CHAPITRE PREMIER

De la nature du prêt à usage; entre quelles personnes U peut intervenir;

et des choses qui en peuvent être la matière,

SECTION PREMIÈRE. C'est pourquoi, lorsque je vous prête mon

A. bœuf pour dix iours, à la charge que vous me

DE LA RATURE DU PRET A USAGE. « Ai •* i *x * * J *

prêterez ensuite le votre pour autant de temps ,

1. Nous examinerons, dans cette section, Ulpien décide que ce n'est pas le contrat de préf lo quelles choses consUtuent l'essence du prêt » ^^^9^ , mais une autre espèce de contrat sans à usage; 2*» à quelles classes de contrats il riom: Commodati non competitactio, quià non appartient j 3o les rapports qu'il a avec quelques fititgratuitum commodatum,verùmprœ8cripHs autres contrats : et en quoi il en diffère. <'«^*** agendum est ; ;. 17 , § 3 , ff. de prœscr,

verh,

ARTICLE PREMIER. ^* ^^ I^ ^^^ ^^ l'esseuce du contrat de prêt à

usagée, que l'emprunteur s'oblige à rendre la

Quelles choses constituent l'essence du prêt à même chose in individuo qui lui est prêtée ,

^ U9age. après qu'il s'en sera servi, et conséquemment

que cette chose lui soit délivrée, si elle n'est déjà

2. Il est de Tessence du contrat de prêt à par-devers lui; car l'obligation, qu'il doit con- ««a^e, qu'il y ait, lo une chose, qui soit prêtée; tracter de la rendre, suppose nécessairement 2° un certain usage , pour lequel la chose soit qu'elle est par-devers lui.

prêtée. 5° Il est de l'essence de ce contrat, que -l'em- II n'importe pour quel usage : car c'est un pnmteur ne reçoive la chose prêtée, que pour prêt à usage , non seulement lorsqu'une chose s'en servir à l'usage pour lequel elle lui est est prêtée pour l'usage qui lui est propre; comme prêtée ; et que le prêteur en conserve non seulorsque je vous prête un lit pour vous coucher, lement la propriété , s'il en est le propriétaire ; ou un cheval pour faire un voyage ou pour mais même lac possession par le ministère de labourer votre champ; mais aussi, lorsque je Temprunteur, qui est censé ne détenir la chose prêle la chose pour quelque autre usage que ce qu'au nom de celui qui la lui a prêtée : Rei soit. Par exemple , si je vous prête des meubles commodatœ et possessionem et proprietatem retour les donner en gage à votre créancier , qui tinemus ;l.S, ff. commod. Nemo enim commone veut surseoir .à ses poursuites qu'à cette con- dando, rem facit ejus, cui commodat; 1.9, S, dition , c'est un vrai contrat de prêt à usage qui dict. tit,

intervient entre nous. 6° Enfin , il est de l'essence du contrat, que

Il en serait autrement, si c'était moi-même le consentement des parties intervienne sur la

qui , à votre prière , les donnasse à votre créan- chose prêtée , sur l'usage pour lequel elle est

cier eh nantissement de votre dette. Le contrait, prêtée, et sur la restitution qui en doit être

qui interviendrait entre nous , serait un contrat faite, de mandat ; ^ 5 , § 1 2 , ff. commod.