VILLES LIBRES. — CONFEDÉRATION SUISSE. LXXXV

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de la même grandeur, portant au centre le nombre XXV. Aucun décoré ne pourra porter le ruban seul.

Art. VI. Les années de service des campagnes 1813, 1814 et 1815, dans un corps hanséatique, compteront double, ainsi que toute campagne postérieure au service de Hambourg.

Arr. VIT. Pour obtenir ces distinctions, il faudra justifier d’un service militaire continu à la solde de Hambourg ; toutefois, les campagnes de 1815, 1814 et 1S15 seront comptées double même à ceux qui seront entrés à ce service un peu plus tard. Le service de la garnison de Hambourg en 1810 comptera simple.

Art. VIIL. L'expulsion du corps entraine la perte de la décoration.

Arr. IX. En parvenant au grade d’officier, les sous-officiers perdent les chevrons; mais ils conservent la croix d’argent, jusqu’à ce qu’ils puissent l'échanger contre la croix d’or.

Art. X. La croix d'argent sera accordée aux sergents-majors et grades inférieurs, sur la proposition du chef, après vérification des matricules, examen de la conduite, par ordre du jour des commandants. Ceux qui se croient lésés seront libres d'adresser des représentations à leurs chefs, qui décideront après vérification et examen convenable.

Arr. XI. La remise de la croix aux officiers aura lieu sur la propositon du commandant du département militaire. Les pièces justificatives seront jointes à la demande ; la distribution sera faite publiquement, par ordre du jour.

Arr. XII. Les diplômes des officiers seront signés par le sénateur chef du département militaire, et le commandant. Ce dernier seul signera les brevets des sous-officiers et soldats.

Art. XIIL. Le décoré qui aura obtenu un congé honorable pourra continuer à porter la croix. |

Art. XIV. Après décès ou déchéance, les décorations seront renvoyées au commandant, qui les remettra au département militaire.

Donné dans notre assemblée du conseil à Hambourg, le 25 septembre 1839.

La première distribution a été faite le 27 octobre par le bourgmestre Bartels, chef du département militaire, à une grande parade.

La croix est travaillée en relief, et porte au revers les armes de Ham-

bourg. (PI. LXXXV, n° 6.)