‹ Œuvres de J. Bentham. T. 2, Théorie des peines et des récompenses, traité des preuves judiciairesChapitre 348 sur 487 · II. Observations sur leur force probante · texte numérisé non relu

II. Observations sur leur force probante

i° Dire qu’un fait est plus ou moins probant par rapport au fait principal , c’est aire que ce fait a plus ou moins de connexion avec le fait principal. Le degré de force probante est comme le degré de connexion : ces deux expressions sont réciproquement convertibles.

a® La force probante, ou l’intimité de la connexion entre faits et faits, étant purement relative à celui qui les envisage, tout ce qu’on exprime par ce mot ne signifie rien de plus qu une forte persuasion de sa part, persuasion appliquée à la preuve en question , savoir, à la preuve circonstancielle.

3° Dans chaque cas , le degré de force probante pourrait être exprimé par des nombres , comme les degrés de probabilité le sont par les mathématiciens : savoir, par le rapport d’un nombre à un autre. Mais cette formule scientifique serait plus spécieuse qu’utile : ces degrés de force ne sont ni uniformes ni permanents ; ils varient selon les diverses especes de preuves circonstancielles.

4° Des faits testimoniaux de la même espèce se combineront si diversement, qu’ils auront une force probante très-différente dans les différents cas.

35A DES PREUVES CIRCONSTANCIELLES.

5° La grande utilité des considérations intirmativcs est de fournir un critère relativement à la force concluante d'une preuve donnée.

6“ Pour juger si, par rapport au fait principal, un fait circonstanciel donné est concluant ou non, cherchez d’abord toutes les suppositions intirinatives qui s’y appliquent.

70 C’est-à-dire : cherchez si dans l’ordre des faits possibles, il n’y en a point qui , en supposant dans le cas en question son existence réalisée , rendit l’existence du fait principal moins probable. S’il se trouve quelque supposition intirmative de ce genre, la force probante du fait circonstanciel n’est pas concluante.

8“ Mais si , après tous vos efforts , vous ne pouvez découvrir aucune supposition intirmative de celte espèce, alors, dans votre cas particulier et par rapport à l'état de votre persuasion , la force probante est concluante.

9° Si, au même fait circonstanciel , il s'applique différentes suppositions intirinatives et

Ïue toutes aient la même probabilité, la somme es forces infirmatives sera comme leur nombre, lo" Dans une chaîne de preuves composée d’un grand nombre d’anneaux, plus il y a de ces anneaux intermédiaires entre le premier fait circonstanciel et le fait principal, moins e*t grande sa force probante par rapport à celui-ci. Pourquoi ? parce qu’à chacun de cesfaits qui forment la chaîne, il y a de» circonstances intirinatives qui s’y appliquent.

il" C'est donc une précaution nécessaire, dans le cas où il existe un tel enchaînement, de ne laisser passer aucun anneau intermédiaire sans examiner les suppositions intirinatives qui lui sont propres '.

i a" La force probante de chaque fait circonstanciel, appliquée au fait principal, augmente la force de chaque autre.

i3° Mais ce n est pas une raison de conclure que la force probante de tous ces faits soit toujours et uniformément comme le nombre de ces faits eux-mêmes.

1 4* En regardant, par exemple, la table des faits circonstanciels, se rapportant à un délit comme à leur fait principal commun , on trouvera plus d'un cas où deux faits, dont chacun pris à part n’aurait aucune force probante, étant réunis, opèrent avei: une force probante considérable; si considérable que, dans l’absence de preuves contraires, elle paraîtra tout-â-fait concluante.

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