‹ Œuvres de J. Bentham. T. 2, Théorie des peines et des récompenses, traité des preuves judiciairesChapitre 427 sur 487 · III. Opérations à faire pour la production des preuves · texte numérisé non relu

III. Opérations à faire pour la production des preuves

l. Entrée. Cette opération suppose une portion d’espace enfermée dans certaines limites physiques ou du moins idéales, qu’une personne vient occuper dans une occasion particulière. L’espace ainsi circonscrit peut être lui-même la source de la preuve, comme quand un champ ou une maison est l’objet en litige ; ou n’êtrc que le réceptacle «pii l'enfer me : l’entrée n'aura pas, par exemple, pour objet final devoir la maison, mais un coffre dont on veut saisir le contenu.

(gîtant à l'objet en «jucstion, celui «l'assurer la production des preuves, la simple entrée r considérée en elle-même et sans suite , serait sans utilité. Toutefois c'est un préliminaire indispensable pour les autres opérations, et elle ne peut être utile qu’autaut que ces opérations substMjuentes sont utiles elles-mêmes. Mais utile ou non, elle est presque toujours t •exutoire : c’est là sans doute ce «pii a fait qu’on s'en est tant occupé dans la jurisprudence anglaise , et c'est une raison suffisante pour la considérer à part et la distinguer des autres.

Le degré de vexation qu'elle entraîne «lépernl de la nature du lieu où se fait l'entrée. Si c’est un terrain 11011 enclos, la vexation est nulle : dans un terrain enclos , elle est communément très-petite. Dans «les édifices, elle est plus ou moins grande, selon qu'on approche plus ou moins «le la parlio habitée; elle l'est plus si on entre dans l'intérieur, si on vient à une

ment d'une femme , etc.

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