Paris. 17 thermidor an IX (5 août

Quelle sera la destination des troupes embarquées sur l'escadre «lu contre-amiral Ganteaume el rentrées à Toulon :

Le ministre donnera l'ordre aux troupes qui faisaient partie de la N< division militaire de rejoindre leurs corps. La légion expéditionnaire restera jusqu'à nouvel ordre dans eelte division.

318. -- Paris, 21 thermidor an IX (9 août 1801). Sur l'entretien des troupes françaises en Helvétie.

Les troupes sont payées par la France et doivent être nourries par la Suisse. Dans le cas où le relus de paiement tles troupes aurai! lieu, le premier consul donnerait sur te champ l'ordre de retirer les troupes.