LA LOI EST MORTE MAIS LE JUGE EST VIVANT

Quelques jours après, dit Jean Marteau, il m’arriva de coucher dans un taillis du bois de Vincennes. Je n avais pas mangé depuis trente-six heures.

M. Goubin essuya les verres de son lorgnon. Il avait les yeux tendres et le regard dur. 11 examina minutieusement jean Marteau et lui dit d’un ton de reproche :

— Comment? cette fois encore vous n’aviez pas mangé depuis vingt-quatre heures?

— Cette fois encore, répondit Jean Marteau; je n’avais pas mangé depuis vingt-quatre heures. Mais j’avais tort.

îfjï

JEAN MARTEAU

Il n’est pas convenable de manquer de pain. C’est une incorrection. La faim devrait être un délit comme le vagabondage. Mais en fait les deux délits se confondent et l’article 269 punit de trois à six mois de prison les gens qui n’ont pas de mo}^ens de subsistance. Le vagabondage, dit le Code, est l’état des vagabonds, des gens sans aveu, qui n’ont ni domicile certain, ni moyens de subsistance et qui n'exercent habituellement aucun métier, aucune profession. Ce sont de grands coupables.

— Il est remarquable, dit M. Bergeret, que l’état de ces vagabonds, passibles de six mois de prison et de dix ans de surveillance, est précisément celui où le bon saint François mit ses compagnons, à Sainte-Marie-des-Anges, et les filles de sainte Claire, saint François d’Assise et saint Antoine de Padoue, s’ils venaient prêcher aujourd’hui à Paris, risqueraient fort d’aller dans le panier à salade au dépôt de la Préfecture. Ce que j’en dis n’est pas pour dénoncer à la police les moines mendiants qui pullulent maintenant et trublionnent chez nous. Ceux-là ont des moyens d’existence et ils exercent tous les métiers.

— Ils sont respectables puisqu’ils sont riches, dit Jean Marteau, et la mendicité n’est interdite qu'aux pauvres. Si j’avais été trouvé sous mon arbre, j’aurais été mis en prison, et c’eût été justice. Ne possédant rien, j'étais un ennemi présumé de la propriété, et il est juste de défendre la propriété contre ses ennemis. La tâche auguste du juge est d’assurer à chacun ce qui lui revient, au riche sa richesse et au pauvre sa pauvreté.

— J’ai médité la philosophie du droit, dit M. Bergeret, et j’ai reconnu que toute la justice sociale reposait sur

JEAN MARTEAU

ces deux axiomes : le vol est condamnable; le produit du vol est sacré. Ce sont là les principes qui assurent la sécurité des individus et maintiennent l’ordre dans l’État. Si l’un de ces principes tutélaires était méconnu, la société tout entière s’écroulerait. Ils furent établis au commencement des âges. Un chef vêtu de peaux d’ours, armé d’une hache de silex et d'une épée en bronze, rentra avec ses compagnons dans l’enceinte de pierres où les enfants de la tribu étaient renfermés avec les troupeaux des femmes et des rennes. Ils ramenaient les jeunes filles et les jeunes garçons de la tribu voisine et rapportaient des pierres tombées du ciel, qui étaient précieuses parce qu on en faisait des épées qui ne pliaient pas. Le chef monta sur un tertre, au milieu de l’enceinte, et dit : « Ces esclaves et ce fer, que j’ai pris à des hommes faibles » et méprisables, sont à moi. Quiconque étendra la main » dessus sera frappé de ma hache. » Telle est l’origine des lois. Leur esprit est antique et barbare. Et c’est parce que la justice est la consécration de toutes les injustices, qu elle rassure tout le monde.

» Un juge peut être bon, car les hommes ne sont pas tous méchants; la loi ne peut pas être bonne, parce qu elle est antérieure à toute idée de bonté. Les changements qu’on y a apportés dans la suite des âges n’ont pas altéré son caractère originel. Les juristes l’ont rendue subtile et l’ont laissée barbare. C’est à sa férocité même qu elle doit d’être respectée et de paraître auguste. Les hommes sont enclins à adorer les dieux méchants, et ce qui n’est point cruel ne leur semble point vénérable. Les justiciables croient à la justice des lois. Ils n’ont point une autre

JEAN MARTEAU

morale que les juges, et ils pensent comme eux qu’une action punie est une action punissable. J ai été souvent touché de voir, en police correctionnelle ou en Cour d’assises, que le coupable et le juge s’accordent parfaitement sur les idées de bien et de mal. Ils ont les mêmes préjugés, et une morale commune.

