axiome : La nature humaine est-elle sociable ? Si la coutume commande comme un roi à des sujets qui veulent obéir, le droit naturel qui a été ordonné par la coutume est né des mœurs

humaines, résultant de la nature commune des NATIONS. Ce droit conserve la société, parce qu'il n'y a chose plus agréable et par conséquent plus naturelle que de suivre les coutumes enseignées par la nature. D'après tout ce raisonnement, la nature humaine^ dont elles sont un résultat, ne peut être que sociable.

Cet axiome, rapproché du huitième et de son corollaire, prouve que Y homme n'est pas injuste par le fait de sa nature^ mais par Vinfirmité d'une nature déchue. Il nous démontre le premier principe du christianisme^ qui se trouve dans le caractère d'Adam, considéré avant le péché, et dans l'état de perfection où il dut avoir été conçu par son Créateur. Il nous démontre par suite les principes catholiques de la grâce. La grâce suppose le libre arbitre, auquel elle prête un secours surnaturel^ mais qui est aidé naturellement par la Providence. (Yoy. le même axiome huitième et son second corollaire.) Sur ce dernier article la religion chrétienne s'accorde avec toutes les autres. Grotius, Selden et Puffendorf devaient fonder leurs systèmes sur cette base et se ranger à l'opinion des jurisconsultes romains, seloii lesquels le droit naturel a été ordonné par la divine Providence. >-__

105. Le droit naturel des gens est sorti des mœurs et coutumes des nations, lesquelles se sont rencontrées dans un sens commun^ ou manière de voir uniforme, et cela sans ré flexion j sans prendre exemple l'une de l'autre.

Cet axiome, avec le mot de Dion Gassius qui vient d'être rapporté, établit que la Providence est la législatrice du droit naturel des gens^ parce qu'elle est la reine des affaires humaines.

Le même axiome établit la différence qui existe entre le droit naturel des Hébreux^ celui des Gentils et des philosophes. Les Gentils eurent seulement les secours ordinaires de la Providence, les Hébreux eurent de plus les secours extraordinaires du vrai Dieu, et c'est le principe de la division de tous les peuples anciens en Hébreux et Gentils. Les philosophes, par leurs raisonnements, arrivèrent à l'idée d'un droit plus parfait que celui que pratiquaient les Gentils; mais ils ne parurent que deux mille ans après la fondation des sociétés païennes. Ces trois différences, inaperçues jusqu'ici, renversent les trois systèmes de Grotius, de Selden et de Puffendorf.

106. Les sciences doivent prendre pour point de départ l'époque où commence le sujet dont elles traitent ^

107. Les Gentes (familles, tribus, clans) commencèrent avant les cités, du moins celles que les Latins appelèrent gentes majores, c'est-à-dire maisons nobles anciennes, comme celles des Pères dont Romulus composa le sénat, et en même temps la cité de Rome. Au contraire, on appela gentes minores les maisons nobles nouvelles fondées après les cités, telles que celles des Pères dont Junius Brutus, après avoir chassé les rois,

1. Cet axiome, placé ici à cause de son rapport particulier avec le droit des gens, s'applique généralement à tous les objets dont nous avons à parler. Il aurait dû être rangé parmi les axiomes généraux ; si nous l'avons mis en cet endroit, c'est qu'on voit mieux dans le droit des gens que dans toute autre matière particulière combien il est conforme à la vérité, et important dans l'application. (Vico.)

remplit le sénat, devenu presque désert par la mort des sénateurs que Tarquin le Superbe avait fait périr.

108. Telle fut aussi la division des dieux : DU majorum gcntium, ou dieux consacrés par les familles avant la fondation des cités; et dii minorum gentium, ou dieux consacrés par les peuples, comme Romulus, que le peuple romain appela après sa mort Dius Quirinus.

Ces trois axiomes montrent que les systèmes de Grotius, de Selden et de Puffendorf, manquent dans leurs principes mêmes. Ils commencent par les nations déjà formées et composant dans leur ensemble la société du genre humain^ tandis que Vhumanité commença chez toutes les nations primitives à V époque où les familles étaient les seules sociétés et où elles adoraient les dieux majorum gentium.

109. Les hommes à courte vue prennent pour la justice ce qu'on leur montre rentrer dans les termes de la loi.

110. Admirons la définition que donne Ulpien de Véquité civile : cest une présomption de droite qui nest point connue naturellement à tous les hommes (comme l'équité naturelle), mais seulement à un petit nombre d' hommes j qui, réunissant la sagesse, l'expérience et Vétude, ont appris ce qui est nécessaire au maintien de la société. C'est ce que nous appelons raison d'État.

111. La certitude de la loi est une ombre de la raison [obscurezza) appuyée sur V autorité. Nous trouvons alors les lois dures dans l'application, et pourtant nous

sommes obligés de les appliquer en considération de leur certitude. Certum, en bon latin, signifie particularisé {individualitum, comme dit l'École) ; dans ce sens, certum et commune sont très bien opposés entre eux.

La certitude est le principe de la jurisprudence inflexible., naturelle aux âges barbares, et dont Y équité civile est la règle. Les barbares, n'ayant que des idées particulières, s'^en tiennent naturellement à cette certitude., et sont satisfaits pourvu que les termes de la loi soient appliqués avec précision. Telle est l'idée qu'ils se forment du droit. Aussi la phrase d'Ulpien, Lexdura est, sed scripta est, s'exprimerait plus élégamment, selon la langue et selon la jurisprudence, par les mots : Lex dura est, sedcerta est.

112. Les hommes éclairés estiment conforme à la justice ce que l'impartialité reconnaît être utile dans chaque cause.

113. Dans les lois, le vrai est une lumière certaine dont nous éclaire la raison naturelle. Aussi les jurisconsultes disent-ils souvent verum est, pour œquum est. (Voy. les axiomes 9 et 10.)

114. L'équité naturelle de la jurisprudence humaine., dans son plus grand développement., est une pratique., une application de la sagesse aux choses de V utilité; car la sagesse, en prenant le mot dans le sens le plus étendu, n'est que la science de faire des choses Vusage qu'elles ont dans la nature.

Tel est le principe de \di jurisprudence humaine, dont

la règle est Y équité naturelle^ et qui est inséparable de la civilisation. Cette jurisprudence, ainsi que nous le démontrerons, est V école publique d'oii sont sortis les philosophes. (Voy. le livre IV, vers la fin.)

Les six dernières propositions établissent que la Providence a été la législatrice du droit naturel des gens. Les nations devant vivre pendant une longue suite de siècles encore incapables de connaître la vérité et Véquité naturelle, la Providence permit qu'en attendant elles s'attachassent à la certitude et Véquité civile, qui suit religieusement l'expression de la loi ; de façon qu'elles observassent la loi, même lorsqu'elle devenait dure et rigoureuse dans l'application, pour assurer le maintien de la société humaine.

C'est pour avoir ignoré les vérités énoncées dans ces derniers axiomes, que les trois principaux auteurs, qui ont écrit sur le droit naturel des gens, se sont égarés comme de concert dans la recherche des principes sur lesquels ils devaient fonder leurs systèmes. Ils ont cru que les nations païennes, dès leur commencement, avaient compris Véquité naturelle dans sa perfection idéale, sans réfléchir qu'il fallut bien deux mille ans pour qu'il y eût des philosophes, et sans tenir compte de l'assistance particulière que reçut du vrai Dieu un peuple privilégié.

3Sa PHILOSOPHIE