Jacques-.Anloine-Adrien Delorl
3. François Malus, commissaire-ordonnateur cii l7Sfi. ordonnaleui- en chef n792), mspecteur en chef aux revue.s le 18 iiluviôse an \ 111. retraité !.■ I ' février 181.^).
4. .lean Rapp. général de brigade dei>uis le 29 août 1803 el de divi-'^ion depuis le 24 décembre 1805, comte de l'Empire (28 janvier 18o9i.
1434. — Saint-Cloud, 19 juillet 1806.
Ou propose de remplacer le général Meunier (i) qui commande à 111e d Veu par l'un des généraux Rousseau, Gratien el Boivin. employés en Hollande.
Accordé. Il sera remplacé par le général Gratien (2.
1435. — Saint-Cloud, 8 août 1806.
On ne peut occuper deux places. Tout officier qui sera employé au service des rois de Naples ou de Hollande perdra le traitement qu'il recevait en France, mais aura l'assurance de le reprendre, si, pour des raisons majeures, il était obligé de quitter le service de lun ou de l'autre de ces princes. De même, tout particulier qui accepterait de l'emploi des mêmes princes, sera remplacé dans celid qu'il occupait en France, toujours avec la promesse de le reprendre si, par des circonstances majeures, il était obligé de quitter leur service.
143G. — Saint-Cloud, 8 août 1806.
S. -M. a accordé au général Rusca, en le faisant remplacer à l'île d Elbe, un congé dun an avec traitement d activité ; ce congé est expiré ; on propose de le laisser disponible avec le traitement dont il jouissait pendant son congé.
Accordé.
1437. — Rambouillet, 20 août 1806.
Donnez ordre au prince Borglièse, colonel du le'' régiment de carabiniers (^ ., de se rendre au camp sous IMeudon pour y faire les fonctions de colonel, cliargé des détails. Il y