RÉFLEXIONS

Y a-t-il, dans tout ce qu’on vient de lire, la moindre trace du crime de corruption de juge? Y voit-on que j’aie voulu gagner le suffrage de mon rapporteur par des voies malhonnêtes? Qui osera m’en prêter la coupable intention, lorsque tous les faits parlent en ma faveur, lorsque toutes les dépositions appuient ma dénégation formelle, et lorsque l’instruction du procès ne fournit aucune preuve du contraire?

Mille raisons éloignaient de moi la pensée de manquer de respect au parlement, en offensant un de ses membres.

lo J’avais, avec tous les jurisconsultes, si bonne opinion de ma cause, que j’aurais cru faire tort aux lumières de mes juges en doutant un moment de son succès.

2° Je n’ignorais pas qu’un juge intègre ne se laisse point corrompre par de l’argent; et que c’est le supposer corrompu d’avance et vendu à l’iniquité, que de lui en proposer.

3° J’avais déjà gagné sur délibéré cette cause en première instance aux requêtes de l’hôtel : et certes, on ne supposera pas que ce fut par corrup-

tion. Y avait-il donc quelque chose en mon second rapporteur qui dût me le faire soupçonner plus corruptible et moins délicat que le premier? Je ne connaissais pas M. Goëzman; et lorsqu’il me dénonce comme son corrupteur, n’est-ce pas lui seul qui fait à sa personne un outrage auquel je n’ai pas songé? Quel juge honnête a jamais pensé de lui qu’un client le soupçonnât d’être corruptible? Si quelqu’un eût dit à Caton : Un tel homme espère acheter votre voix aux prochains comices, n’eût-il pas à l’instant répondu : Vous mentez, cela est impossible?

4° Quoi ! l’on irait jusqu’à supposer que l’on a mis pour moi le suffrage de M. Goëzman au misérable prix de cinquante louis! En calomniant le plaideur, on verse à pleines mains l’avilissement sur le juge. Si j’avais eu la coupable intention de corrompre mon rapporteur dans une affaire dont la perte me coûte au moins cinquante mille écus, loin de fatiguer mes amis de mes résistances, loin de marchander le prix des audiences dont je ne pouvais me passer, n’aurais-je pas tout simplement dit à quelqu’un : Allez assurer M. Goëzman qu’il y a cinq cents louis, mille louis à son commandement, déposés chez tel notaire, s’il me fait gagner ma cause? Personne n’ignore que de telles négociations s’entament toujours par une proposition vigoureuse et sonnante. Le corrupteur ne veut qu’une chose, n’emploie qu’un instant, ne dit qu’un mot, est jeté par la fenêtre, ou conclut son traité : voilà sa marche.

Mais quel rapport tout cela peut-il avoir avec ce qui m’arrive, et que 'voit-on ici? Un plaideur désolé de ne pouvoir approcher de son rapporteur, joignant ses efforts aux soins ardents de ses amis, et s’agitant inutilement pour arriver à l’inaccessible cabinet. On y voit des audiences courues, sollicitées ; leur prix débattu ; cent louis partagés en deux fois; une seule audience obtenue, une autre inutilement espérée ; dix louis versés d un côté, quinze louis exigés de l’autre; un bijou consommant tous ces sacrifices ; beaucoup de courses inutiles, point d’accès chez le juge; et le procès perdu. On voit que des demandes successives ont entraîné des sacrifices successifs; que, plus le besoin est devenu pressant, moins on a pu se rendre économe de sa bourse; et qu’enfin on n’a fait que céder à la nécessité de payer ce qu’il était indispensable d’obtenir. Il y a bien loin de cette marche à celle d’un corrupteur de juge.

Mais, dira-t-on, c’est payer bien cher une audience que d’en donner cent louis. Certainement c’est bien cher; et mes débats et les tentatives de ma sœur prouvent assez que nous l’avons pensé comme vous : mais réfléchissez que cinquante louis n’ont pas suffi pour m’obtenir la première audience, et qu’un bijou de mille écus, surmonté de quinze louis, n’a pu me procurer la seconde; et vous conviendrez que ce qui vous semble au-

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jourd’hui trop acheté ne le parut pas encore assez alors. Quel homme, engagé dans les sables d’Afrique, ne payerait pas un verre d’eau cent mille ducats dans un pressant besoin?

u Mais, en faisant successivement tous ces sacri- « fices, il est très-probable que vos demandes d’au- « dience n’ont été qu’un prétexte avec lequel vous « avez masqué l’intention de corrompre votre « juge. »

Il est très-probable!... Au reste, qu’on ne croie pas que j’invente ici des objections oiseuses pour m’amuser à les résoudre : elles m’ont toutes été faites à l’interrogatoire.

