CHAPITRE IV

l'esprit nouveau dans l'histoire du droit et de

la propriété. gomment la propriété a été

fondée et respectée.

Le dix-huitième siècle a posé cette question : Sur quel principe a pu se fonder celui qui a dit le premier : Ceci est à moi.

C'était chercher l'origine du droit de propriété. Rousseau et ses contemporains ont répondu en supposant l'existence d'un contrat entre les premiers hommes. Cette parole a ébranlé le monde.

De toutes parts on a cherché ce contrat primordial; nul n'en a trouvé le moindre vestige. Alors sont venus les jurisconsultes qui ont répété la question en l'aggravant encore. Ils ont dit : Puisque nous ne trouvons aucune convention à l'origine du droit de propriété, comment ce droit a-t-il pu être respecté par les peuples? Comment les hommes, sans contrat ni convention, ont-ils consenti à garantir la possession les uns des autres? Qui a pu, dans une condition encore informe, les

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empêcher de se ruer sur ceux qui s'étaient attribué

la possession de quelque chose?

Tel est l'état de la question; les juristes (1) les plus renommés la déclarent insoluble.

Ils ont raison au point de vue de leur science particulière; mais je cherche ailleurs mon point d'appui, et voici ce que je trouve.

La réponse à la question posée par les juristes n'est pas dans les codes, elle est dans l'histoire des religions. Quittez la théorie, voyez la réalité.

A l'origine la plus lointaine des sociétés humaines, au temps des Pûg-Vôclas, où est le droit de propriété? Sur quoi s'appuie-t-il? Il n'est pas question du droit du premier occupant, ni de celui du premier qui a défriché un coin de terre.

Tout droit repose sur les largesses des dieux. C'est Indra, ou Agni, ou Varouna qui possède tous les biens. Il les cède à qui lui plaît, en récompense du sacrifice. Après les avoir donnés, il s'en fait le gardien. Maître du grand troupeau, il le distribue à ses amis.

Voilà leur titre de possession. Qui oserait les dépouiller? Ce serait dépouiller le dieu à lamaind'or.

La propriété est ainsi la récompense de la prière et de l'offrande : « Toi qui est riche (2), donne-

(1) Henri Sumner Maine, traduit par Cc-urcelle-Seneuil, V Ancien Droit, p. 230-241.

(2) Rig-Vôdn, traduit par Langlois, p 45, passim.

« nous des vaches, des chevaux, des brebis, des « béliers, des taureaux, des chevaux, de l'or.

« Maître des richesses, donne-nous les biens « dont tu peux disposer, un char d'or.

« Conduis-nous dans de bons pâturages.

« Cette richesse, tu la tiens dans ta main. »

L'homme avide de biens terrestres fait des offrandes et il est payé de son sacrifice en troupeaux. Ce qu'il possède, il Ta reçu en récompense de l'holocauste. Droit de l'époque patriarcale chez un peuple pasteur.

Au commencement des sociétés grecque et romaine, quel est le premier propriétaire d'un territoire? Ce n'est pas tel homme, ou telle famille, c'est le dieu local. Jupiter latialis est le propriétaire du Latium, Pallas-Athéné, de l'Attique, Junon Argienne,de l'Argolide, Apollon Héraclès, du domaine dorien. Voilà la première forme du droit de propriété chez les Hellènes et les Latins; c'est ainsi que les hommes ont commencé à en avoir l'idée.

Poursuivons. Ces dieux nationaux, propriélaires incontestés du domaine public, ont des fils, ries descendants, toute une famille humaine qu'ils investissent du droit territorial. Ils en font leurs délégués. Seconde forme du droit de propriété et même du droit des gens. Ce qui était aux dieux, passe au chef de famille; transmission qui ne

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saurait être douteuse pour ceux qui ont foi dans la divinité de leur race. Ceci se voit bien clairement dans la manière dont les races antiques s'emparent des territoires qu'ils envahissent.

Suivez, par exemple, les invasions des Héraclides. Ils sont les fils ou les neveux d'Hercule. Partout où ils mettent la main, ils réclament le domaine comme l'héritage de leur premier ancêtre. C'est ainsi qu'ils deviennent les propriétaires du Péloponèse, d'une partie des îles, de l'Asie Mineure et de la Sicile. Hercule était le maître de ce champ, de cette forêt, de cette montagne. Nous sommes les fils d'Hercule, nous venons recueillir son héritage et nous mettre en son lieu et place.

Ce droit est clair, il a toute la force juridique. Voilà la propriété fondée.

Mesurez les conséquences de cette investiture divine. Le dieu concédant la chose à sa postérité humaine, c'est une féodalité divine qui se forme.

Vous demandez comment la possession de ce domaine a pu être respectée. Ne voyez-vous pas que le dieu s'est assis sur le seuil de la maison, sous la forme d'idole ou de pénate ? Il devient le gardien de la chose concédée. C'est Jupiter Hercéus, Jupiter du domicile qui veille sur l'entrée et éloigne les déprédateurs. Qui donc oserait l'expulser? Le plus audacieux voit déjà la foudre