LE JUGE]»I£J\T DE LOUIS XYI

RÉFLËXIOÎ^S F&ÉLIMmAlRËS.

Jb ii*attaque pomi autrui, je défends une mémoire qui m'est' chère. Ce n est pas dans des yues liostQes qfue moi » Fâix Lepeletîelr i je reproduis en ee jour ropinion de mon frère dans un procès fameux. Ce proeès tiendra une telle place dans llii»-

toire de la France de notre célèbre époque , que le ^ silence méticuleux d*un frère ne changerait rien k la publicité du fait principal et des faits qui y sont f4«rtifs. D'ailleurs sous quelque point de vue que la pèsiérité envisage ce procès : Iteg gaora mùer. £t ici, lun des juges de Louis na pas moins de droit k lapplioation dé cette maxime étemelle , que la TÎctime de la loi; son assassinat fait son droit Les deux trépas eurent une telle connexion , que ïliistoire ne pourra séparer le sort de la Tictime rojale, de celui de la yictime nationale.

L'Ayenir» ce juge suprême qm confirme ou casse en dernier ressort , roudra en connaître» H porte encore caché dans un sombre et épais nuage le jugement dernier de la postérité. Plus la question fut haute, rojale et nationale , plus les pièces du proeèé

334 &ÉFLEXIOHS P&éLIMINAIEES.

deyiettiieiit importantes : plus il faut qu elles subsistent dans toute leur intégralité. L éclat dW trône, les défenseurs si puissans qu*il a dans tous les autres

trônes^licux si forts, d où descendent, d'où procèdent

les grandes fonctions^es grandes iaTours» et ce qu on appelle les fortunes, ne constituent que de trop nombreux et redoutables adyersaires à Tun de ceux qui figurèrent dans ce grand procès. Je consacrai mon existence à la mémoire de mon irère , sur ses restes déchirés. Pourquoi reculeraifr-je aujourd'hui devant un devoir? S'il y a péril; ce serait laoiieté de s*abstenir« Le grand Jllilton osa bien employer sa plume et son génie à défendre le peuple anglais dans la cause de la destinée funeste de Charles I*'. La postérité n'a point oublié le grand nom de Milton, et peut-être un tel courage a-t-il contribué à lui mériter Testime des hommes. Moi , je le répète , je ne viens point attaquer, je défends, et j'ouvre ici seulement le sanctuaire d*une conscienoe qui, se fut-elle trompée, n*en serait pas moins pure. Car j ose dire de mon frère, comme du Romain Caton :

DAaditf de aoHn&ne et poor riiiiiT«n ,

n ea leiit tous lei maux, et phmt tm l«f leren»

cçjNVENtion nationale.

AVERTISSEMENT

D£ MICHEL L£P£L£TI£R

Cette opinion avait ëte préparée lorsque la question de rinyiolabilité du ci-deTant roi avait été séparée des autres , et soumise seule à la discussion.

Je ne dirai qu un mot relativement à la forme dujugement

Je pense que la GouTentibn doit prononcer sur le sort de Louis.

V* Aucun des tribunaux existans ne peut le juger , parce que chaque tribunal appartient à une section de la république, et le roi n est justiciable que de TuniTcrsalité de la nation, ou du corpa qui représente la nation tout entière.

2*^ 11 y aurait les plus grands inconyémens à éta< blir un tribunal spécial pour juger ce procès.

n s*écoulerait plusieurs mois ayant qu'il pût être formé. A chaque pas de la procédure , il s élèverait des incidens , qui tous voius seraient renvoyés ^ et

sur lesquels tous auriez à porter des décrets interprétatifs. Ou serait peut -être obligé dy appeler iooxnme nécessaires des témoins répandus sur toute la surface de l'Europe : avec ces formes , laffaîi e ne serait pas jugée dans un an; et à mon avis, de longs délais sont ici un grand mal politique.