— 11 n’en saurait être autrement, dit Jean Marteau. Un malheureux qui a volé à un étalage une saucisse ou une paire de souliers n’a pas pour cela pénétré d’un regard profond et d’un esprit intrépide les origines du droit et les fondements de la justice. Et ceux qui, comme nous, n’ont pas craint de voir la consécration de la violence et de l’iniquité à l’origine des Godes, ceux-là sont incapables de voler un centime.

— Mais enfin, dit M. Goubin, il y a des lois justes.

— Croyez-vous? demanda Jean Marteau.

— Monsieur Goubin a raison, dit M. Bergeret. Il y a des lois justes. Mais la loi, étant instituée pour la défense de la société, ne saurait être, dans son esprit, plus équitable que cette société. Tant que la société sera fondée sur l’injustice, les lois auront pour fonction de défendre et de soutenir l’injustice. Et elles paraîtront d’autant plus respectables qu’elles seront plus injustes. Remarquez aussi qu’anciennes pour la plupart, elles représentent non pas tout à fait l’iniquité présente, mais une iniquité passée, plus rude et plus grossière. Ce sont des monuments des âges mauvais, qui subsistent dans des jours plus doux.

— Mais on les corrige, dit M. Goubin.

— On les corrige, répondit M. Bergeret. La Chambre et le Sénat y travaillent quand ils n’ont pas autre

JEAN MARTEAU

chose à faire. Mais le fond subsiste : il est âpre. A vrai dire, je ne craindrais pas beaucoup les mauvaises lois si elles étaient appliquées par de bons juges. La loi est inflexible, dit-on. Je ne le crois pas. Il n’y a point de texte qui ne se laisse solliciter. La loi est morte. Le magistrat est vivant; c’est un grand avantage qu’il a sur elle. Malheureusement il n’en use guère. D’ordinaire, il se fait plus mort, plus froid, plus insensible que le texte qu’il applique. Il n'est point humain; il n’a point de pitié. L’esprit de caste étouffe en lui toute sympathie humaine.

» Je ne parle ici que des magistrats honnêtes.

— C’est le plus grand nombre, dit M . Goubin.

— C'est le plus grand nombre, répondit M . Bergeret, si nous considérons la probité vulgaire et la morale commune. Mais est-ce assez que d’être à peu près un honnête homme pour exercer sans erreurs et sans abus le pouvoir monstrueux de punir? Le bon juge devrait unir l’esprit philosophique à la simple bonté. C’est beaucoup demander à un homme qui fait sa carrière et veut avancer. Sans compter que, s’il fait paraître une morale supérieure à celle de son temps, il sera odieux à ses confrères et soulèvera l’indignation générale. Car nous appelons immoralité toute morale qui n’est point la nôtre. Tous ceux qui ont apporté un peu de bonté nouvelle au monde essuyèrent le mépris des honnêtes gens. C’est bien ce qui est arrivé au président Magnaud.

» J’ai là ses jugements réunis en un petit volume et commentés par Henry Leyret. Ces jugements, quand ils furent prononcés, indignèrent les magistrats austères et les législateurs vertueux. Ils témoignent de l’esprit le

JEAN MARTEAU

plus élevé et de l’âme la plus tendre. Ils sont pleins de pitié, ils sont humains, ils sont vertueux. On estima dans la magistrature que le président Magnaud n’avait pas l’esprit juridique, et les amis de monsieur Méline l’accusèrent de ne point assez respecter la propriété. Et il est vrai que les « attendus » dont s’appuient les jugements de monsieur le président Magnaud sont singuliers; car on y rencontre à chaque ligne les pensées d'un esprit libre et les sentiments d’un cœur généreux.

