‹ Ordonnances des rois de France: règne de François IerChapitre 346 sur 354 · CONTI · texte numérisé non relu

CONTI

Orléans Jeanne d'), comtesse de Taillebourg. — Don à elle fait du duché de \ lois, 017-519.

Orval (Jean d'Albret, n' i> , 1 '17, 1 •". s , 379, 387, 429, J64. — Conservateur du traité de Londres, 2^0. — Négociation du traité de Bruxelles, iq5; — du traité de Paris , 1 ôo. — - Son mariage , 1 5o,

Ouehamps (Charles Du Plessis, sr d') : voir Du Plessts.

Outre-Saône Terres d'). — États, 90. — Bessort du Parlement de Saint-Laurentlès-Chalon , 90, n. J .

Outre-Seine Pays d'). — Général des finances, 3oo. — Receveur général, 5o2 , n. 3.

Pagevin Jean), premier huissier au Parle ment de Paris, 4.

Pain. — Impôt, i32.

Pairie d'Angoulème, 77; — d Anjou, 81, ij3, 126; — d'Orléans, i23, 126; — de Valois, 12.3, 126; — ■ de Vendôme, 1 25-i 28.

Patsson, dans les forêts domaniales. — Baux, '■'■>- i.

Paix perpétuelle entre la France et les Suisses : \oir Fribourg (Traité de .

Palet (Pierre), conseiller au Parlement de Bordeaux, ii.

Palmier ( Antoine), conseiller au Parlement de Grenoble, 2a.

Paluchot Michel), portier et huissier de la Chambre des comptes de Dijon ,3a, 3 i.

Pvmi'Klune (Espagne). — Défaite du s' d'Esnarros par les Espagnols, 387, n. 5.

Panage, dans les forêts, 355, 373375.

Pm'illon (Jean), conseiller Un au Parlement de Paris, i.

Parchemin. — Impôt, i33.

TABLE ALPHABETIQUE.

Pardiac (Comté de). — Possession par la maison d'Armagnac, 507.

Parent (Jean), notaire au Parlement de Paris, 4.

Paris. — Abbaye de Saint-Germain-des- Prés, 467, n. 2. — Arbalétriers, 189-191, 2 11-21 5. — Arcbers, 21 1-21 5. — Artilliers, 189-191. — Atelier monétaire, 269, 260. — Capitaine du Louvre, 217, n. 2.

— Chambre des Comptes : voir Chambrk des comptes de Paris. — Chàtelet, 119, 391. — Collège du Mans, 'i 6 g , n. i. — Commission internationale, 426. — Conciergerie, 204. — Confirmation des privilèges de la ville, 202-207. — Confrérie de Saint-Denis, 190. — Contrôleur des deniers communs, 389. — Coulevriniers, 189-191. — Echevins, 108, n. 1, 202-207. — Église Saint-Jacques de l'Hôpital, 190. — Église Saint-Martin-des- Champs, 43 1 , n. 3. — Église Saint-Paul. 112, n. 2. — Entrée de François I", 192, 220. — Évèque : voir Ponciier (Etienne de). — Fabrication d'arcs, 65.

— Garantie de l'exécution du traité de Noyon, 43o, n. 2. — Gouverneur, io3, io5. — Lieutenant du Roi, 217, n. 1.

— Lieutenant général, 195, n. 1. — Mendiants, 88, n. i. — Parlement : voir Parlement de Paris. — Prévôt, 21 4- — Prévôt des marchands, 108, n. 4, 202- 207, 43i, n. 3. — Prévôté, io3-io8, 21 4. — Prisons de l'Hôtel de ville, 2o3- 207. — Recette des deniers des quêtes, 88, n. 1. — Université : voir Université de Paris. — Vicomte, 100-108, 214.

Paris (Traité de), passé entre François Ier et Charles d'Autriche, 179, 409, 4iô, 424, 426, 427, 4g4. — Ambassade chargée de recevoir le serment de Charles d'Autriche, 2i5-2i8. — Texte, 147-172.

