‹ Œuvres de Pothier (volume 2)Chapitre 309 sur 324 · CHAPITRE PREMffiR · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMffiR

Des engagemens du vendeur qui naissent de la nature du contrat de vente , ibid.

SsoT. I. De Tobligation de livrer la chose, et de veiller à sa conservation jusqu'à la livraison , ibid.

Art. I. Oue comprend Tobligation de livrer la chose, aq

Art. II. Du temps et dn lieu de la livraison, a 9

^ I Du temps, ibid.

^ II. Du iieu^ ihid.

Art. III. De l'obligation de conserver la chose jusqu'à la lir vraison, 9 3

Art. YI. Quand l'extinction ou la perte de la possession de la chose vendue fait-elle cesser l'obligation de la livrer, s4

IK-IS l<

tfiulci:

n cv d'inevi de cette obligation ,

$ I. De In nature de I ex tmpto ,

( H. A quoi est tenu ', tcur pour être reçu à 1

l'ifl^,

- pai

la chose vendue ,

4 rV. En quoi se ri'sou tion e.x empto , A AéU tradition ,

5 V. De quelles Cïpèï dommages et interdis li deur est-il Un» , à dëfi tradition ,

î VI. Des dommages et ii

porté dans la traditi.-,

Sect. II. De l'ofaligniion c

rantir l'acheteur des éric

A»T. I. Ce que c'est qu'evi

Amr. ir. Quelles évictions

nenllieu ù lu garantie, 5 I. Première maxime.

Troisième n ,

Quatrième maxime , Aht. III. a qui faul-il q chose ait été évincée.

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