Paris, 13 ventôse an X (4 mars

Rapport du directeur générai des douanes sur la contrebande à main armée dans le département du Léman.

Le ministre de la guerre enverra un courrier extraordinaire pour savoir quelles sont les raisons qui ont fait lever le séquestre mis à Coppet sur les marchandises de fraude. Il donnera ordre au général Montrichard de changer les compagnies, de faire punir les officiers coupables et saisir tous les dépôts de marchandises de contrebande.

408. — Paris. 16 ventôse an X (7 mars 1802). Marei à Berihier.

Le premier consul désire, citoyen ministre, que le général de division Tilly, inscrit sur le tableau par arrêté du 19 brumaire, remplace le général Soult dans le commandement d'une division en Italie.