Parisii (Etienne), conseiller au Parlement

d'Aix, 2 3.

Parlement d'Ai\-ex-Provence. — Compétence, 336. — Confirmation des officiers, 2.V26. — Création, 24, n. 1. — Défense à lui signifiée de s'immiscer dans la police des villes, 249-261 , 3i3-3i5.

Parlement de Bordeaux. — Appels desju-" ridictions de l'Armagnac, 082 , 007, 008, 010, 5i2, n. 1. — Arrêts d'enregistrement, 16, 43, 61, 434, ». 1- — Confirmation des officiers, 3 9/10. — Création, 4o, n. 1. — Premier président, 225. — Ressort, 12 3.

Parlement de Dijon. — Arrêts d'enregistrement, 19, 20, 3go. — Confirmation des officiers, 16-20.

Parlement de Dole. — Juridiction, 16a.

— Présidents, 149, »• 5, 169.

Parlement de Grenoble. — Arrêts d'enregistrement, 23, 434. n. 1. — Confirmation des officiers, 20-23.

Parlement de Paris. — Arrêts d'enregistrement, 12, 73, 78, 83, 90, 108, 120 125, 128, i3i, i32, 171, 18I, 202, 207, 210, 211, 2i5, 268, 379,- 080, 429, 43o, 434, n. 1, 465, n. 3, 5i6, 5 19. — Avocat général, 43i, 433, 44i.

— Confirmation des officiers, 2-6. — Conseillers, 87, n. 3 , 120, n. i, 195, n. 2, 268, n. I, 269, n. 2, 5o2, n. 3, 309, n. 3. — Création de la Tournelle criminelle, 199-202. — Droit de séance, 108, ». 1. — Enregistrement du traité de Noyon, 4 18. — Evocation des causes relatives aux péages de la Loire, 176- 178. — Grand'chambre, 199-202. — Présidents, 10, 10, n. 4, 87, n. 3, 120, 120, n. 1 , 202, 216, n. 2 et n. 3 , 219, n. 2 , 4i 1 , 4i2 , 43 1 , n. 3 , 4g5. — Procureur général, 108, n. 1. — Refus d'enregistrement, 43g, n. 2. — Remontrances sur le fait des eaux et forêts, 38o, n. i. — Résistance au Concordat, 465, n. 3. — Ressort, 123, 124, 126.

— Union du Parlement de Toulouse, 26, n. 2.

Parlement de Rouen. — Arrêt d'enregistrement, 38o, ». 1. — Erection, 83,84.

— Remontrances sur le fait des eaux et forêts , 38o.

Parlement de Saint-Laurent-lès-Chalon.

— Ressort, 90, ». 1.

Parlement de Toulouse. — Appela des juridictions de l'Armagnac, 38i-383, 607, 5o8, 5io-5i2. — Arrêts d'enregistrement, 383, 434, n. i, 5i3. — -Avocat du Roi, 10, n. 4. — Confirmation des officiers, 26-29. — Juridiction, 188. — Présidents, 21g, 21g, n. 2, 009, n. 3.

Parme (Italie). — Abandon par Léon X , 3o3.

Pascal ( Thomas ) , conseiller clerc au Parlement de Paris, 3.

Passavant (Àrtus Gouffier de Boisy, baron de) : voir BoiSï.

Pasterle (Pierre). — Rémission à lui accordée par François Ier, 3o8.

TABLE ALPHABÉTIQl !..

Patarw (Claude), conseiller an Parlemenl

de Dijon, 17, 19.

Patrons des bénéfices ecclésiastiques. — Droits, 96, 97, 101.

Pâtcrage dans les forêts domaniales, 076,

Pavie (Italie). — Bataille. 86, n. i, 87, n. 2, 109, n. 2, i43, n. 2, 1 9 •> , n. 1.

Pavie (Traité de), passé entre François Ier et Maximilien Sforza. — Texte, 2g5-

Pavie (Michel de), doyen de Cambrai. — Négociation du traité de. Paris, 1 '19, 168, 169, 171, 180.

