juillet Sur la police municipale

lre intervention : Sur l'inviolabilité

du domicile; 2e intervention : Sur la déclaration

des réunions des sociétés et des

clubs.

— Jacobins Sur les Tableaux de la Révolution . . 542

— Sur l'exposition et la vente d'images

obscènes 542

— Jacobins Sur l'affaire de Porentruy 544

— Sur le mode de calcul de la contribution foncière applicable aux tourbières 545

— (soir) Sur les troubles de Brie-Comte-Robert

(suite) 545

— Sur l'impression du rapport des comités concernant la fuite du roi 548

— Jacobins Sur l'inviolabilité royale 551

Fe interventionj Sur l'adoption du

rapport des comités concernant la fuite du roi; 2e intervention : Sur une proposition de Démeunier sur la suspension du roi.

sur la fuite du roi 571