‹ Œuvres de J. Bentham. T. 2, Théorie des peines et des récompenses, traité des preuves judiciairesChapitre 296 sur 487 · DU SECRET · texte numérisé non relu

DU SECRET

Veut-on ôter à un accusé toutes les suggestions qui pourraient l’aider à tromper la justice, veut-on l'empêcher de recevoir de ses complices ou de leur donner des informations dont il peut résulter entre eux un plan d’imposture bien concerté ; la nature des choses ne fournil qu’un seul moyen, le tenir au secret.

Mais ce moyen est exposé à deux objections très-fortes : I* la détention solitaire est déjà une peine considérable infligée à un individu qui peut être innocent; a" la privation de toute communication au-dehors peut lui ôter ses moyens de défense, et donner à ses ennemis ceqx de détruire ses preuves justificatives.

Si cette clôture absolue se prolongeait jusqu’au jour de l’audience définitive , le plus innocent des hommes, arrivant au tribunal sans avoir pu se pourvoir de conseils, ni rassembler ses preuves , pourrait être hors d'état de faire face à ses accusateurs.

Ce mal serait porté au comble dans ces systèmes odieux de procédure si féconds en délais factices.

Dans le cas oû le délit supposé est assez grave pour justifier l'arrestation immédiate de faccusé, le seul intervalle oû il soit nécessaire de l'isoler est depuis son arrestation jusqu’à son interrogatoire, qui , pour toutes sortes de raisons, doit être fait sans délai. Si, par la nature du cas , l'interrogatoire n’est pas terminé

dans une seule séance , le secret doit être pro longé.

Dès que l’individu , ainsi isolé, a rendu son témoignage , les portes de sa prison doivent être ouvertes à tous ceux qu’il réclame pour les consulter. Cette liberté, si nécessaire dans la supposition de l'innocence, ne donne pas au coupable, comme on le croit communément, des facilités pour tromper la justice. Ses dépositions sont déjà consignées par écrit ; il ne peut plus en sortir; les informations qu’il peut recevoir de scs complices ne sauraient altérer essentiellement ce récit fondamental. Il pourra prétexter quelques méprises, quelques omissions, changer quelques détails; mais son témoignage original est une pièce de comparaison avec laquelle on confronte toutes les dépositions subséquentes ; eten supposant des variations considérables, on verrait aisément de quel côté sont les caractères de la vérité ou du mensonge.

Passons maintenant au cas d’un témoin externe. Supposons qu’il est complice ou que , sans l’être, il est disposé à favoriser à font prix l’accusé par son témoignage. Il ne peut pas , pendant le secret, avoir ues communications avec lui : mais, s’il y a plusieurs complices, ou plusieurs amis, ils peuvent, s’ils sont laissés libres, se concerter et préparer un plan d’imposture.

Ainsi les mêmes raisons oui font ordonner la détention solitaire de 1 accusé justifient

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