I. Sont nommés lieutenants généraux

les maréchaux de camp Cavaignac, Charles Lameth, Schramm, Bonnamy, Fontane, Coutard, Herbin-Dessaux, Sparre, Hugues Meunier, Pamphile Lacroix, Charles de La Grange, Domon, Pageot, Préval, Jacques Darnaud et Gency (1).

IL Sont nommés dans le grade de lieutenants généraux avec la retraite de maréchal de camp :

les maréchaux de camp d'Houdetot, Duteil, Latour-Maubourg et Alexandre Lameth (2).

1. Encore des confirmations de nominations faites par la Restauration : Jacques-Marie Cavaignac (21 octobre 1814) ; Charles Lameth (23 août 1814) ; Jean-Adam Schramm (10 mars 1815) ; Bonnamy (11 janvier 1815) ; Fontane dit Fontana (27 septembre 1814) ; Coutard (25 novembre

1814) ; Herbin-Dessaux (31 décembre 1814) ; Sparre (9 juillet 1814) ; Hugues Meunier (10 août 1814) ; Pamphile Lacroix (10 mars 1815) ; Charles de La Grange (4 juin 1814) ; Domon (19 août 1814) ; Pageot (7 janvier

1815) ; Préval (10 mai 1814) ; Darnaud (6 septembre 1814) ; Gency (8 février 1815).

2. César d'Houdetot (déjà promu le 31 décembre 1814) ; Duteil d'Ozane (2 novembre 1814) ; César Latour-Maubourg (19 août 1814) ; Alexandre Lameth (31 décembre 1814).

III. Sont annulées les nominations de lieutenant général des maréchaux de camp Avril, Dumas de Saint-Marcel et Lion(i).

6804. — Paris, 11 juin 1815.

Sont nommés les sieurs (2)

Nonce Costa de Bastelica, capitaine de gendarmerie : chef d'escadron (3);

Ortoli, capitaine de cavalerie: chef d'escadron'4);

Guelfucci, attaché aux chasseurs de l'île d'Elbe : souslieutenant.

6865. — Paris, 11 juin 1815.

I. Sont déclarées en état de siège, par supplément au tableau annexé à notre décret du 27 mai dernier, les places de Bapaume, Saint-Quentin, Guise, La Fère, Laon, Soissons, Yitry, Langres, Auxonne, Saint-Tropez, le fort Peecais, Aiguës-Mortes, le château de Salces et Granville.

II. Les dispositions de notre décret du 27 mai sont applicables à ces places.

III. La mise en état de siège de Pont-Saint-Esprit ne concernera que la citadelle.

IV. La mise en état de siège de Dieppe ne regardera que le château.

V. La mise en état de siège et l'approvisionnement de Blaye s'étendront au fort Pâté et au fort Médoc.

VI. La mise en état de siège et l'approvisionnement du château de Ham s'étendront à la ville.

1. Avril avait été promu le 21 octobre 1814 ; Dumas de Saint-Marcel (frère de Mathieu Dumas) le 23 janvier 1815; Lion, le 13 mars 1815; mais ce dernier fut continué le 21 juin.