Remarquez encore combien la corruption serait à craindre vis-à-vis de jurés connus plusieurs mois ayant le jugement» yotant secrètement (i), dont il suffirait d acheter le quart des voix , et à la vertu desquels les puissances étrangères ne manqueraient pas d opposer lecueil d'immenses trésors. , 3* Le parti à prendre sur le sort du d-devant roi» est une mësure politique qui concerne la sûreté de totite la république ; c^est tout k la fois une loi à rendre et un jugement à prononcer. Le titre d accttsatûm est un vaste complot qui couvrait toute la France, et dont les fils agitaient tous les cabinets étrangers. Vous ne pouvez pas déléguer une si liattte surveillance. Quel autre tribunal que eo^

lui des représentans de toute la république peut poursuivre avec calme et sécurité un procès où nous verrons peut^tre , mais sans lea craindre , toutes les royautés de TËurope intervenir avec 3oo,ooo homjues?

(0 Dant le Igrtièiiie •ctad des proc^diM cnnineUet les boules sont déposées pur cliacim des jiAy hoff d* i« prû^^ joges et des jwés eoMéoMb

, DE LEPELETIER. ÔÔJ

Je crois important de n'admettre poinr ou contre

Louis que les preuves écrites : la pieuve testimoniale serait suspecte au milieu d aussi grands intérêts.

Enfin ce doit être par appel nominal, à haute Toix, sous les yeux du peuple , que les représentans du peuple émettent dans cette affaire une opinion dont ils sont comptables à toute la république.

<f GrroTHS ,

n Le roi constitutionnel des Français peut -il » être traduit en jugement par la nation? Telle » est la question que nous avons à résoudre. Déjà » la discussion a répandu beaucoup de lumières » sur ce grand problème politique : mon objet » n*est point de donner aux vues des orateurs qui » m ont précédé de noùveaux développemens , mais » plutôt de préciser la question , et surtout de la » dégager des élémens qui me semblent devoir être » étrangers à sa décision. »

« Pour sayoir si Louis XVI peut être mis en ju- » gement , sera-t-il besoin de vous retracer le sou- » venir des maux que la royauté a versés pendant

» tant de siècles sur le genre humain? Déjà

» et pour jamais la royauté est jugée. »

« fécarte également de ma pensée toutcequeles » crimes imputés àLouis XVÎdoivent inspirer d'hor- » reur Ce sentiment appartient au reste de la

338 QBUTftSS

n Irraace; tpais j'obserye quanous seuls peut-être , n 3 estkiterdit; etsoit comme juges de Louis, sinoos )-> nous réservons la coiniai^saiicc Je cette cause îm- » portante ; soit comme ses accusateurs derant un » tribunal national; soit oomme législateurs , il est » convenable que nous sachions nous en défendre. »

K Pourquoi nous a-t-on îsix parcourir les fastes I» de Histoire? Là n*est point encore la sblutioa » du problème qui nous occupe. »

a DepuislesËgjptiensqui,aprèslamortde leurs n rois , j ugc aient leur mémoire , jusqu'à la fameuse » condamnation de Siu4x^di à^fi^ cette longue suite T» desLécles,nou8Toyonsàpparattrequelquesexem«'

)> pics de laju.sUcc des nations; quelques roi.s ont îà été condamnés et punis ; et s il était besoin d inter- » rompre la prescription pour le maintien de droits )j inaliénables , le genre humain aurait conserve le» » siens par ces actes rares , mais solennels , de yen»* » geance envers les tyrans. »

€( Mais il ne s agit plus, maintenant du droit gép néral qu ojit les peuples dé juger les rois qu'ils T» se sent donnes. »

ce La souverametc des nations est reconnue. »

« Cest une vérité étemelle, que les autorités » émanent du peuple, soiit déléguées par le peu- » pie, sont subordonnées à la suprême puissance » du peuple. i>

« Ces dogniespolitiques sont établis pai^ la raison ;