M. Bergeret, prenant sur la table un petit volume rouge, le feuilleta et lut :

« La probité et la délicatesse sont deux vertus infiniment plus faciles à pratiquer quand on ne manque de rien , que lorsqu'on est dénué de tout. »

« Ce qui ne peut être évité ne saurait être puni. »

« Pour équitablement apprécier le délit de l'indigent, le juge doit , pour un instant , oublier le bien-être dont il jouit , afin de s ulentifer autant que possible avec la situation lamentable de l’être abandonné de tous. »

c< Le souci du juge , dans son interprétation de la loi , ne doit pas être seulement limité au cas spécial qui lui est soumis ,

JEAN MARTEAU

mais s étendre encore auæ conséquences bonnes ou mauvaises que peut produire sa sentence dans un intérêt plus général. »

« C'est l'ouvrier seul qui produit , et qui expose sa santé ou sa vie au profit exclusif du patron, lequel ne peut compromettre que son capital. »

— Et j’ai cité presque au hasard, ajouta M. Bergeret en fermant le livre. Voilà des paroles nouvelles et qui rendent le son d’une grande âme!

MONSIEUR THOMAS

Monsieur Thomas

J’ai connu un juge austère. Il s’appelait Thomas de Maulan et était de petite noblesse provinciale. Il s’était destiné à la magistrature sous le septennat du maréchal de Mac-Mahon, dans l’espoir de rendre un jour la justice au nom du Roi. Il avait des principes qu’il pouvait croire inébranlables, ne les ayant jamais remués. Dès qu’on remue un principe, on trouve quelque chose dessous, et 1 on s apeiçoit que ce n était pas un principe. Thomas de Maulan tenait soigneusement à 1 abri de sa curiosité ses principes religieux et ses principes sociaux.

xiv. — 26

MONSIEUR THOMAS

Il était juge au Tribunal de première instance dans la petite ville de X***, où j’habitais alors. Ses dehors inspiraient Testime et meme une certaine sympathie. C’était un long corps sec, la peau collée aux os, la face jaune. Sa parfaite simplicité lui donnait assez grand air.

Il se faisait appeler Monsieur Thomas, non qu’il eût sa noblesse en mépris, mais parce qu’il se jugeait trop pauvre pour la soutenir. Je l’ai assez pratiqué pour reconnaître que ses apparences ne trompaient pas et qu avec une intelligence étroite et un tempérament faible, il avait une âme haute. Je lui découvris de grandes qualités morales. Mais, ayant eu occasion d’observer comment il remplissait ses fonctions de magistrat instructeur et de juge, je m’aperçus que sa probité même et 1 idée qu il se faisait de son devoir le rendaient inhumain, et parfois lui ôtaient toute clairvoyance. Comme il était d’une piété extrême, l’idée de péché et d'expiation dominait dans son esprit, sans qu’il en eût conscience, l’idée de délit et de peine, et il était visible qu’il punissait les coupables avec l’agréable idée de les purifier. Il considérait la justice humaine comme une image affaiblie mais belle encore de la justice divine. On lui avait appris dans son enfance que la souffrance est bonne, qu’elle a par elle-même un mérite, des vertus, qu’elle est expiatrice. Il le croyait fermement et il estimait que la souffrance est due à quiconque a failli. Il aimait à châtier. C’était l’effet de sa bonté. Accoutumé à rendre grâces à Dieu qui lui envoyait des maux de dents et des coliques hépatiques en punition du péché d'Adam et pour son salut éternel, il accordait aux rôdeurs et aux vagabonds la prison et

MONSIEUR THOMAS

l’amende comme un bienfait et comme un secours. Il tirait de son catéchisme la philosophie des lois, et il était impitoyable par droiture et simplicité d’esprit. On ne peut pas dire qu’il fût cruel. Mais, n’étant pas sensuel, il n’était pas non plus sensible. Il ne se faisait pas de la souffrance humaine une idée concrète et physique. 11 s’en faisait une idée purement morale et dogmatique. Il avait pour le système cellulaire une prédilection un peu mystique, et ce n est pas sans quelque joie de son cœur et de ses yeux qu un jour il me montra une belle prison qu on venait de bâtir dans son ressort : une chose blanche, propre, muette, terrible ; des cellules en cercle, et le gardien au centre dans un phare. Gela vous avait 1 air d un laboratoire établi par des fous pour fabriquer des fous. Et ce sont bien des fous sinistres, que ces inventeurs du système cellulaire qui pour moraliser un malfaiteur le soumettent à un régime qui le rend stupide ou furieux. Monsieur Thomas en jugeait autrement. Il regardait en silence avec satisfaction ces atroces cellules. Il avait son idée de derrière la tête : il pensait que le prisonnier n’est jamais seul puisque Dieu est avec lui. Et son regard tranquille et satisfait disait :

