Copie on transcript. — Prise dans le sens

elle-même ; pour les choses , elles peuvent être littéral, cette opération ne s’applique qu’aux cachées avec intention on accidentellement, preuves par écrit. Si le document en question La visite, par rapport aux choses, ne suppose ne peut être déplacé sans un inconvénient mapas qu’elles soient cachées avec intention. jeur, la copie est indispensablement nécessaire, La visite ne s’applique pas moins aux preuves comme un substitut pour l’original, avant que écrites qu’aux preuves réelles. Les documents la cause soit entendue définitivement. Il y a écrits, les simples actes, les contrats détaches, bien des cas où le refus de fournir une copie consignés dans des registres, sont, dans les serait équivalent au refus de produire l'origicas ordinaires, faciles à trouver Mais il se pré- nal, c'est-à-dire équivalent à un déni de jussente des cas où les recherches ont un objet tice.

plus laborieux et plus vaste : lorsqu’il faut con- Dans le cas des preuves réelles, les représen-

snlter deslivres de compte, comparerdifférenls tâtions imitatives par le dessin, la peinture livres, compulser une variété de registres. La ou les modèles sont analogues à la copie des loi anglaise en fournit des exemples dans les écrits: tels seront des plans d’architecture pour causes où l’on a besoin de se référer aux jour- une maison, pour un vaisseau, qui forment naux du parlement, aux registres de la tréso- l’objet en dispute; les dessins ou les modèles rerie, de la guerre et de l’amirauté, aux ar- d’un système de machines qui deviennent la chivcs des corporations, etc. matière d’un procès en vertu d’une patente.

— Dans la classe des choses , il en est plusieurs II. inspection. qu’on ne peut point exhiber en nature pour

servir de preuve ; il y eu a peu qu'on ne puisse 3. inspection. Ce mot présente l’idée de pas représenter par l’une ou l’autre de ces imil’opération la plus simple, et qui, considérée tâtions, dans un jour purement physique, ne renferme

pas la plu* légère vexation. Autrefois le regard IV. Détention.

d’un sorcier pouvait sécher la moisson on donner du mal aux troupeaux, mais il n’en est 5. Détention. Un vaisseau de ligne , avec son plus ainsi : le simple procédé «le la vue ne peut complément de quinze cents hommes ou de plus produire aucune altération phvsique sur deux mille, est en quelque sorte une ville fiotles choses ott les personnes. Cependant la eu- tante. Si la détention d un char ou d’une t oiriosité d'un œil pénétrant, qui saisit à la dé- ture avec une ou deux personnes dedans est

a3o moyens physiques

une vexation, à quel point ce mal n'cst-il pas multiplie quand il s’agit d’un vaisseau de {pierre? Un acte de cette espèce, fait illégalement , renfermerait, selon le langage absurde de la loi anglaise , le faux emprisonnement de deux mille personnes.

Dans le cas de preuve réelle ou écrite, la détention coïucide avec la séquestration.