Il est très-probable ! Heureusement, il ne s’agit pas ici de me décider coupable sur des probabilités , mais seulement de juger sur des preuves si je le suis ou non. Que dirait de moi M. Goëzman, si, repoussant sur lui le bloc dont il veut m’écraser, je m’égarais aussi dans les conjectures, en disant : Lorsque madame Goëzman vendait l’audience de son mari, il est très-probable qu’il était de moitié dans le traité ; l’impossibilité d’entrer chez lui avant la délivrance des deniers, et le parfait accord du moment indiqué par l’agent de madame pour l’audience avec celui où monsieur l’accorda, donnent beaucoup de poids à ma conjecture. Si j’ajoutais : Celui qui reçoit de la main droite étant à bon droit soupçonné de n’avoir pas la main gauche plus pure, il est très-probable qu’après qu’on a eu touché mes cent quinze louis de le Jay, l’enchère s’est trouvée couverte par un autre : d’où sans doute est venue l’impossibilité d’obtenir une seconde audience, malgré les promesses du mari et de la femme; d’où est partie l’offre tardive de rendre l’argent à celui qui avait le moins donné, parce qu’en pareille affaire on ne peut tout garder sans qu’un des deux payants ne jette les hauts cris. Si, rapprochant sous un même point de vue la frivolité des objections que M. Goëzman a faites tant à moi qu’à mon ami sur mon affaire; l’odieux soupçon qu’il a répandu, que j’avais pu abuser d’une date et d’une signature en blanc, pour y apposer un arrêté décompté; sa remarque insidieuse que les sommes de mon acte étaient en chiffres sur le verso ( tandis qu’elles sont, avant, dix fois écrites en toutes lettres sur le recto); le désir qu’il a montré, en sortant du jugement, de faire croire qu’il avait seul décidé la perte de mon procès, lorsqu’il dit tout haut qu’on avait opiné du bonnet d'après son avis ; la précaution de se faire faire une déclaration par le Jay avant la procédure; la lettre du sieur d’Arnaud, la mission du sieur Marin, etc., etc.!; si, dis-je, embrassant tous ces faits, j’en concluais qu’il est très-probable ... Ne m’arrêteriez-vous pas tout court, en me disant qu’en une affaire aussi grave il n’est pas permis de donner des vraisemblances pour des vérités; que le parlement est juge des faits, et non des intentions ; que ce n’est pas à moi à diriger

ses idées, ni les conséquences qu’il doit tirer; et qu’enfin il est calomnieux d’avancer ce qu’on ne peut légalement prouver? Faites -moi donc au moins la justice que vous exigeriez de moi; et ne supposez pas que j’aie eu l’intention de corrompre un juge, lorsque tout concourt à porter jusqu’à l’évidence que je n’ai fait que céder à la dure nécessité de payer des audiences indispensables1.

« Mais donner de l’argent à la femme de son « rapporteur pour arriver jusqu’à lui est une « espèce de corruption détournée, très-digne aussi « des regards sévères de la justice. »

Eh ! monsieur, un homme qui ne peut se reconnaître en un dédale obscur qu’en semant l’or de tout côté sur son chemin n’est-il pas assez malheureux d’y être engagé, sans qu’il ait encore le chagrin d’en essuyer le reproche? Eh quoi! toujours de la corruption? Une victime est-elle donc si nécessaire ici, qu’il faille la désigner à quelque prix que ce soit?

Si le suisse de mon juge m’a barré dix fois sa porte, pressé que je suis d’entrer, m’accuserezvous d’être un corrupteur pour avoir amadoué le cerbère avec deux gros écus?

Arrivé dans l’intérieur, si deux louis d’or glissés dans la main du valet de chambre me font pénétrer au cabinet de son maître, aurai-je donc commis un crime de lèse-équité magistrale en les lui abandonnant?

Forcez la progression jusqu’au secrétaire; allez même jusqu’à quelqu’un plus intimement attaché à mon juge : ne conviendrez-vous pas que la somme ne fait plus rien à la chose, parce que les sacrifices sont toujours en raison de l’état de celui qui nous sert?