« J’en ai mis là cinq ou six tout seuls en face de leur Créateur et Souverain Juge. 11 n’y a pas au monde de sort plus enviable que le leur. »

Ce magistrat fut chargé d’instruire plusieurs affaires, et entre autres celle d’un instituteur. L’enseignement laïque et l’enseignement congréganiste étaient alors en guerre déclarée. Les républicains ayant dénoncé l’ignorance et la brutalité des Frères, le journal clérical de la région

ao3

MONSIEUR THOMAS

accusa un instituteur laïque d’avoir assis un enfant sur un poêle rouge. Cette accusation trouva crédit dans l’aristocratie rurale. On rapporta le fait avec des détails révoltants et la rumeur publique éveilla l’attention de la justice. M. Thomas, qui était honnête homme, n’aurait jamais obéi à ses passions, s’il avait su que c'étaient des passions. Mais il les prenait pour des devoirs, parce qu’elles étaient religieuses. Il crut de son devoir d’accueillir les plaintes portées contre l’école sans Dieu, et il ne s’aperçut pas de son extrême promptitude à les accueillir. Je dois dire qu’il instruisit l’affaire avec un soin minutieux et des peines infinies. Il l’instruisit selon les méthodes ordinaires à la justice, et il en obtint de merveilleux résultats. Trente enfants de l’école, curieusement interrogés, lui répondirent mal d’abord, mieux ensuite, très bien enfin. Après un mois d'interrogations, ils répondaient si bien qu’ils faisaient tous la même réponse. Les trente dépositions concordaient, elles étaient identiques, littéralement semblables, et ces enfants qui, le premier jour, disaient n’avoir rien vu, déclaraient maintenant d’une voix claire, en employant tous exactement les mêmes mots, que leur petit camarade avait été assis, le derrière nu, sur un poêle rouge. M. le juge Thomas se félicitait d’un si beau succès, quand l'instituteur établit sur des preuves irréfutables qu'il n’y avait jamais eu de poêle dans l’école. M. Thomas eut alors quelque soupçon que les enfants mentaient. Mais ce dont il ne s’aperçut point, c’est qu’il leur avait lui-même, sans le vouloir, dicté et appris par coeur leur témoignage.

L affaire se termina par une ordonnance de non-lieu.

MONSIEUR THOMAS

L’instituteur fut renvoyé chez lui après une sévère admonestation du juge, qui lui conseilla vivement de refréner à l’avenir ses instincts brutaux. Les petits enfants des Frères vinrent faire des charivaris devant son école désertée. Quand il sortait de sa maison, on lui criait : « Oh! eh! Grille-Cul! » et on lui jetait des pierres. M. l’inspecteur primaire, instruit de cet état de choses, fît un rapport constatant que cet instituteur n’avait pas d’autorité sur ses élèves et concluant à son déplacement immédiat. Il fut envoyé dans un village où l’on parle un patois qu’il ne comprend pas. Il y est appelé Grille-Cul. G’est le seul terme français qu’on y sache.

Dans la fréquentation de M. Thomas, j’ai appris comment il se fait que les témoignages recueillis par un magistrat instructeur sont tous du même style. Il me reçut dans son cabinet pendant qu’assisté de son greffier, il interrogeait un témoin. Je pensai me retirer, mais il me pria de rester, ma présence n’étant nuisible en rien à la bonne administration de la justice.

Je m’assis dans un coin et j’entendis les questions et les réponses :

— Duval, vous avez vu le prévenu à six heures du soir?

— C’est-à-dire, monsieur le juge, que ma femme était à la fenêtre. Alors elle m’a dit : « Voilà Socquardot qui » passe! »

— Sa présence sous vos fenêtres lui semblait de nature à être remarquée, puisqu’elle a pris soin de vous la signaler expressément. Et les allures du prévenu vous parurent suspectes?