Paterne (Suisse). — Tribunal d'arbitrage entre les Français et les Suisses, 487, 4go.

Pats-Bas. — Conseil privé, i4g. n. 5. — Gouvernante, i64, n. 3. — Lieutenant général, 4ii, n. 4. — Traité d'alliance avec la France, 1/17-172, 4g4.

Péages sur la Loire. — Suppression, 172-

Pêche. — Engins prohibés, 377, 378. —

Pêche de nuit, 377. — Pêcheries de la

Loire, 176. — Police, 376-378. — Bè-

glement général, 348-38o.

Pèlerinages à la Sainte-Baume ,337, 34 1 ; — à Borne, 188, 189.

Pelleterie. — Impôt, i33.

Pellieu (Pierre), conseiller lai au Parlement de Paris, 4.

Perceï-le-Grand (Haute-Saône). — Mouvance, 166.

Perdrix. — Chasse, 34g , 35o, 352, 353.

Péricard (Jean), conseiller au Parlement de Dijon, 19.

PÉi'.iER (Jacques), receveur-payeur des gages du Parlement de Bordeaux , 'n .

Péronne (Somme). — Enquêteur, 120, n.3.

— Garantie de l'exécution du traité de Paris, i56. — Projet d'entrevue entre Maximilien et François Ie', 5oo.

Perpignan (Pyrénées-Orientales). — Lieu de la remise de Louise de France au roi d'Espagne, 4 17.

Perrièbe (La) [Gôlô-d'Or]. - Seigneurie,

Persan (Jean de Gana\, »rdfl : voir Gawï.

Pesqobt (Dénia , greffier des présentations an Parlement de Paris. \.

Petit (Etienne), conseiller maître à la

Chambre des comptes de Paris. 8.

Pktra (Jean de), premier huissier au Parlement de Toulouse, ■?.-.

Philibert 11 le Beau, duc de Savoie. —

— Son mariage, sa mort, i3û, n. 1. 1 6 '1 , n. 3.

Philippe le Beau, archiduc d'Autriche, roi de Castille. — Jouissance de l'aide d'Artois, 4a4-

Philippe IV le Bel, roi de France. — Création du Parlement de Toulouse, 26, n.2.

Philippe II, duc de Savoie. — Postérité, 109, 'i. 2, 139, n. 1 , 002 , n. 1.

Philippe de Gueldre, duchesse de Lorraine. 379, n.2.

Picardie. — Gouverneur, io5, 108, n. i, 23g, n. 1. — Guerres, 181.

Pichon (Nicole), greffier civil au Parlement de Paris, 4.

Pie II, pape. — Abolition de la Pragmatique Sanction, 43g.

Piexnes (Louis de Hallwin, sr de), conservateur du traité de Londres, 2 3g.

Pins (Jean de), conseiller au Parlement de Toulouse, 27.

Pionniers. — Réquisitions pour l'artillerie,

Piraterie. — Répression, 2 3o, 2 3i.

Plaisance (Italie 3o3.

Abandon par Léon X.

Plessis-Rideau (Guillaume Briçonnet, sr du)': \oir Briçonnet.

Pi.ki \ (Jean de), conseiller au Parlemenl de Toulouse, 27.

Pldvault (Côte d'Or). — Seigneur, Jean de Bochefort, 86, ». /.

Poictevin (André), huissier au Parlement de Bordeaux , '1 1 .

Poillot (Denis), procureur général au Parlement de Dijon , 1 7. ni.

l'oissnwhl'.ih Inijinl , 1 33 . 1 3 i.

TABLE ALPHABETIQUE.

Poitiers (Vienne). — Enquêteurs, 120, n. 3. — Fabrication d'arcs, 05. — Garantie de l'exécution du traité de Noyon, 43o,n. 2. — Maire et échevins, 5i6, n. i. — Siège temporaire du Parlement de Paris, 26, n. 2. — Université, 5i5, 5i6.

Décimes de la

Poitiers (Diocèse de).

Croisade, 5o2 , n. 2.