Sans doute il est malheureux pour un plaideur d’être obligé de parcourir, l’or à la main, le cercle entier de tant de vexations subalternes avant que d’arriver au juge qui en occupe le centre, et le plus souvent les ignore. Mais qu’on puisse être inculpé pour avoir cédé à la plus tyrannique nécessité, c’est, je crois, ce qu’on peut hardiment nier avec tous les casuistes et jurisconsultes de l’univers.

Observez encore que l’on tomberait dans une contradiction puérile en attaquant un plaideur, en corruption, pour avoir été forcé d’acheter de la

1. Si par hasard on doutait que M. Goëzman eût fait à mon ami l’étrange objection que j’avais pu abuser d’un blanc-seing de M.Du1verney, qu’on lise l’interpellation suivante : elle est tirée de mon interrogatoire.

Interpellé de nous dire si Von ne lui a pas rendu, de la part de madame Goëzman, qu’il perdrait son procès, parce que son mari le soupçonnait d’avoir rempli un blanc-seing de M. Duverney ;

A répondu que personne ne lui a rendu un propos aussi absurde qu’il est outrageant ; que la mission de M. Goëzman n’ayant pas été de se rendre vérificateur d’écritures, mais seulement d’examiner si un acte fait double et librement entre deux majeurs pouvait s’ annuler autrement que par lettres de rescision ou inscription de faux, seuls moyens que la loi autorise; un si odieux soupçon , supportable au plus dans une instruction criminelle, aurait indiqué la plus grande partialité de la part du juge en une cause civile

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femme de son juge des audiences à prix d’or, lorsqu’il est reçu, reconnu, avoué, qu’on doit en offrir à tous les secrétaires des rapporteurs, dont le revenu serait trop borné sans la générosité des clients.

En vain me direz-vous que le travail des secrétaires est au moins un prétexte aux largesses des plaideurs : et voilà précisément d’où naît l’abus. Les deux contendants n’étant pas plus exempts de payer l’un que l’autre ce travail au secrétaire, il n’en est que plus exposé à la tentation de subordonner la besogne au prix qu’il en reçoit. Alors il faut convenir que les dix, vingt-cinq, quarante ou cinquante louis qu’on lui ferait accepter, deviendraient un genre de corruption bien plus dangereux autour d’un rapporteur, que celui d’intéresser sa femme. Il frapperait également sur l’homme et sur la chose, sur le juge et sur son travail. Car, enfin, sa femme peut au plus lui recommander l’affaire; mais celui qui en fait l’extrait est souvent le maître de la lui présenter à son gré, de faire valoir ou d’atténuer les moyens, selon qu’il veut favoriser ou nuire. L’équité d’un juge peut bien le tenir en garde contre la séduction de sa femme : les choses qu’elle recommande étant étrangères à son état, en demandant elle avertit de se méfier d’elle, et son projet doit échouer par les moyens mêmes qu’elle prend pour le faire réussir; au lieu que tout paraît se réunir pour attirer un juge très-occupé dans le piège que lui tendrait un secrétaire infidèle, et vendu à l’une des parties.

Nous ne voyons pourtant pas de nos jours qu on accuse personne de vouloir corrompre les rapporteurs, quoique chaque plaideur soit toujours disposé, près des secrétaires, à couvrir l’enchère de son concurrent.

C’est donc sur la main qui reçoit que la justice doit avoir l’œil ouvert, et non sur la main qui donne. La faute de celle-ci n’est qu’un accident éphémère et peu dangereux, au lieu que l’avidité toujours subsistante de celle-là peut multiplier le mal à l’infini.

Je me fais d’autant moins de scrupule d’indiquer ici l’abus qui peut résulter de laisser aux plaideurs à payer le travail des secrétaires, que j’ai prouvé, par le témoignage honorable rendu à l’un d’eux en ce mémoire, avec quel plaisir je

rends justice à des hommes très-honnêtes, aussi studieux qu’éclairés. Abstractivement parlant, un reproche général peut être bien fondé contre telle manière d’exister d’un corps, sans qu on entende en faire d’application personnelle à aucun de ses membres actuels.

Maintenant, qu’un gazetier joigne à la plus insidieuse annonce sa ridicule réflexion, qu’un plaideur est très-punissable de chercher à corrompre son juge, et le juge répréhensible de se prêter à ses menées ; on perd patience à redresser de pareilles bévues : aussi n’est-ce pas pour le

gazetier qu’on répond qu’il fallait dire précisément le contraire.