— Je vais vous dire, monsieur le juge. Ma femme m’a

MONSIEUR THOMAS

dit : « Voilà Socquardot qui passe! » Alors j’ai regardé et j’ai dit : « Effectivement! G est Socquardot! »

C’est cela! Greffier, écrivez : « A six heures de

» relevée, les époux Duval aperçurent le prévenu qui rôdait » autour de la maison avec des allures suspectes. »

M. Thomas fit encore quelques questions au témoin, qui était journalier de son état; il recueillit les réponses et en dicta au greffier la traduction en jargon judiciaire. Puis le témoin entendit la lecture de sa déposition, signa, salua et se retira.

— Pourquoi, demandai-je alors, ne recueillez-vous pas les dépositions telles qu’elles vous sont apportées, au lieu de les traduire dans une langue qui n’est pas celle du témoin?

M. Thomas me regarda avec surprise et me répondit avec tranquillité :

— Je ne sais ce que vous voulez dire. Je recueille les dépositions aussi fidèlement que possible. Tous les magistrats en font autant. Et l’on ne cite pas, dans les annales de la magistrature, un seul exemple d'une déposition altérée ou tronquée par un juge. Si, conformément à l’usage constant de mes collègues, je modifie les termes mêmes employés par les témoins, c’est que les témoins, comme ce Duval que vous venez d’entendre, s’expriment mal et qu'il serait contraire à la dignité de la justice de recueillir des termes incorrects, bas, et souvent grossiers, quand il n'y a pas nécessité à le faire. Mais je crois que vous ne vous rendez pas un compte exact, cher monsieur, des conditions dans lesquelles se fait une instruction judiciaire. 11 ne faut pas perdre de vue l'objet même que se

M ON S I E U R THOMAS

propose le magistrat en recueillant et en groupant les témoignages. 11 doit non seulement s’éclairer, mais éclairer le tribunal. Il ne suffit pas que la lumière se fasse dans son esprit : il faut qu’il la fasse dans l’esprit des juges. Il importe donc qu il mette en évidence les charg’es qui parfois sont dissimulées dans le récit équivoque ou diffus d un témoin comme dans les réponses ambiguës du prévenu. S’ils étaient enregistrés sans ordre ni méthode, les témoignages les plus probants paraîtraient faibles, et la plupart des coupables échapperaient au châtiment.

— Mais ce procédé qui consiste à préciser la pensée flottante des témoins, ce procédé, demandai-je, n’est-ii pas dangereux?

— Il le serait si les magistrats n’étaient pas consciencieux. Mais je n’ai pas encore connu un seul magistrat qui n’eût pas une haute conscience de ses devoirs. Et pourtant j’ai siégé à côté de protestants, de déistes et de juifs. Mais ils étaient magistrats.

— Du moins, monsieur Thomas, votre manière de faire a-t-elle cet inconvénient que le témoin, quand vous lui lisez sa déposition, ne peut guère la comprendre, puisque vous y avez introduit des termes dont il n’a pas l’usage et dont le sens lui échappe. Que représente à ce journalier votre expression d’ « allures suspectes »?

Il me répondit vivement :

— J’y ai pensé, et je prends contre ce danger des précautions minutieuses. Je vais vous en donner un exemple. Il y a peu de temps, un témoin d’une intelligence assez bornée, et dont la moralité m’est inconnue, me parut inattentif à la lecture que le greffier lui donna de

MONSIEUR THOMAS

sa propre déposition. Je lui en fis faire une seconde lecture, après l’avoir invité à y prêter une attention soutenue. Je crus voir qu'il n’en fît rien. C’est alors que j’usai d’un stratagème pour l’amener à une plus juste appréciation de son devoir et de sa responsabilité. Je dictai au greffier une dernière phrase qui contredisait toutes les précédentes. Et j’invitai le témoin à signer. Au moment où il posait la plume sur le papier, je lui arrêtai le bras : « Malheureux! m’écriai-je, vous allez signer une » déclaration contraire à celle que vous venez de faire et » accomplir ainsi une action criminelle. »

— Eh bien! que vous dit-il?

— 11 me répondit piteusement : « Monsieur le juge, » vous êtes plus instruit que moi, vous devez savoir mieux » que moi ce qu’il fallait écrire. » Vous voyez, ajouta M. Thomas, qu’un juge soucieux de bien remplir sa fonction se garde de toute cause d’erreur. Croyez-le bien, cher monsieur, l’erreur judiciaire est un mythe.