‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit français (volume 3)Chapitre 316 sur 346 · CHAPITRE XI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XI

CHJlPITRE Vin.

De la forme en laquelle s'exerce le retrait. CHAPITRE IX.

Des obligations du retrayant. 60

Art. I. Du prix. thid,

$ I. Quel est ce prix. ihid,

$ II. De la décharge du prix qui est encore

du.

Art. II. Des charges imposées à l'acheteur

par le contrat de vente.

Art. III. Du remboursement des loyaux

coûts.

Art. IV. Des impenses.

Art. V. De ce qui doit être remboursé

lorsque le retrait s'exerce sur un tiers.

De Teffet du retrait lignager. Art. I. Principes généraux sur l'effist da retrait lignager. «Mf.

Art. II. De l'extinction des hypothèques et autres charges réelles imposées per l'acheteur sur l'héritage qui lui est retiré. 89 Art. III. Si le retrayant est tenu de Tentretien des baux à fermes ou à loyer faits par le vendeur ou par l'acheteur.

Art. IV. Des droits retenus dansThéritnge, ou par rapport à l'héritage , que le Tendeur peut exercer contre le retrayant.

Art. V. Des profits dus par la vente sur

laquelle on a exercé le retrait.

Art. VI. De la qualité qu'a l'héritage retiré par retrait lignager, soit par rapport à la communauté conjugale du retrayant , soit par rapport i sa succession , ou celle ' de ses héritiers.

^ § I. De la qualité que l'héritage a par rapport à la communauté conjugale. ièid.

§ II. De la qualité qu'a lliéritage retiré par retrait lignager dans la succession du retrayant.

5 III. De la qualité de l'héritage retiré par retrait lignager, dans les successions des héritiers du retrayant

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