L’action répréhensible d’offrir de l’or peut au moins s’excuser dans un plaideur emporté par un violent intérêt. Comme il ne plaide que pour gagner sa cause, et qu’on lui crie de toute part : Payez , payez, ne vous lassez pas! peut-il savoir au juste à quel point, à quelle personne il doit s’arrêter? Qui posera la barrière, et lui montrera la borne finale? Et si la nécessité le force à passer les limites, quel homme assez pur osera lui jeter la première pierre?

Mais le juge, organe de la loi silencieuse, le juge, impassible et froid comme elle pour les intérêts sur lesquels il doit prononcer, fera-t-il, sans crime, de la balance de Thémis un vil trébuchet de Plutus? L’intention du plaideur qui donne est au moins sujette à discussion, et peut s’interpréter de mille manières ; mais le juge qui reçoit est sans excuse aux yeux de la loi. Si le premier doit acheter mille choses en plaidant, le second n’a rien à vendre en jugeant : il est donc le vrai coupable, le seul punissable; l’autre est tout au plus répréhensible.

Mais ce n’est pas de cela qu’il s’agit ici. Où la corruption n’existe point, il n’y a point de coupable à démêler, point de corrupteur à punir. En vain irait-on chercher dans Papou , dans Néron , ou tel autre compilateur d’ordonnances, quelque ancien arrêt du treize ou quatorzième siècle, pour l’appliquer à la question présente; aucun ne peut certainement lui convenir. Les temps sont changés, les mœurs sont différentes, et l’espèce ne saurait être aujourd’hui la même sur rien. Tout se faisait alors plus simplement : les plaideurs n’avaient point d’avocats, les juges point de secrétaires ; tel jugement, dont les frais épuisent une bourse de louis, ne coûtait alors qu’un cornet d’épices; et telle autre chose était un crime aux yeux de l’équité, qui s’est tournée depuis en usage aux yeux de la justice.

Et quand toutes ces raisons n’existeraient pas, aucun arrêt n’a certainement prévu le cas où je me trouve ; aucune loi n’a défendu de payer des audiences indispensables, quand on ne peut les obtenir autrement. S’il est peu généreux de les vendre, il y a bien loin du malheur de les acheter aux délits sur lesquels la loi prononce des peines ; et si elle n’en a point prononcé, fera-t-on une jurisprudence rétroactive, exprès pour appliquer une punition à tel fait dont l’usage et le silence de la loi semblaient autoriser l’abus, nuisible aux seuls plaideurs?

Si l’on parvenait même à rencontrer quelque ancienne ordonnance à peu près applicable à la question présente, faudrait-il donc en tordre le sens, en étendre les dispositions, pour la faire cadrer à cet événement? 11 est une maxime de jurisprudence criminelle dont on ne peut s écarter.

MEMOIRES

c’est qu'en toute loi pénale les cas de rigueur ne reçoivent jamais d’extension, à cause du danger extrême des conséquences.

Mais, indépendamment d’un danger applicable à tous l.es cas, les juges ont certainement prévu celui qui résulterait en particulier d’un arrêt, lequel, au lieu de décharger de l’accusation un plaideur qui n’a fait que céder, en payant, à la plus tyrannique nécessité, sévirait contre lui dans un prononcé foudroyant.Serait-ce comme corrupteur ? nous avons prouvé qu’il ne l’est ni n’a voulu l’être. Comme payeur d’audience? dans le fait et dans le droit il n’y a pas de sa part l’ombre d’un délit.

On sent que le désir de mettre un frein, par un exemple, à la corruption, pourrait seul dicter un pareil arrêt ; mais les magistrats sont bien convaincus que cet arrêt prouverait mieux leur sévérité qu’il n’honorerait leur prévoyance : ils savent qu’en en faisant porter la rigueur sur la partie déjà souffrante, et qu’en se trompant ainsi sur le choix de la victime, au lieu de couper le mal dans sa racine, on courrait le danger de l’accroître à l’infini.

Osons le dire avec liberté: si jamais il existait un juge avide et prévaricateur, chargé de l’examen d un procès, ne deviendrait-il pas le maître à l’instant d’abuser d’un pareil arrêt, comme d’une permission enregistrée, pour dépouiller impunément les plaideurs? L’arrêt à la main : Donne-moi cent louis, pourrait-il dire à son client, si tu veux avoir audience; mais, quand tu l’auras payée, soit que je te l’accorde ou non, lis cet arrêt, et tremble de parler !

Caron de Beaumarchais.

M. Doé de Combault, rapporteur.

Me Malbeste, avocat.