‹ Ordonnances des Rois de France de la 3e Race, recueillies par ordre chronologiqueChapitre 99 sur 150 · I 3 ÇO · texte numérisé non relu

I 3 ÇO

Pâques , le 3 A vril.

Confirmation des lettres de Charles V , touchant les droits de l'église du Mans sur les vendeurs de bougies. p. 5 4«

Pâques, le jo A fars.

Exemption de subsides pour quelques communes; concession d'un droit de Justice à un commandeur de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem dans sa commanderie. p. 1 20.

Pâques, le 30 Mars.

Confirmation des lettres de Charles V en faveur de la Sainte -Chapelle de Vincennes. P> 605.

des Ordonnances.

l4op.

Pâques, le 7 Avril.

Statuts et ordonnances de police intérieure pour la ville de Tberouanne.

Pâques, le 23 Avril.

Statuts des orfèvres de Tours.

p. 228. * P"ri*, le.

r 20 Srpttmbrt.

p. 379. . A Pari,, le lo Mai.

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