Jacobins

de Versailles

Sur l'affaire d'Avignon et les menaces

de contre-révolution 310

f&ur le droit de pétition 312

(Sur la liberté de 1-a presse 319

Sur le droit de pétition (suite) 334

Sur la pétition des religieuses de

Sainte-Claire d'Auxonne 345

Sur la condition des hommes libres de

couleur 346

d° {suite) 361

d° (suite) 368

Sur l'éligibilité des députés de l'assemblée nationale à la première

législature 377

lre intervention :

2e intervention :

Sur la rééligibilité des députés de l'assemblée nationale à la première

législature (suite) 403

lre intervention :

2e intervention :

iSur l'éligibilité des ministres à la législature 423

Sur le lieu de réunion des assemblées primaires 424

Sur le renouvellement des comités de correspondance et de présentation de la Société ,. . . 426

Sur le marc d'argent 427

Sur la nomination d'un commissaire du roi près du Tribunal criminel de Pari.s 431

Sur l'abolition de la peine de mort.. 432

iSur une lettre de l'abbé Raynal 446

Sur une demande de poursuites judiciaires contre un journaliste 458

Sur le licenciement des officiers de l'armée 461

Sur l'incompatibilité entre les fonctions législatives et administratives ou judiciaires 465

Sur Le licenciement des officiers de l'armée 468

Sur un projet d'adresse aux assemblées primaires 498

Sur le licenciement des officiers de l'armée (suite)

Sur les troubles de lirie-Comte-Kobcrt 500

Sur l'adresse aux àjsembléea primaires (suite) .")(»'.»

Sur I anniversaire du Serment du

Jeu de Paume 513