IX. Assemblée du clergé de 1713 et 1714. ib

X. Bapprrrts des commissaires de l'assemblée, pour l'accepta-

tion de la Bulle. — Instruction pastonde adoptée par

l'assemblée. — Le cardinal deNoailles, avec huit autres

évèques, refuse i'accepterhBulleelV Instruction. i\^

XL Lettres patentes pour l'exécution de la Bulle. 315

XII. Mandement du cardinal de Noailles qui défend l'acceptation de la Bulle. 316

XIII. La plupart des évèques de France acceptent la Bu//e. ib. XIV. Mandement de Fénelon sur la constitution (7«?7rai7?/A^ib.

XV. Différcns plans pour réduire les réfractaires a la constitution Vidrjenitus. — Projet d'un concile national. 317