‹ Œuvres complètes de Pothier (volume 4)Chapitre 167 sur 167 · III. Des obligations qui naissent du partage · texte numérisé non relu

III. Des obligations qui naissent du partage

§. IV. De l'effet du partage ,

Du quasi-contrat de commu* nauté, 281

Art. I. En quoi diffère cette communauté de la société, et en quoi conviennentelles l'u ne et l'autre , 282

Art. II. Du droit des quasiassociés dans les- choses communes; et comment ils sont tenus des dettes, 28^

Art. III. Des obligations respectives que le quasi-contrat de communauté forme entre les quasi - associés ,

Art. IV. Comment La communauté prend fin; et de son partage, 289

Art.V. Delà communauté de murs mitoyens , et autres choses qui sont communes entre voisins, 292

5. 1. Quels murs sont mitoyens et communs , et quand ils sont présumés tels , 293

$. II. Du droit queja communautédu mur mitoyen donne à chacun des voisins,

$. III. Des obligations que forme la communauté du mur mitoyen , 3 1 2

$. IV. De la communauté des fossés et des haies , 317

§. V. De la communauté des privés et cloaques , 3 19

§. I. Première espèce d'obligation , ibid.

3a2 J. II. Seconde espèce d'oblieri- gation , » 334 tages voisins, ibid. §. III. Troisième espèce d'o- ÀRT.U.Desaîitresoblig^ations bli^^ation, 335

TABLE DES CHAPITRES

SEœND APPENDICE.

Du voisinage ,

Abt. I. Du bornage des béri-

(fue forme levoisinage, 3^8

TRAITÉ

DES CHEPTELS.

Sect. I. Du cheptel simple et ordinaire, 34 1

Art. I. De la nature de ce contrat, et de sa forme^ 34^

$. I. De la nature du contrat de cheptel considéré sous un premier point de vue ,

§. II. Du second point de vue sous lequel peut être considéré le cheptel simple,

§. III. De la forme du cheptel ordinaire, 347

Art. II. Si le contrat de cheptel simple est permis, 3^9

$. I. Le contrat de cheptel simple et ordinaire n'a rien de contraire à l'équité naturelle dans les provinces où il est admis, 35o

J. II. Le cheptel simple est autorisé par les coutumes,

$. III. Si le contrat de cheptel simple à moitié de perte et de profit, est licite dans tous les pays, 363

§. IV. Si notre contrat de cheptel est licite à l'égard de toutes sortes d'animaux ,

A^T. III. Des conventions qui 9<M3t réprouvées dans les contrats de cheptel, 367

Art. IV. Des obligations qui naissentducontratdecheptel simple ; et du droit de suite , 372

§. I. De l'obligation du bailleur de faire jouir le preneur, ibid.

$. IL Des obligations du preneur, 375

Première espèce, ibid.

Seconde espèce, 376

§. m. Du droit de suite,

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