» ils sont profondément graves dans nos esprits et » dans nos cœurs; et les exiemples seraient super* » flus pour nous persuader réyidenoe. »

a Au reste , toutes ces citations comme tous ces D principes généraux tiennent au droit commun j) des nations; et en ce moment la difficulté nait » du pacte spécial qui a été fait entre Louis XYI et 9 les Français , de la convention particulière qu*ik » ont réciproquement cunsentîe ; le peuple en lui » présentant la royauté constitutionnelle ^ et le mo|- » narque en TacceptanL j>

« Jusqu'ici je ne me suis occupé que du soin » décarter les idées qui mont paru» dans k disn cussiçn présente , étrangères' au proUème, ou - » insuffisantes pour le résoudre. »

« Je crois pourtant avoir fait quelques pas vers la » vérité: cariiestbon de soulagerFattentiondetout » ce qui la distrait et la fatigue , sans pouvoir fixer » ses doutes ; et lorsque lo point d*une question est » marqué, il devient plus facile de frapper le but » directement »

« Les élémens de la décision sont ici infiniment 30 simples, n

« Us se trouvent dans l'analyse du principe de » rinviolabilité constitutionnelle du roL »

« Quel est le caractère de cette inviolabilité? Ce » n est point un privilège, personnel à l'individu » royal , c^est un privilège nationaL d

34o ofinTASs

ce Cette inviolabilité u est point absolue ; elle était « seulement relatÎTe. »

ce Je déreloppéen peu de mots ees deux idées. »

(c C'eut été le comble de Timmoralité et de la » démence d*acooyder à im indmdu i pour cet in- » dividu , par égard pour son intérêt propre , la » barbare prérogative de se souiller impunément » de toute espèce de crimes. Sous ce rapport , 1 m- » violabilité serait aussi absurde qu atroce. Mais » Terreur de la constitution a été plus spécieuse ; » elle a bit de rinyiolahilité royale , un privilège » tout-à-fait national. »

« G*est uniquement pour 1 intérêt , du moins ap« » parent , du peuple » qu'elle avait établi cette pré- » rogative. »

« Pour la tranquillité de la nation, pour éviter » les secousses et Tanarcliie crue Taccusation du » premier magistrat aurait pu faire naître dans » rÉtat , la loi 1 avait placé hors de 1 atteinte de ses » organes ordinaires. Le roi était chargé éminem- » ment du pouvoir exécutif, c est-à-dire , d*une ao*

tion qui'ne peut s'arrêter un seul instant, sans » paralyser tout l'empire. »

((Le traduire en jugement, cotait, disait-on, » suspendre le mouvement de toute la machine

» politique. »

« Dans ce système, si les raisons nétai^tpas » invincibles, du moins il faut convenir que les

US IBPStBTIfift. '

» prétextes ne manquaient pas ; car quiconque peut

» être accusé lorsqu'il est coupable, doit subir, » quoiqu'innocent , tous les débats et toutes les » formesjudiciaire8,ju8qtt*àeequ*]lsesoitjustifié.»

« Vous sentez oombien il était facile de suppo- I» ser , d'exagérer Tinconvenance et les dangers de » Voir le premier ma^strat, appelé sans cesse en » jugement; ce chef suprême du pouvoir exécutif, » détourné du soin du gouvernail de l'État » pour » répondre à des inculpations sans cesse renais-. » santés , et des malveillans toujours prêts à dé- !>' 9organiser le corps politique par des accusations » mensongères, dirigées contre celui dont Tac- » tion continue était indispensable pour lui con- » server le mouvement et la vie. »

« J'ai prouvé que Tinviolabilité du roi était un » privilège purement national , il sera facile encore )> d'établir qu elle nëtait que relative. Le roine pon- » vait être cité devant aucune des autorités constii> tuées* U était égal à 1 une et supérieur à toutes 2> les autres. U était lui-même un pouvoir : par oela » même il devait être indépendant ; il eut cesse de » rétre , s'ilavait été justiciable de l autre pouvoir. »

