‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 2)Chapitre 202 sur 210 · CHAPITRE m · texte numérisé non relu

CHAPITRE m

P»g«rt.

Du juste titre requis pour la prescription. 373 AftT. I. Des différentes espèces de justes titres. 374

S I. Du titre pro emptorê, ibid,

§ II. Du titre pro kœrêde. 4bid.

S III. Du titre pro donato, * 375

§ ly. Du titre pro derêlicto. ihid.

^ y . Du titre pro Ugato, ibià,

yi. Du titre pro doto, ibid.

yil. Du titre pro êuo. * 377

yill. Du titre pro êoluto. 378

Abt. II. Des choses requises k Tégtrd du titre pour la prescription • 379

i I. Il faut que le titre soit un titre yalable. itnd,

J II. Il Ikut que le titre ne soit pas un titre suspendu par quelque condition.

J III. Il faut que le juste titre d'où procède la possession continue d*étre le titre de cette possession pendant tout le temps requis pour l'aocompllssement de la prescription.

Abt. III. Si Topinion d'un juste titre qui n*a point eiistë peut donner lieu i la prescription, ibid,

Akt. ly. Comment le possesseur doit jiutifier du titre d'où procède sa possession. 383

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