CHAPITRE UI

Des obligations que contracte , par le contrat de nantissement ^ celui qui donne la chose en nantissement; et de Taction cohiraria pignêraiiiia , qui en (latt. ibid.

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Article PRéuMiBAiRE.

SECTION PREHIERE.

Du cens , et du défaut faute Aé paiement

du cens. 492

Art. I. De la nature du cens. / t'bid.

$ I. De la foncialité du cens , et si les possesseurs en sont tenus personnellement, ioid. § II. Si le cens eH indÎTisible ou divisible^ 493 ^ III. De Timprescriptibilité du oens. * ibid. ^ lY. Si le cens est sujet a compensation* 494 ^ y. Si la saisie arrêt, faite par les créanciers du seigneur de censive sur les oentétaires , de ce quUls doireiit et devront a leur seigneur ^ les dispense d^aller porter le oens. ibid.

Art. II. Des différentes espèces de cens. 495 J 1. Différentes divisions. ibid. § II. Du cens portable. ibidé § III. Du cens requérable. ibid. Art. III. Du défaut. ibid. § I. En quoi consiste Tamende. ibid. § II. Quand le défaut est-il encouru. 496 ^III. Est-il dû plusieurs, ou une seule amende, lorsqu'il y a plusieurs héritages possédés par une même personne, ou lorsque le cens est dû par plusieurs possesseurs par indivis, oui plusieurs coseigneurs. 497 § lY. Quand Tamende encourue par défaut

est-elle censée remise. 498

$ Y. Du défaut dans les censives requérables. ibid.

Dos profits censuelSf et de Vamende pour ventes recelées* 499

Art. I. Des profits censuels. ibid.

^ I. De la nature des profits censuels, et en quoi ils consistent. ibid,

§ II. En quel cas y a-t-il lieu au profit de vente. 'SOO

Art. II. De raroeode pour vestes recelées. ^ 501

§ I. Comment se fait le dépri • dans quel temps doit-il être (ait, et quelle est l'amende enomirue faute de dépri. ibid,

§ II. En quel cas Tamende est-elle cftcoarue. ibid.

J III. Contre quelles personnes cette amende peut-elle être demandée,et quand est-elle censée remise. 503

SECTION m.

De Taction afin d^exhiber les titres , de la

reconnaissance censuelle, et de la saisie, ibid. § I. De Taction du seigneur de censive,

afin d*exhiber des titres. ibid,

§ II. Contre quels acquéreurs a-t-olle lieu. 504 ^ III. En quoi consiste Tobligation d'exhiber, ibid.

§ lY. Dô la reconnaissance censuelle. 505 § Y. De la saisine , ou ensaisinement. ibid.

TABLB DES HATIÈRES.

SECTION nr.

Pages.

Des actions qii*a le seignenr pour être payé do ses cens et droits censuels , et de la saisie censuelle. 606

§ I. Quelles actions a le seignenr. tbid.

J II. Ce que c'est que la saisie censuelle et de sa nature. ibid.

J III. Pour quelles ehostttla saille censuelle peut-elle être faite» 007

J IV. Quelles persoitnespeirvent saisir oensuellement. thid,

J y. De la forme de la saisie censuelle. ibid.

\ VI. De rinfraction de la: saisie censuelle. 508

^ YII. De Topposition & la saisie censuelle.t&û/.

De quelques espèces particulières de censi-

Tes dans la Coutume d^Orléans. 509

Art. I. Des différentes espèces partîoulî^

Pages.

res de censÎTes qui ont lien dans In Coatume d*Orléans. .009

Première espèce. ihid.

Seconde espèce.

Troisième espèce.

Quatrième espèce.

Akt. II. En quoi consiste le profit de leroisons à plaisir , et de la faculté de gués ver.

Akt. III. En quels cas sont dues les rele- • voisons ; du chef de qui , et par qui.

J I. En quels cas. thid.

^ II. Du chef de qui les releroisons sontelles dues.

§ m. Exceptions portées par Tarticle 138, au principe établi au paragraphe précédent.

Art. IV. Ce qu^il y a de particulier dans les censives à droit de relevoisons i plaisir , pour la saisie censuelle et quelles amendes sont dues dans ces censiTOs.

TRAITÉ DES CHAMPARTS.

AaTICLB PaiLlMIKAIRB.

ARTICLE PREMIER

De la nature du droit de champart, et sur quelles terres il se perçoit. ibid,

§ I. De la nature du droit de charopart. ibid.

I II. Sur quelles terres se perçoit le champart. 518

ARTICLE n..

Des obligations des détenteurs et proprié-

taires des terres sujettes à cbampart , et des octrois et droits des seigneurs de champarts. 519

$ I. De Toéligation des détenteurs des terres sujettes i champart , par rapport à la perception de ce droit. Md*

§ II. De Tobligation en laquelle sont les possesseurs des terres i champart, de les cultiver , et s'ils peuvent en changer la forme. S20

$ III. Des actions qn*a le seigneur de chcmpart.

riH DE LA TASLS.