<c Tels sont les principes, ou pluAàt les erreurs » sur lesquelles la constitution a été établie : mais » tirons maintenant la conséquence qui dérive né^ » cessairement de ce système. »

ce L'exception de 1 inviolabilité pouvait être in-

34^ OBUTEIS

» Yoquée par le roi, au nom de la nation , sous le » prétexte de Tintérèt national, contre Tatteinte 2> des autorités constituées. »

fc Mais elle ne peut être opposée pour le salut » personnel du roi » contre l'intérêt de la nation » » et la nation elle-même. »

u Représente^Tons ici sous qaels traits réyol- » tans un roioité par la nation soureraine , parât-

trait devant elle tout couyert de ses crimes et de » sa prétendue inviolabilité. »

ce Quel langage soi ait dans sa bouche, quelle » pourrait être sa défense ? Là Imtérét de la na* 38 tion ne pourrait plus être opposé à la nation , )> exerçant elle-mcmc tous ses droits , Tac eu s 6 ne » pourrait plus parler de cette balance des pouvoirs, 9 ie ce maintien de la trainquillité générale, de » cette loi suprême au-dessus des autres lois, et » qui peut quelquefois les réduire toutes au si-» » lenee , le salut du peuple ; enfin de ces prétextes » constitutionnels dont un roi se serait couvert» » sinon ayèo justice, dii moins sans impudeur, )> contre les citations qui l'eussent appelé en juge- » ment devant une autorité égale à la sienne , ou

devant des tribunaux qui lui étaient subordon-

» nés. » Prive du voile de la publique utilité, il » faudrait bie^ que l intcrét de 1 accusé se montrât )» seul à découvert; il faudrait bien que Taccusé défendit, pour lui-même, le privilège de son

y» inTiolaUlité ; et alors Toici le seul argument qui » lui reste. »

<c Vous nCavez irampé, car venu nCimezpro^nM » Fimpumté; J'ai compté iur votre fait cwr je ne » me serais pa^ rendu coupable des crimes que vous » me reprochez sans la garantie dé mon inmclo' » bilité. Si vous me jugez y vous fnanquez à votre » promesse , vous romprez un traité réciproque^ » ment obligatoire* Vous violez la condition sous » laquelle j'ai accepté la royauté ^ sans laquelle je » ne l'aurais pa^ accotée; car Je n'ai consenti » ftéireroi, quepareeque vous aviez amoché à ce » titre la faculté de commettre à discrétion et im- » punément tous les forfaits. »

a Cette apologie vous révolte ; cettaexeuse fait y) horreur : voilà pourtant la seule forme sous la- « quelle un roi coupable pourrait oppoiser au tri- » bunal de la nation entière le privilège de son in- » violabilité. Cité devant les autorités constituées, » îl la colore de Imtérét du peuple. »

« Cité devant la nation , il ne peut plus en par- » 1er que pour se couvrir lui-même ^ et dès lors sa / » défense devient un scandale. »

» « J'ose le dire , le sentiment et la raison se reu- . » nissent pour démontrer de cette manière toute la » théorie de rinviolalnlitécbnstitutionii^lle du rpi»

« C'est im privilège national , il n est établi qu en i> faveur de la nation,* créé pour son seul inférét, il

344 0BUTAB8.

7> ne peut être inToqué que pour elle ; elle seule n a le droit de le faire yaloir , mais également elle » a la faculté de rabandonner; et toujours est-il » évident que cette %ide dont elle couvrait impm* » demment peut-être , son premier magistrat contre » les traits de ses autres mandataires, ne peut ja* 31 mais lui être opposée. »

« Je m'arrête ici; je crois que c est là le mot de la » question*D autres théories peuv entétre brillantes, » d*autres idées peuyent être hardies; celles» me » parait , si je puis m exprimer ainsi , la plus vraie. »