Poitiers (Jean de), s' de Saint- Vallier : voir Saint-Vallier.

Poitou (Comté de). — Suppression, 123.

Police de l'armée: voir Gens de guerre; — des villes et villages de Provence, 249-261 , 3i3-3i5.

Polignac (Guillaume-Armand 1er, vicomte de) , 219, n. 1.

Polignac (Claude, vicomte de), 219, n. 1.

Polignac (Guillaume-Armand II, vicomte de), chambellan du Roi. — Commission pour demander un subside à la ville de Toulouse, 218-221. — Pouvoirs de commissaire royal aux Etats de Languedoc, 283-286, 384-387.

Polisy (Gaucher de Dinteville, sr de) : voir

DiNTEVILLE.

Poncher (Etienne de), évêque de Paris, puis archevêque de Sens, 216, n. 2,338, 33g, n. i, 342, 345, 387, 429. — Garde des sceaux, 11 , n. 1. — Négociation du traité de Noyon, 411-429. — Pouvoirs à lui conférés pour recevoir le serment de Charles d'Autriche, 21 5-2 18.

Poncher (François de), conseiller clerc au Parlement de Paris, 4.

Pont-de l'Arche (Eure). — Election, 254, n. i. — Vicomte, 254, 255.

Ponthieu (Comté de). — Garantie de l'exécution du traité de Paris, 106.

Ponts-de-CÉ (Les) [Maine-et-Loire]. — Délégués de la ville , 172, n. 3. — Péage ,

Porte (André), conseiller lai au Parlement de Paris, 4-

Portier ou Potier (Jacques), notaire secrétaire du Roi. — Commission pour de mander un subside à la ville de Toulouse, 218-221.

Portugal (Roi de) : voir Emmanuelle Fortuné.

Pot (Anne), femme de Guillaume de Montmorency, 33g.

Pot (Philippe), conseiller clerc au Parlement de Paris, 3.

Poterie d'étain. — Impôt, i33.

Potier (Jacques) : voir Portier (Jacques).

Potier (Pierre), le jeune, receveur des gages du Parlement de Toulouse, 27.

Potier de Rlancmesnil (Famille), 219, n. 4.

Poulaillerie. — Impôt, i32.

Poupeville (Pierre), messager de la Chambre des comptes de Paris, 9.

Poville (Roger Gouel, sr de) : voir Gouel.

Pragmatique Sanction de Bourges. — Abolition , 43o-44i.

Praroman (Rodolphe de), avoyer de Fribourg. — Négociation du traité de Genève, 3o5-3i2.

Prébendes théologales. — Création, i4">.

Précigny (René, bâtard de Savoie, baron de) : voir Savoie.

Presles (Seine-et-Oise). — Forêt de Carnelle, 371, n. 4.

Preudomme (Guillaume), notaire et secrétaire du Roi, 252, n. 1.

Preidomme (Pierre), conseiller lai au Parlement de Paris, 4.

Prévost (Jean) , clerc auditeur de la Chambre des comptes de Paris, 8.

Prévost (Jean), conseiller lai au Parlement de Paris, 4.

Prévost ( Jean ) , receveur des deniers de la Croisade, 5o2 , n. 2.

Prévôt des marchands de Paris : voir Paris.

Prévôts des maréchaux. — Attributions, 5i, 61, 62, 64, 3i8, 3ig.— Chevauchées, 64. — Lieutenants, 64. — Solde,

Prieurés conventuels. — Nomination des prieurs, 443, 444.

Prises maritimes, en Provence. — Droits royaux, 247-249.

Prisonniers (Délivrance des). — Droit accordé à Louise de Savoie, 72.

TABLE ALPHABÉTJQl E.

Prisonniers de guerre, français et suisses.

— Libération, 3o(i , .°><>-, I79.

Priions de la Conciergerie et de l'Hôtel de Ville, à Paris : voir Paris.

Procès ecclésiastiques. — Degrés de juridiction, /|5i-453. — Tribunaux compétents, 436, 45 1.

