IV. Présentation du compte au Bureau des Mar
guilliers. 22Q
JV. A purement et arrêté de compte parle Cona^L id. VI Autorité de TEvèque sur les comptes. 22S
Modèle No i. Procès- verbal d'une séance ordinaire d^in
Conseil de Fabrique. . 237
"-^ S* ^* Procès-verbal d*une séance extraordbiaire. ï»
« ^' l>élibération du dimanche de Quasimodo. 230
——No 3 ««.Procès- verbal d*installation d'un Curé oa
d'un Vicaire. 23§
— "^ jj* •*• Btat des lieux d'un presbytère. i38
""^ 2** ^* ^^^ ^^ *'®"* **'*"* logement ordinaire. 24i — - No 6. Etat sommaire et provisoire des lieux d'un
presbytère. j^..
No 7. Etat sommaire et provisoire des lieux d'un
presbytère , dressé sur le refiis du Maire
ou du trésorier de la Fabrifoe^e procéder
à la confection d'un état détaillé. 24i
No 8. Bail à ferme des biens ruraux. id.
No 9. Bail à loyer. 5Qt
-— N* 10. InveiMaire des objets mobiliers. 2»
4f6 TABLE DES MATIÈRES.
No i\. Inventaire des archives. 261
-*— No 1 1 frû.Baii de la location des chaises de Téglise. S66
No 12. Procès-verbal de la location des bancs. «7±
■i-— No i3. Procès- verbal de levée des troncs placés
dans l'église pour les frais du culte. 274
— No 14. Procès-verbalde levée des troncs desquètes. 275 — <»— No 15. Procès-verbal d'estimation et de livraison des produits spontanés du cimetière ven* dus à Tamiable. 276
-— •- No 16. Adjudication de travaui au compte de la Fabrique. 277 — — No 17. Cahier des charges contenant les clauses et
conditions de l'adjudication. , 281
— — No 18. Modèle d'aflBche. 285
No 19. Procès- verbal d'adjudication. 287
No 20. Devis pour acquisition d'objets mobiliers* 290
— — No 21. Marché par soumission. 292
No 22. Acceptation d'un marché par le Bureau des
Marguilliers. » 293
No 23. Marché sans soumission. 294
No 21. Certificat de réception. 295
No 25. Facture d'un marchand ou d'un oavrier. 296
— i— No 26. Budget. 297
No 27. Journal à souche. 315
N° 28. Livre du compte-général ou Journal. 315
No 29. Livre de détail ou des comptes particuliers. 821
No 30. Sommier des titres. 339
No 31. Journal d'ordonnancement. 345
No 32. Bordereau de situation trimestrielle. 346
— >— No 33. Réc<^pissé des sommes déposées par le trésorier dans la caii^ss de la Fabrique. 347
' No 34. Récépissé de sommes extraites de la caisse. 548
No 35. Procès- verbal de remise de service au changement de trésorier. 349 -^— No 36, Comptes annuels. 353 Nomenclature des pièces passibles du timbre
et de celles qui en sont exemptes. 369
Décret du 30 décembre 1809. 377
Ordonnance du 12 janvier 1825. 407
FIN DB LA TABLB DBS BIATIËRB 8.
Imp. de GALUsmiB.
FABRIQUE DE L'EGUSE
Saint-Pierre de la Perrière (département de la Sarthe,)
MarguiUier-Trésorier, paiera â
! menuisier ,
de soixanla-dix francs , A^ «^» iinAmnh»A Hp. m pstruction de quatre bancs,
ré à la Ferrière, ie 35 septembre 1845.
1^ Président du Bureau ,
acquit d^ la homme de
A , le 184
PIÈGES 5 10 Une facture.
TiFicATiTBs. < 9o Une quittance sur papier timbré.
