CONSEIL DELPHINAL, OU PARLEMENT

LE Parlement de Dauphiné est. le troisième de ceux de France , à le prendre du temps de sa Création ; car alors il n'y avait que celuy de Paris et celuy de Toulouse. Ce fut Humbert 11^ le dernier des Dauphins de Viennois, qui l'institua par ses Lettres du ffî de Février 1337, et l'établit dans le lieu de Beauvoir en Royans, sous le titre de Conseil Delphinal. Une année après il le transfera à S. Marcellin : Et enfin par d'autres Lettres du premier d'Aoust 134D, dans la Ville de Grenoble , où il est encore.

n voulut qu'il fût composé de sept Juges, dont l'un seroit son Chancelier , qui étoit alors Jacques Brunier qui y devoit présider ; mais deux ans après il y créa un Président. François Fredulfe de Parme fut Chancelier après Brunier. Je donneray les noms des Chanceliers de Dauphiné dans un autre Ouvrage. Cette Cour Supérieure ou Souveraine a toujours été nommée Conseil Delphinal jusques en 1453, que le Dauphin Louis, fils du Roy Charles VU , étant en cette Province , avec l'autorité de Prince, luy changea ce nom en celui de Parlement, comme le dit Guy- Pape, qui y étoit alors Conseiller, en ses questions 43 et 554, en

ces termes : De anno 1453 , & de mense lulij Dominus nostcr Delphinua Viennœ^ loco Consilij Delphinatiis suhrogavit Parlamentum; & ipsum Consilium Delphinale nune appellaturseununcupatur Parlamentum ad instar jRegii Parisiis,

n n'y eut alors aucune Création nouvelle, et ce changement ne fit aucune altération à Tancienneté de ce Tribunal , qUi a toujours tenu le troisième rang parmy les Parlements de France : auquel il a été maintenu par un arrest du Conseil du 3 de Décembre 1617. Et tous ceux qui ont écrit des Parlements en conviennent, entr'autres, Joseph Scaliger, natif de Bourdeaux, in notiiia Gallice^ Boyeren son Commentaire sur le Traité du Grand Conseil, Carolus de Grassalio, lîb, i. Regalium Franciœ, Jacobus Bonandus aux Notes et Apostilles qu'il a faites sur le Traitez de Jean de Pierrerouge in Proëmio Operis , Moreri dans son Dictionnaire^ la Rocheflavin, dans son Traité des Parlemens, Cambolas, liv. 5, ch. 18, de ses décisions de Droit, Monsieur Expilly, chap. 161, de son Recueil d'Ârrest.

Je pourrois alléguer d'autres preuves pour rétablissement de ce troisième rang ; mais comme j'en ay amplement parlé dans mon Ouvrage de TOrigine des Jurisdictions deDauphiné, je n'en diray pas icy davantage, et je passeray au dessein que j'ay de faire connoître ceux qui ont présidé en ce Parlement.