Provence. — Cbambre des comptes : voir Chambre des comptes d'Aix-en-Provknce.

— Commissaire des guerres, 3o'i, n. 4.

— Droits de naufrage et de prise, 2^7a4g. — Entretien de lansquenets, 192, 220. — Franchises et privilèges, 3i3, n. 2. — Général des finances, 195, n. 4.

— Gouverneur, 109-112, 478, n. 3. — Grand sénéchal, 109-112, 247. — Juifs convertis, 342-345. — Lieutenant général, 109-112. — Parlement : voir Parlement d'Aix-en-Provexce. — Police des villes et villages, 2 '19-251, 3 1 3-3 1 5. — Procureurs, 249-201, 01 3. — Trésorier général, 3o4, n. 4, 344.

Provenchère ( Nicolas), notaire, 172,71. 8.

Provins (Seine-et-Marne). — Enquêteur,

Pu y (Le) [Haute-Loire]. — Tenue des Etats de Languedoc, 283-280, 383-387.

Puïmilleroux (Le) [commune de Dangé, \ienne]. — Châtellenie, 122.

Quevillon (Seine-Inférieure). — Forêt de Roumare, 365, n. 2.

Rabar [ Bastien de), premier huissier au Parlement de Bordeaux, 4 t.

Rabot (Bertrand), conseiller au Parlement de Grenoble, 22.

Raescui (Pierre), capitaine fribourgeois. — Négociation du traité de Gallarate, 287,

Raguiei; (Antoine), seigneur de Thionville, 1 1 3 , n. 1.

Raguier (Jean), maître à la Chambre des comptes de Paris, 11 3- 11 5.

Raiin, et non Ron (Rodolphe ), capitaine zurichois. — Négociation du traité de Gallarate, 287.

Rambmi ili.et [Maison d'Angeunei de . — Acquisition de la terre de Maintenon

Rançon Haute-Vienne . — Châtellenie

RAPHAËL Jeu, , conseiller an Parlement Je Bordeaux ,11.

Ravenne (Italie). — Bataille. i3, n. 1.

Ravier (Jean), conseiller au Parlement de Dijon, 19.

Receveurs et trésoriers généraux en Beaujolais, Forez et Lyonnais, 3K'j, 397;

en Bourgogne, 87-89, 137; — en Bretagne, 252, n. 2, 269; — en Guyenne, 87, n. 1 ; — en Languedoc, ig5, 18 1 , 384, 397, 3g8; — en Languedoîl. 87, "• 1; — en Normandie, 195, n. 4; — en pays d'Outre-Seinc , 5o2 , n. 3 ; — en Provence, 3o4 , n. 4 . 3 H.

RECOURT (Didier de), greffier au Parlement de Dijon, 17, 19.

RÉFORMATEURS DES FINANCES. Juridiction

de la Tour-Carrée, 195, ". 4.

Refuge ( Pierre de ) , conseiller-clerc au Parlement de Paris, 3.

Régale. — Bénéfices vacants, 208, n. 1.

Régence du royaume de France. — Lettres la conférant à Louise de Savoie. 262-

Regnault (Pierre), messager de la Chamhr< des comptes de Paris, 9.

Reignac (Gironde), membre de la tenv de Vitrezay, 75, n. 1.

Reims Marne). — Archevêque: \oir Bric.onnet 1 Guillaume . — Garantie de l'eu cution du traité de Noyon, 43o. n. 2. — Sacre de François I", 192, 220.

Relieurs de l'Université de Paris. — Privi lèges, 208.

Rémission (Lettres de). — Pouvoir de les délivrer, en Guyenne, accordé au maréchal de Lautrec, aai-aa3.

René II, duc de Lorraine, 379. ». 2.

Renée de France, fille de Louis XII, depuis duchesse de Perrare. — Dépenses, 271.

— Éducation , 1 53 , n, /. — Projet d< mariage avec Charles d'Autriche, 1 i~

Rennks (fflle-et- Vilaine]

TABLE ALPHABETIQUE

Capitaine, 269.

Représailles (Lettres de

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