IL. — Construction de la salle des séances de la Chambre des
COPRES. 1... CS LÉ RTS EE sé SU Las II. — Acquisition de l'hôtel de Cluny et de la collection de Dusommerard....... Spas ane one. ° US RE LS
li, — École vétérinaire de LyOn........s..sesssssese IV. — Conservatoire des Arts et Métiers..........s...e. Y. — Écoles d’Arts et Métiers. ...... À cd té ét 0 TS $ 1. École de Châlons............ » 0 de ES A AR $ 2. Histoire critique des Écoles d’Arts et Métiers. ...... VI. — Observatoire de Paris... ses... abs 40 VII. — Pied parallatique de la grande lunette de l'Observa- LOS OO ERP Fra ss ere eee sde she lees RS 2 Ur de VIII, — Sur le Muséum d'histoire naturelle de Paris....... IX. — Sur les cabinets et sur l'observatoire du collége de France... coue ne 008% 50 0330 8 54% 0e V5 00/08 0.2 slot X. — Sur la grande Bibliothèque de Paris.,...,......e.... XI. — Ventilation des cellules des prisons...,,...........
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XIL — Tavaux publics de Paris..,..,.........osos.osevee 627
$ 4. Considérations sur lesquelles la ville de Paris se fonde pour demander l'autorisation de contracter un em- 31 RARE Sdenuan donéosvaes less » CR 628
$2. De la surtaxe ; de ses effets, des perceptions par lesquelles on pourrait croire possible de la remplacer... 636
$3. Situation financière de la ville de Paris; ses ressources ; ses charges. — Sans la conservation momentanée de la surtaxe, la ville pourrait-elle satisfaire convenablement aux besoins résultant de circontances difficiles, et rembourser son emprunt?....... PRE PE 650
DR CORCIONIODS cos ? " 66/4
SUR LES BREVETS D'INVENTION..... LS RUES A: SUR Vis He és" 672
L — De la nécessité d’un certain examen préalable. ...... 677 IL. — Sur le paiement de la taxe des brevets par annuités. 678 IL. — De l'étendue du domaine que peut monopoliser un le nue ete eee NT. 681 IV. — Sur le droit exclusif des brevetés au perfectionnement de leur industrie pendant une année..,........... 685
V. — Sur les déchéances des brevets pris pour des découvertes dont l’application industrielle n’est pas indiquée... 687
VI. — Sur les difficultés de mettre à exécution une inven- PM 10 à dE : 695
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES DU TOME SIXIÈME TOME TROISIÈME DES NOTICES SCIENTIFIQUES