‹ Œuvres de R.-J. Pothier, contenant les traités du droit françaisChapitre 433 sur 467 · CHAPITRE n · texte numérisé non relu

CHAPITRE n

Du droit que le prêt à usage donne à Tem-

prunteur; et de ses obligations. 5

Sect. I. Du droit de Femprunteur. ibid,

Sect. II. Des obligations de Temprunteur. 6 Art. I. De Tobligation de rendre la chose

prêtée. ibid,

§ I. Quand Temprunteur doit-il rendre la chose. ibid.

Psgei.

§ II. A qui la chose prêtée doit-elle être rendue . 8

§ III. Où, et en quel état la chose prêtée doit- elle être rendue. 9

J IV. Des exceptions que peut opposer celui à qui la chose a été prêtée, pour se défendre de la rendre. 10

Art. II. De Tobligation de conserver la chose. ' Il

Art. m. Si celui à qui la chose a été prêtée est tenu d^ndemniser le prêteur de la perte ou détérioration de la chose prêtée, lorsqu'elle est amvée par un cas fortuit, ou force majeure. 13

Art. 1Y. De Tact ion commodati direct A , qui naît des obligations de Temprunteur. ^ 18

§ 1. Contre qui procède cette action. ibid,

\ II. Quels senties objets de cette action, ibid.

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