l'oiteiiion mutiiaire do Ivoatie foi avec amélioration

Unis si j’ai appliqué mon travail à une chose ap^rlenant à autrui, la traitant comme si clic était à moi ; par exemple, si j’ai fait des étoffes avec vies laines à vous, à qui de nous deux restera la chose travaillée? — Avant de répondre, il faut éclaircir des questions de fait. Est-ce de lionne fui ou de mauvaise foi que J’ai traité la ch^e coiirnlii^ étant ma propriété? Si j’ai agi de mniivam foi , inc laisser la chose travaillée , ce serait rcconqienser le crime ; si j’ai agi de bonne foi, il reste à examiner quelle est des deux valeurs la plus grande , la valeur originaire de la chose ou la valeur additionnelle du travail? Depuis quand le premier l’a-t-il perdue? Depuis quand l'ai-je possédée? A t]ui appartient le local où elle se trouve située au moment où on In réclame, n moi, au possesseur ancien ou à un autre?

Le principe capricieux , n’ayant point égard à la mesure îles peines et des plaisirs , donne tout à l'une des parties sans se soucier de l'autre. Le principe d’utilité , alleitlif à réduire au moindre terme un inconvénient inévitahie , pèse les deux intérêts , cherche un moyen qui les concilie, et prescrit des imieinnités. Il accordera la chose à celui des|^*ux réclainnnls ipii serait le plus i-ii pert#^ si sa demande était rejetée , mais à la charge de donner à l’autre un Uédommageiuenl suffisant.

C’est d’apres les mêmes princi|>cs <}u’il faut résoudre la même question par rap|>orl à une chose qui se trouve mèlee et confondue avec une autre, comme du métal a vous, qui s’est uni dans le creiiMq avec du métal à moi, des liqueurs ù moi, qui se sont versées dans le même récipient avec des liqueurs à vous. Grands dtbals parmi Ics'^iirisconsuites romains pour savoir à qui donner le tout : les uns , sou> le nom de Sabtnictu , voulaient tout donuer

à nif»i ; les antres, sous le nom de ProcuUii^ns, voulaient tout donner à vous. Qui avait raison? aucun d eux. Leur decision laissait toujours une des ) parties en souffrance. Une question assez simple aurait pu prévenir ces débats. Qui de vous deux, en perdant ce qui avait été A lui, jierdruit davantage ?

Les juristes anglais ont coupé le nœud gordien. Ils ne se sont point mis en }>einc d’examiner où serait la plus grande lésion ; Ms n’ont considéré ni la bonne foi, ni la mauvaise fui , ni la plus grande valeurréelic. ni lapins grandcattentc de conserver. Ils ont décidé qu’un eifel mobilier serait toujours aceoiilé au possesseur vin moment , à la charge seulement d'indemniser l’autre propriétaire.