Paris, 11 pluviôse an VIII 31 janvier

1° Il ne sera point attaché, quant à présent, d escadrons à la légion des Francs du Nord.

2° I! sera substitué provisoirement, au lieu d'escadrons, un nombre égal de bataillons organisés sur le même pied que les quatre autres bataillons de cette légion, conformément à la loi du 22 fructidor an VII.

3° La compagnie d'artillerie à cheval sera également remplacée provisoirement par une compagnie d'artillerie à pied.