‹ Ordonnances des rois de France: règne de François IerChapitre 338 sur 354 · ECCLÉSIASTIQUES · texte numérisé non relu

ECCLÉSIASTIQUES

Collégiales (Eglises). — Chanoines, 444,

Combault (Jean), commis au recouvrement des droits d'amortissement, 252.

Commacre (Gilles de), clerc à la Chambre des comptes de Bretagne, 46.

Commarin (Côte-d'Or). — Seigneur, Jacques de Dinteville, 217, n. 1.

Commerce de la France avec l'Allemagne, 345-348; — l'Angleterre, 224, 228, 229, 271; — l'Espagne, 4i4, — la Flandre, 271; — les Suisses, 307, 3io. Voir Foires.

Commissaire des guerres, en Provence, 3o4 , n. 4.

Compagnies des ordonnances. — Organisation, 48-66.

CompiÈgne (Oise). — - Enquêteur, 120, n. 3. — Forêt, 371, n. 5.

Comptes (Chambre des) : voir Chambre des comptes.

Concile de Bâle. — Abrogation de la Clémentine «Litteris», 437, n. 1.

Concile de Latran. — Abrogation de la Pragmatique Sanction, 43o-432, 435,

436, 44o, 44i. — Ambassade de Louis XII, 478, n. 3. — Approbation du Concordat, 437, 438,462-464. — Projet de croisade, 5o3, n. 1. — Bèglement touchant les élections, 443, 444-

Concile de Vienne. — Canons, 100, 437, n. i. — Constitutions clémentines, 453.

Concordat de Léon X avec François Ier. — Approbation par le concile de Latran,

437, 438, 462-464. — Enregistrement par les Parlements, 434, n. i. — Négociations, 43o-434> — Résistance du Parlement et de l'Université, 465, n. <5. — Texte, 434-465.

Concordat de Sixte IV avec Louis XI, i3g-44o.

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