‹ Ordres et apostilles de Napoléon (1799-1815) (volume 3)Chapitre 11 sur 106 · Joseph Marie Cas.ibianca · texte numérisé non relu

Joseph Marie Cas.ibianca

54 ORDRES ET APOSTILLES Dl. NAPOLÉON

:U57. I''nicti(l(ir an XL

.l/')/s (lil.< nu qriiérdt l'urrean (^). Vous iiavcv, plus ((lu' laii'c on N'ahiis.

31Ô8. La MalIuais^.ll. 17 fnicliilnr ;ui XI ^À seplemlire 1803). Le géncrnl Liclurl l'-i iliMu.nnli' .i <"Mir i'inpl(iy(> acli\oiiioiiL

L'on ponrrail le placer à Xanlcs cl nicthu' l)ninu\' à Tours.

3150. — Boulocriio, 24 brumaire an XII (16 noveiril:>re 1803). Li' loloiicl M.iuciiiii' a donné sa démission. Afccplei la démission.

;iH;(). — Paris. 20 V(Hitô.<e an XIT 11 janvier 1804).

On propose do nomnicr chef de h.ilaillon le cnpil.îine Séries, aide (te-cnni» dn 2énér;il Moiiiid (^').

Il n "y a pas de |)laci' vacanlc.

3101. Paris, ■,>(; pliixiosc au X I I \\\ irwwv \m\).

Le iiénéral de division Scvuliani est deslituc

3ir.2. — l.a Maimnison, 20 ventôse an XII (17 mar.s 1804).

Le chef de brie.ule, Alnnciine. accusé par ses oKiciers d'abus de pouvoir, d'aclep arbili aires et de dila|)idalion. a doiuié sa démission, mais redemande du ser\ice et voudrait au))ara\aiil |)as.<(M' en juiremenf.

Afetlre en jiiiîfineiit puisqu'il le demande

1. Il obtint un congé el bienlTil après, une missifu: dipliiiii.ilii|ui' aux Rtafs-Lnis où il resta jusqu'en IrSll.

2. 11 commandai! alors à Tours la '^Jp divi'^ion niilitair»'.

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