« Aprèa avoir réduit la démonstration de ce prch*. » blême a des termes aussi simples , qu'il me soit » permis d eu sortir un instant, mais pour réfuter » deux orateurs qui s*en étaient eux-mêmes écartés, » quoiqu en suivant des routes bien différentes. »

ce L'un d eux vous a proposé , comme une me* » sure politique, de dévouer Louis XVI k une » longue et ignominieuse détention , peine plus cf- >> iicace et plus exemplaire que la mort »

(€ L'autre a soutenu au contraire que si la tête de » Louis échappait au glaive de la loi , au peuple » appartiendrait encore le droit, il a presque dit % le deyoir de la faire tomber. »

« Je répoudrai à Fauchet, et je lui dirai que, . » comme lui , j'ai défendu Tabolition de la peine de » mort ; mais alors je pensais et je soutiens encore » aujourd'hui que si la raison et Thumanitc rcm^

» portent celle belle vicloire sur d'antiques cr- » reura» la politique et rintérét suprême des nations » commandent peut-être une seule exception , pré* » ciscment contre ceux dont lexistence est une oc- » casion de troubles» un foyer d'agitations, une >) espérance pour les malTeillans, une inquié- » tude pour les citoyens. En un mot la peine de » mort doit être bannie de notre Code pour tous, 1» hors les chefs de partis dont on ne peut prolon- » ger la yie sans conserYcr un germe dangereux 3» de dissensions et de maux. A régard'de laulre » système, quant à la théorie d'un assassinat pré" » tendu légitime ,j avoue que je ne iadopterai, que V je ne la conoerraî jamais. »

« J'admire Brutus frappant César. Pourquoi ? » C estquelorsquil tient en main le pouvoir, immo- » 1er un lyran, c'est combattre. Mais pour Louis » terrasse et caj^tif, il n appai tient qu à la loi seule » de le punir. »

ce Même si j'ai relevé ce mot terrible éc|iappé » au patriotisme d'un de nos collègues , je ne Tai 2> point fait pour détruire ime telle opinion dans

vos esprits ; je sais qu'elle ne peut pas y pénétrer ; M mais j ai cru important pour le peuple qui nous » entend , de ne pas laisser germer une erreur qui, » prononcée dans cette assemblée ; serait d*autant » plus dangereuse que sa source même la reudiait n plus respectable. »

0EUTEB8 BB LËPEL^TI £a.

f< Hasardei^i-jedemanifestertouteniapensée?»

« 11 me semble que Robert a aperçu une vérité , » mais qu'il la déplacée; révélons-la au peuple, » et qu*il comiaisse tous ses droits , pour (ju'il ne » yiole aucun devoir. »

Cl S'il arrivait que nous vinssions à prononcer sur » le sort de Louis d une manière évidemment con- » traire à la justice, à Imtérét public, à la cous-

n menée intime de tout le peuple français ^

» Serait-ce contre Louis au temple , que ce même » peuple devrait exercer, sans rintermédiaire des n lois , sa vengeance? y>

« Non; car là est la trahison désarmée. »

<c Ce serait contre les mandataires infidèles de )i la nation que rinsurrection deviendrait légitime, n parce que là seraient réunies la trahison et la » puissanoé. »

c< Hâtons-nous d'écarter ces suppositions odieu- » ses; mais qu'il ne reste plus parmi nous, et surn tout dans Fesprit du peuple , aucune trace du » système de l'assassinat; c'est-à-dire, d un crime pu- I» nissable dans tout individu, flétrissant pour toute » nation qui s*en rend coupable , et dont la légiti- » mité n'a pu , me semble , t ti e un instant supposée, » que par cette fatalité attachée k la royauté qui , » elle-même , fut une exception à la raison pu- » blique , et une longue erreur du genre humain. »

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DISCOURS

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LA VIE D'EPAMINOJVDAS,

FAIT ET PAOKOlICK

PAR MICHEL LEPELETIER SvFARGEAU,

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DISCOURS

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